Stéphane Peu · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/stephane-peu/2026-10-10T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003912Amendement I-3912 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003911Amendement I-3911 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003908Amendement I-3908 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003907Amendement I-3907 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003906Amendement I-3906 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003905Amendement I-3905 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8612/#PA721270Vote : Contre · La proposition de résolution invitant le Gouvernement à engager les démarches en vue de soutenir l'entrée au Panthéon d'Olympe de Gouges, de l'abbé Charles-Michel de l'Epée et de Zéna M'Déré (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZStéphane Peu a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8611/#PA721270Vote : Contre · La proposition de résolution visant à refonder l'espace Schengen en instaurant une double frontière nationale et européenne (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZStéphane Peu a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8610/#PA721270Vote : Contre · La proposition de résolution visant à mobiliser la commande publique au service de l'emploi, de la production et de l'innovation en France (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZStéphane Peu a voté « contre ». Texte rejeté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18384QE.htmQuestion : Pénurie maîtres-nageurs sauveteurs sur le territoire national2026-09-22T00:00:00ZQuestion ecrite à Sports, jeunesse et vie associative.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18368QE.htmQuestion : Décrets sur les Agences régionales de santé2026-09-22T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18315QE.htmQuestion : Alerte sur les effectifs du tribunal judiciaire de Bobigny2026-09-22T00:00:00ZQuestion ecrite à Justice.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18270QE.htmQuestion : Préservatifs « non-conformes » un danger de santé publique majeur2026-09-22T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419610B3058P0D1N000398Amendement CE398 : La relance et la décentralisation du logement2026-09-17T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419610B3058P0D1N000397Amendement CE397 : La relance et la décentralisation du logement2026-09-17T00:00:00ZSort : Non soutenu.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419610B3058P0D1N000396Amendement CE396 : La relance et la décentralisation du logement2026-09-17T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419610B3058P0D1N000384Amendement CE384 : La relance et la décentralisation du logement2026-09-17T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N54085Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N53980Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N54083Conseil constitutionnel : Conforme · Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense2026-08-06T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17600QE.htmQuestion : Hausse de la mortalité infantile et prise en charge des naissances prématurées2026-08-04T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17499QE.htmQuestion : 28 structures culturelles publiques menacées par des baisses de crédits2026-08-04T00:00:00ZQuestion ecrite à Culture.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17423QE.htmQuestion : Urgence pour la filière du reconditionnement des équipements médicaux2026-07-28T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17375QE.htmQuestion : Projet de transfert de l'Abbaye du Mont-Saint-Michel2026-07-28T00:00:00ZQuestion ecrite à Culture.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17342QE.htmQuestion : Publication contrat de concession du Stade de France2026-07-28T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17326QE.htmQuestion : Alerte sur la situation des centres médico-psycho-pédagogiques2026-07-28T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N53940Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes2026-07-23T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8434/#PA721270Vote : Contre · L'ensemble de la proposition de loi visant à moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZStéphane Peu a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8433/#PA721270Vote : Contre · L'ensemble du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquilité de nos concitoyens (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZStéphane Peu a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8431/#PA721270Vote : Abstention · L'ensemble de la proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZStéphane Peu a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8430/#PA721270Vote : Contre · L'ensemble du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZStéphane Peu a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8429/#PA721270Vote : Contre · L'amendement n° 1 du Gouvernement de rétablissement de l'article 11 (supprimé) du projet de loi relatif à la protection des enfants (seconde délibération) (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZStéphane Peu a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8427/#PA721270Vote : Contre · L'ensemble du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZStéphane Peu a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8421/#PA721270Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZStéphane Peu a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8419/#PA721270Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à doter la France d'une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio-neuro-vasculaires (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZStéphane Peu a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8418/#PA721270Vote : Abstention · L'ensemble de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZStéphane Peu a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8399/#PA721270Vote : Contre · L'article 11 du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-17T00:00:00ZStéphane Peu a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8398/#PA721270Vote : Contre · L'amendement n° 255 de Mme Martin (Alpes-Maritimes) à l'article 11 du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-17T00:00:00ZStéphane Peu a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8397/#PA721270Vote : Contre · L'amendement n° 227 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 11 du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-17T00:00:00ZStéphane Peu a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8396/#PA721270Vote : Pour · L'amendement n° 56 de Mme Capdevielle à l'article 11 du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-17T00:00:00ZStéphane Peu a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8395/#PA721270Vote : Pour · L'amendement n° 738 de Mme Cestrières et les amendements identiques suivants à l'article 11 du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-17T00:00:00ZStéphane Peu a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8391/#PA721270Vote : Pour · L'amendement n° 169 de Mme Bonnivard et les amendements identiques suivants à l'article 8 bis du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-17T00:00:00ZStéphane Peu a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8390/#PA721270Vote : Pour · L'amendement n° 679 de M. Rimane à l'article 8 bis du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-17T00:00:00ZStéphane Peu a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8389/#PA721270Vote : Contre · L'amendement n° 879 de M. David Magnier à l'article 8 bis du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-17T00:00:00ZStéphane Peu a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8387/#PA721270Vote : Contre · L'amendement n° 145 de Mme Blin après l'article 8 du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-17T00:00:00ZStéphane Peu a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8386/#PA721270Vote : Contre · L'amendement n° 14 de Mme Blanc après l'article 8 du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-17T00:00:00ZStéphane Peu a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8385/#PA721270Vote : Contre · L'article 8 du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-17T00:00:00ZStéphane Peu a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8384/#PA721270Vote : Pour · L'amendement n° 696 de M. Monnet à l'article 8 du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-17T00:00:00ZStéphane Peu a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8383/#PA721270Vote : Contre · L'amendement n° 980 de Mme Hamelet à l'article 8 du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-17T00:00:00ZStéphane Peu a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N52985Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales2026-06-18T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.