Stéphane Travert · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/stephane-travert/2026-10-08T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://vote-public.org/scrutins/assemblee/8614/#PA607395Vote : Pour · L'amendement n° 29 de M. Maillard à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZStéphane Travert a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8613/#PA607395Vote : Pour · L'amendement n° 7 de Mme Belluco de suppression de l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZStéphane Travert a voté « pour ». Texte rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N001193Amendement I-1193 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N001192Amendement I-1192 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N001168Amendement I-1168 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N000602Amendement I-602 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N000600Amendement I-600 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N000599Amendement I-599 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N000598Amendement I-598 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N000597Amendement I-597 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N000596Amendement I-596 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N000595Amendement I-595 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8593/#PA607395Vote : Contre · L'amendement n° 832 de Mme Lalanne et l'amendement identique suivant après l'article 40 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZStéphane Travert a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8592/#PA607395Vote : Pour · L'article 40 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZStéphane Travert a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8591/#PA607395Vote : Pour · L'amendement n° 459 de Mme Autain à l'article 40 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZStéphane Travert a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8590/#PA607395Vote : Contre · L'amendement n° 469 de Mme Brulebois à l'article 40 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZStéphane Travert a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8589/#PA607395Vote : Contre · L'amendement n° 521 de Mme Leboucher à l'article 40 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZStéphane Travert a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8587/#PA607395Vote : Pour · L'article 39 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZStéphane Travert a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8586/#PA607395Vote : Pour · L'amendement n° 387 de Mme Erodi à l'article 39 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZStéphane Travert a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8585/#PA607395Vote : Contre · L'article 38 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZStéphane Travert a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8582/#PA607395Vote : Contre · L'amendement n° 1095 de Mme Legrain et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 35 (supprimé) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZStéphane Travert a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8581/#PA607395Vote : Contre · L'amendement n° 408 de Mme Taurinya après l'article 34 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZStéphane Travert a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8580/#PA607395Vote : Contre · L'amendement n° 402 de Mme Taurinya après l'article 34 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZStéphane Travert a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8559/#PA607395Vote : Pour · L'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZStéphane Travert a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8558/#PA607395Vote : Pour · Le sous-amendement n° 1323 de Mme Bannier à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZStéphane Travert a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8557/#PA607395Vote : Contre · Le sous-amendement n° 1324 de Mme Cathala à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZStéphane Travert a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8556/#PA607395Vote : Contre · Le sous-amendement n° 1325 de Mme Legrain à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZStéphane Travert a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8555/#PA607395Vote : Pour · Le sous-amendement n° 1316 de Mme Yadan à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZStéphane Travert a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8554/#PA607395Vote : Contre · L'amendement n° 1089 de Mme Cathala et l'amendement identique suivant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZStéphane Travert a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8553/#PA607395Vote : Contre · L'amendement n° 1076 de Mme Cathala à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZStéphane Travert a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8525/#PA607395Vote : Contre · L'amendement n° 1215 du Gouvernement à l'article 3 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZStéphane Travert a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8524/#PA607395Vote : Pour · L'article 17 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZStéphane Travert a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8523/#PA607395Vote : Contre · L'amendement n° 714 de Mme Blanc après l'article 16 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZStéphane Travert a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8522/#PA607395Vote : Contre · L'amendement n° 243 de M. Ménagé après l'article 16 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZStéphane Travert a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8521/#PA607395Vote : Pour · L'amendement n° 412 de Mme Godard après l'article 16 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZStéphane Travert a voté « pour ». Texte adopté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18535QE.htmQuestion : Évolution du régime des ASA2026-09-29T00:00:00ZQuestion ecrite à Transition écologique.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18435QE.htmQuestion : Exécution d'un congé locatif validé en appel en cas de pourvoi en cassation2026-09-29T00:00:00ZQuestion ecrite à Justice.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18403QE.htmQuestion : Contraintes fiscales et administratives des serres de jardin2026-09-22T00:00:00ZQuestion ecrite à Aménagement du territoire et décentralisation.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16888QE.htmQuestion : Prise en charge et l'inclusion scolaire enfants atteints de troubles dys/TDAH2026-07-14T00:00:00ZQuestion ecrite à Éducation nationale.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16713QE.htmQuestion : Matériaux isolants de faible épaisseur2026-07-07T00:00:00ZQuestion ecrite à Ville et Logement.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16388QE.htmQuestion : Place du biopropane dans la stratégie nationale de transition énergétique2026-06-30T00:00:00ZQuestion ecrite à Transition écologique, biodiversité et négociations internationales.https://vote-public.org/lois/#DLR5L16N49868Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi de simplification de la vie économique2026-05-21T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-15255QE.htmQuestion : Prise en charge des personnes vieillissantes et en situation de handicap atteint2026-05-19T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-14895QE.htmQuestion : Matériaux isolants2026-05-05T00:00:00ZQuestion ecrite à Ville et Logement.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-14809QE.htmQuestion : Diminution du nombre de DAB sur le territoire national2026-05-05T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-14717QE.htmQuestion : MSA - moyens humains et financiers2026-04-28T00:00:00ZQuestion ecrite à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.