Sylvain Maillard · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/sylvain-maillard/2026-10-09T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://vote-public.org/scrutins/assemblee/8641/#PA717379Vote : Pour · L'amendement n° 244 de M. Ménagé et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 62 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZSylvain Maillard a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8640/#PA717379Vote : Pour · L'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZSylvain Maillard a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8639/#PA717379Vote : Pour · L'amendement n° 705 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZSylvain Maillard a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8638/#PA717379Vote : Contre · L'amendement n° 1091 de Mme Leboucher à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZSylvain Maillard a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8637/#PA717379Vote : Contre · L'amendement n° 462 de Mme Leboucher à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZSylvain Maillard a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8636/#PA717379Vote : Contre · L'amendement n° 242 de M. Ménagé à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZSylvain Maillard a voté « contre ». Texte rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N001585Amendement I-1585 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N001579Amendement I-1579 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N001578Amendement I-1578 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8621/#PA717379Vote : Contre · L'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZSylvain Maillard a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8620/#PA717379Vote : Contre · Le sous-amendement n° 48 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZSylvain Maillard a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8619/#PA717379Vote : Contre · Le sous-amendement n° 36 de Mme Belluco à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZSylvain Maillard a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8618/#PA717379Vote : Contre · L'amendement n° 1 de M. Meurin à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZSylvain Maillard a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8617/#PA717379Vote : Contre · L'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZSylvain Maillard a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8616/#PA717379Vote : Contre · Le sous-amendement n° 35 de Mme Belluco à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZSylvain Maillard a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8615/#PA717379Vote : Contre · Le sous-amendement n° 47 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZSylvain Maillard a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8614/#PA717379Vote : Pour · L'amendement n° 29 de M. Maillard à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZSylvain Maillard a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8613/#PA717379Vote : Pour · L'amendement n° 7 de Mme Belluco de suppression de l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZSylvain Maillard a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8612/#PA717379Vote : Contre · La proposition de résolution invitant le Gouvernement à engager les démarches en vue de soutenir l'entrée au Panthéon d'Olympe de Gouges, de l'abbé Charles-Michel de l'Epée et de Zéna M'Déré (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZSylvain Maillard a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8611/#PA717379Vote : Contre · La proposition de résolution visant à refonder l'espace Schengen en instaurant une double frontière nationale et européenne (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZSylvain Maillard a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8609/#PA717379Vote : Contre · La proposition de résolution visant à garantir un accès continu à l'eau potable dans les territoires ultramarins (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZSylvain Maillard a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8578/#PA717379Vote : Pour · L'amendement n° 1159 de Mme Ibled à l'article 32 bis de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZSylvain Maillard a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8577/#PA717379Vote : Pour · L'article 32 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZSylvain Maillard a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8576/#PA717379Vote : Pour · L'article 31 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZSylvain Maillard a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8575/#PA717379Vote : Pour · L'amendement n° 376 de Mme Leboucher à l'article 31 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZSylvain Maillard a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8574/#PA717379Vote : Contre · L'amendement n° 448 de Mme Capdevielle à l'article 31 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZSylvain Maillard a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8573/#PA717379Vote : Contre · L'amendement n° 370 de Mme Legrain à l'article 31 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZSylvain Maillard a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8572/#PA717379Vote : Pour · L'article 29 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZSylvain Maillard a voté « pour ». Texte adopté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B2970P0D1N000034Amendement 34 : Abroger les zones à faibles émissions-mobilités2026-10-05T00:00:00ZSort : Retiré.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B2970P0D1N000032Amendement 32 : Abroger les zones à faibles émissions-mobilités2026-10-05T00:00:00ZSort : À discuter.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B2970P0D1N000031Amendement 31 : Abroger les zones à faibles émissions-mobilités2026-10-05T00:00:00ZSort : Tombé.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B2970P0D1N000030Amendement 30 : Abroger les zones à faibles émissions-mobilités2026-10-05T00:00:00ZSort : Tombé.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B2970P0D1N000029Amendement 29 : Abroger les zones à faibles émissions-mobilités2026-10-05T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B2970P0D1N000028Amendement 28 : Abroger les zones à faibles émissions-mobilités2026-10-05T00:00:00ZSort : À discuter.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B2970P0D1N000027Amendement 27 : Abroger les zones à faibles émissions-mobilités2026-10-05T00:00:00ZSort : À discuter.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1594QG.htmQuestion : Violences dans le périscolaire2026-05-27T00:00:00ZQuestion gouvernement à Justice.https://vote-public.org/lois/#DLR5L16N49868Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi de simplification de la vie économique2026-05-21T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.