Sylvain Carrière · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/sylvain-carriere/2026-10-08T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://vote-public.org/scrutins/assemblee/8621/#PA793912Vote : Pour · L'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZSylvain Carrière a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8620/#PA793912Vote : Contre · Le sous-amendement n° 48 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZSylvain Carrière a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8619/#PA793912Vote : Pour · Le sous-amendement n° 36 de Mme Belluco à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZSylvain Carrière a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8618/#PA793912Vote : Contre · L'amendement n° 1 de M. Meurin à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZSylvain Carrière a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8617/#PA793912Vote : Pour · L'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZSylvain Carrière a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8616/#PA793912Vote : Pour · Le sous-amendement n° 35 de Mme Belluco à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZSylvain Carrière a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8615/#PA793912Vote : Contre · Le sous-amendement n° 47 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZSylvain Carrière a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8614/#PA793912Vote : Contre · L'amendement n° 29 de M. Maillard à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZSylvain Carrière a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8613/#PA793912Vote : Contre · L'amendement n° 7 de Mme Belluco de suppression de l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZSylvain Carrière a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8612/#PA793912Vote : Contre · La proposition de résolution invitant le Gouvernement à engager les démarches en vue de soutenir l'entrée au Panthéon d'Olympe de Gouges, de l'abbé Charles-Michel de l'Epée et de Zéna M'Déré (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZSylvain Carrière a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8611/#PA793912Vote : Contre · La proposition de résolution visant à refonder l'espace Schengen en instaurant une double frontière nationale et européenne (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZSylvain Carrière a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8610/#PA793912Vote : Contre · La proposition de résolution visant à mobiliser la commande publique au service de l'emploi, de la production et de l'innovation en France (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZSylvain Carrière a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8609/#PA793912Vote : Contre · La proposition de résolution visant à garantir un accès continu à l'eau potable dans les territoires ultramarins (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZSylvain Carrière a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8608/#PA793912Vote : Pour · L'amendement n° 738 de Mme Cathala après l'article 42 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZSylvain Carrière a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8607/#PA793912Vote : Pour · L'amendement n° 731 de Mme Leboucher à l'article 42 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZSylvain Carrière a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8606/#PA793912Vote : Contre · L'amendement n° 1135 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 42 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZSylvain Carrière a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8605/#PA793912Vote : Pour · L'amendement n° 509 de Mme Garin et l'amendement identique suivant à l'article 42 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZSylvain Carrière a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8604/#PA793912Vote : Contre · L'amendement n° 475 de Mme Brulebois à l'article 42 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZSylvain Carrière a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8603/#PA793912Vote : Pour · L'amendement n° 629 de Mme Cathala après l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZSylvain Carrière a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8602/#PA793912Vote : Pour · L'amendement n° 542 de Mme Leboucher après l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZSylvain Carrière a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8601/#PA793912Vote : Pour · L'amendement n° 558 de Mme Cathala après l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZSylvain Carrière a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8600/#PA793912Vote : Pour · L'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZSylvain Carrière a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8599/#PA793912Vote : Contre · L'amendement n° 1198 du Gouvernement à l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZSylvain Carrière a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8598/#PA793912Vote : Pour · L'amendement n° 614 de Mme Cathala à l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZSylvain Carrière a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8597/#PA793912Vote : Pour · L'amendement n° 617 de Mme Leboucher à l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZSylvain Carrière a voté « pour ». Texte rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B2970P0D1N000015Amendement 15 : Abroger les zones à faibles émissions-mobilités2026-10-05T00:00:00ZSort : À discuter.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B2970P0D1N000014Amendement 14 : Abroger les zones à faibles émissions-mobilités2026-10-05T00:00:00ZSort : À discuter.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B2970P0D1N000013Amendement 13 : Abroger les zones à faibles émissions-mobilités2026-10-05T00:00:00ZSort : À discuter.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B2970P0D1N000012Amendement 12 : Abroger les zones à faibles émissions-mobilités2026-10-05T00:00:00ZSort : À discuter.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B2970P0D1N000011Amendement 11 : Abroger les zones à faibles émissions-mobilités2026-10-05T00:00:00ZSort : Rejeté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18073QE.htmQuestion : Suppression des nouvelles restrictions d'accès au Pass'Sport pour les jeunes2026-09-08T00:00:00ZQuestion ecrite à Sports, jeunesse et vie associative.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17940QE.htmQuestion : Mesures nécessaires pour soutenir les victimes de tornades en Hexagone2026-09-08T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N53187Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N54085Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N52746Conseil constitutionnel : Conforme · Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N54006Conseil constitutionnel : Conforme · Pour une montagne vivante et souveraine2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N53980Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N54083Conseil constitutionnel : Conforme · Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense2026-08-06T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17269QE.htmQuestion : Manque d'application des sanctions judiciaires contre les actes racistes2026-07-28T00:00:00ZQuestion ecrite à Égalité entre les femmes et les hommes et lutte contre les discriminations.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N53284Conseil constitutionnel : Conforme avec réserves · Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat2026-07-23T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N53940Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes2026-07-23T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17180QE.htmQuestion : Conditions de travail et droits syndicaux des salariés de La Poste2026-07-21T00:00:00ZQuestion ecrite à Travail et solidarités.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16753QE.htmQuestion : Nécessité d'améliorer les conditions d'exercice des experts judiciaires2026-07-07T00:00:00ZQuestion ecrite à Justice.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16655QE.htmQuestion : Statut des auxiliaires de vie scolaire dans les lycées agricoles privés2026-07-07T00:00:00ZQuestion ecrite à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16360QE.htmQuestion : Augmentation des tarifs des complémentaires santé2026-06-30T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419865B2740P0D1N000424Amendement CD424 : Projet de loi Projet de loi-cadre relatif au développement des transports2026-06-25T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419865B2740P0D1N000409Amendement CD409 : Projet de loi Projet de loi-cadre relatif au développement des transports2026-06-25T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419865B2740P0D1N000361Amendement CD361 : Projet de loi Projet de loi-cadre relatif au développement des transports2026-06-25T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419865B2740P0D1N000318Amendement CD318 : Projet de loi Projet de loi-cadre relatif au développement des transports2026-06-25T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419865B2740P0D1N000317Amendement CD317 : Projet de loi Projet de loi-cadre relatif au développement des transports2026-06-25T00:00:00ZSort : Tombé.