Stéphane Rambaud · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/stephane-rambaud/2026-10-09T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://vote-public.org/scrutins/assemblee/8642/#PA795966Vote : Pour · L'amendement n° 245 de M. Ménagé et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 63 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZStéphane Rambaud a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8641/#PA795966Vote : Pour · L'amendement n° 244 de M. Ménagé et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 62 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZStéphane Rambaud a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8640/#PA795966Vote : Contre · L'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZStéphane Rambaud a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8636/#PA795966Vote : Pour · L'amendement n° 242 de M. Ménagé à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZStéphane Rambaud a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8632/#PA795966Vote : Contre · L'amendement n° 1003 de Mme Legrain après l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZStéphane Rambaud a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8631/#PA795966Vote : Contre · L'amendement n° 511 de Mme Autain après l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZStéphane Rambaud a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8629/#PA795966Vote : Abstention · L'amendement n° 594 de Mme Lebon après l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZStéphane Rambaud a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8621/#PA795966Vote : Contre · L'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZStéphane Rambaud a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8620/#PA795966Vote : Contre · Le sous-amendement n° 48 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZStéphane Rambaud a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8619/#PA795966Vote : Contre · Le sous-amendement n° 36 de Mme Belluco à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZStéphane Rambaud a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8618/#PA795966Vote : Pour · L'amendement n° 1 de M. Meurin à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZStéphane Rambaud a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8617/#PA795966Vote : Contre · L'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZStéphane Rambaud a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8616/#PA795966Vote : Contre · Le sous-amendement n° 35 de Mme Belluco à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZStéphane Rambaud a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8615/#PA795966Vote : Contre · Le sous-amendement n° 47 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZStéphane Rambaud a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8612/#PA795966Vote : Pour · La proposition de résolution invitant le Gouvernement à engager les démarches en vue de soutenir l'entrée au Panthéon d'Olympe de Gouges, de l'abbé Charles-Michel de l'Epée et de Zéna M'Déré (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZStéphane Rambaud a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8611/#PA795966Vote : Pour · La proposition de résolution visant à refonder l'espace Schengen en instaurant une double frontière nationale et européenne (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZStéphane Rambaud a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8610/#PA795966Vote : Pour · La proposition de résolution visant à mobiliser la commande publique au service de l'emploi, de la production et de l'innovation en France (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZStéphane Rambaud a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8609/#PA795966Vote : Pour · La proposition de résolution visant à garantir un accès continu à l'eau potable dans les territoires ultramarins (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZStéphane Rambaud a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8608/#PA795966Vote : Contre · L'amendement n° 738 de Mme Cathala après l'article 42 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZStéphane Rambaud a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8607/#PA795966Vote : Contre · L'amendement n° 731 de Mme Leboucher à l'article 42 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZStéphane Rambaud a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8606/#PA795966Vote : Pour · L'amendement n° 1135 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 42 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZStéphane Rambaud a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8604/#PA795966Vote : Pour · L'amendement n° 475 de Mme Brulebois à l'article 42 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZStéphane Rambaud a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8603/#PA795966Vote : Contre · L'amendement n° 629 de Mme Cathala après l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZStéphane Rambaud a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8602/#PA795966Vote : Contre · L'amendement n° 542 de Mme Leboucher après l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZStéphane Rambaud a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8601/#PA795966Vote : Contre · L'amendement n° 558 de Mme Cathala après l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZStéphane Rambaud a voté « contre ». Texte rejeté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16902QE.htmQuestion : Climatisation de l'hôpital San Salvadour de Hyères2026-07-14T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16454QE.htmQuestion : Prise en charge du linge personnel des résidents des Ehpad2026-06-30T00:00:00ZQuestion ecrite à Travail et solidarités.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B2697P0D1N000110Amendement 110 : Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République2026-06-17T00:00:00ZSort : Retiré.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B2697P0D1N000109Amendement 109 : Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République2026-06-17T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B2697P0D1N000034Amendement 34 : Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République2026-06-11T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B2697P0D1N000033Amendement 33 : Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République2026-06-11T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B2697P0D1N000032Amendement 32 : Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République2026-06-11T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B2697P0D1N000031Amendement 31 : Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République2026-06-11T00:00:00ZSort : Tombé.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-15279QE.htmQuestion : Dysfonctionnements du système d'agrément des entreprises de transport sanitaire2026-05-19T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2765P0D1N002034Amendement 2034 : Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-05-15T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2765P0D1N002031Amendement 2031 : Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-05-15T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2765P0D1N002028Amendement 2028 : Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-05-15T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2765P0D1N002025Amendement 2025 : Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-05-15T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-15011QE.htmQuestion : Hausse du prix des carburants2026-05-12T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-13653QE.htmQuestion : Persécutions des chrétiens au Nigeria2026-03-17T00:00:00ZQuestion ecrite à Europe et affaires étrangères.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-13617QE.htmQuestion : Conséquences fiscales du classement de pépinières horticoles en catégorie MAG52026-03-17T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-13323QE.htmQuestion : Violation de données du fichier FICOBA : sécurité des systèmes de la DGFiP2026-03-03T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N52428Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi de finances pour 20262026-02-19T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-12940QE.htmQuestion : Situation critique du centre hospitalier de Hyères2026-02-17T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-12384QE.htmQuestion : Gestion du système d'immatriculation des véhicules (SIV)2026-01-27T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-11779QE.htmQuestion : Défaillances du logiciel de rédaction des procédures pénales2025-12-16T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.