Sylvain Berrios · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/sylvain-berrios/2026-10-10T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003645Amendement I-3645 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003642Amendement I-3642 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003277Amendement I-3277 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003177Amendement I-3177 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003176Amendement I-3176 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003175Amendement I-3175 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003174Amendement I-3174 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003173Amendement I-3173 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003167Amendement I-3167 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003166Amendement I-3166 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8611/#PA687214Vote : Contre · La proposition de résolution visant à refonder l'espace Schengen en instaurant une double frontière nationale et européenne (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZSylvain Berrios a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8610/#PA687214Vote : Contre · La proposition de résolution visant à mobiliser la commande publique au service de l'emploi, de la production et de l'innovation en France (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZSylvain Berrios a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8551/#PA687214Vote : Pour · L'article 19 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZSylvain Berrios a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8550/#PA687214Vote : Abstention · L'amendement n° 715 de Mme Blanc à l'article 19 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZSylvain Berrios a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8549/#PA687214Vote : Abstention · L'amendement n° 1245 de M. Arnaud Bonnet à l'article 19 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZSylvain Berrios a voté « abstention ». Texte rejeté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18672QE.htmQuestion : Élargir le dispositif de prévention du retrait-gonflement des argiles2026-10-06T00:00:00ZQuestion ecrite à Transition écologique, biodiversité et négociations internationales.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8441/#PA687214Vote : Pour · L'article 5 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-01T00:00:00ZSylvain Berrios a voté « pour ». Texte adopté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18460QE.htmQuestion : Modalité d'implantation d'un méga-incinérateur à Vitry-sur-Seine2026-09-29T00:00:00ZQuestion ecrite à Transition écologique.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18427QE.htmQuestion : Garantir l'interopérabilité des bornes de recharge des véhicules électriques2026-09-29T00:00:00ZQuestion ecrite à Transports.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18194QE.htmQuestion : Faciliter l'accès aux formations de maîtres-nageurs sauveteur2026-09-15T00:00:00ZQuestion ecrite à Travail et solidarités.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17947QE.htmQuestion : Filière REP PMCB : des difficultés persistantes à résoudre2026-09-08T00:00:00ZQuestion ecrite à Transition écologique, biodiversité et négociations internationales.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N51670Conseil constitutionnel : Conforme · Fin de vie2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17286QE.htmQuestion : Fermetures de classes prévues dans le Val-de-Marne à la rentrée 20262026-07-28T00:00:00ZQuestion ecrite à Éducation nationale.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8434/#PA687214Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZSylvain Berrios a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8433/#PA687214Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquilité de nos concitoyens (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZSylvain Berrios a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8432/#PA687214Vote : Contre · La motion de rejet préalable, déposée par Mme Cyrielle Chatelain, du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquilité de nos concitoyens (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZSylvain Berrios a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8431/#PA687214Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZSylvain Berrios a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8430/#PA687214Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZSylvain Berrios a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8429/#PA687214Vote : Pour · L'amendement n° 1 du Gouvernement de rétablissement de l'article 11 (supprimé) du projet de loi relatif à la protection des enfants (seconde délibération) (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZSylvain Berrios a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8428/#PA687214Vote : Contre · Le sous-amendement n° 2 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 1 du Gouvernement de rétablissement de l'article 11 (supprimé) du projet de loi relatif à la protection des enfants (seconde délibération) (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZSylvain Berrios a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8427/#PA687214Vote : Abstention · L'ensemble du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZSylvain Berrios a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8426/#PA687214Vote : Pour · L'amendement n° 1 de M. Jean-René Cazeneuve au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZSylvain Berrios a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8425/#PA687214Vote : Abstention · L'amendement n° 8 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZSylvain Berrios a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8424/#PA687214Vote : Contre · L'amendement n° 7 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZSylvain Berrios a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8423/#PA687214Vote : Pour · La proposition du Gouvernement de prolonger la séance en cours au delà de minuit (projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles) (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZSylvain Berrios a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8422/#PA687214Vote : Contre · La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZSylvain Berrios a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8421/#PA687214Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZSylvain Berrios a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8420/#PA687214Vote : Contre · La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZSylvain Berrios a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8419/#PA687214Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à doter la France d'une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio-neuro-vasculaires (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZSylvain Berrios a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8418/#PA687214Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZSylvain Berrios a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8358/#PA687214Vote : Pour · L'amendement n° 1050 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 5 du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-16T00:00:00ZSylvain Berrios a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8357/#PA687214Vote : Pour · Le sous-amendement n° 1235 de Mme Hérouin-Léautey à l'amendement n° 1050 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 5 du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-16T00:00:00ZSylvain Berrios a voté « pour ». Texte adopté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-809QOSD.htmQuestion : Attestation d'honorabilité dans le secteur du périscolaire2026-06-23T00:00:00ZQuestion orale à Éducation nationale.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-15924QE.htmQuestion : Alerte sur la face cachée des prix bas pratiqués par la grande distribution2026-06-16T00:00:00ZQuestion ecrite à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1663QG.htmQuestion : Apprentissage2026-06-11T00:00:00ZQuestion gouvernement à Travail et solidarités.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-15372QE.htmQuestion : Application de l'attestation d'honorabilité dans le secteur du périscolaire2026-05-26T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.