Stéphane Lenormand · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/stephane-lenormand/2026-10-10T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003629Amendement I-3629 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003623Amendement I-3623 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003581Amendement I-3581 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003553Amendement I-3553 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003535Amendement I-3535 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003534Amendement I-3534 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003323Amendement I-3323 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003311Amendement I-3311 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003309Amendement I-3309 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003305Amendement I-3305 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8481/#PA795244Vote : Pour · L'amendement n° 501 de Mme Autain à l'article 7 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-02T00:00:00ZStéphane Lenormand a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8480/#PA795244Vote : Pour · L'amendement n° 1272 (rect.) du Gouvernement à l'article 7 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-02T00:00:00ZStéphane Lenormand a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8479/#PA795244Vote : Pour · L'amendement n° 1047 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 7 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-02T00:00:00ZStéphane Lenormand a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8473/#PA795244Vote : Pour · L'article 4 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-02T00:00:00ZStéphane Lenormand a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8472/#PA795244Vote : Pour · L'amendement n° 1056 du Gouvernement à l'article 4 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-02T00:00:00ZStéphane Lenormand a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8471/#PA795244Vote : Abstention · L'amendement n° 227 de M. Ménagé à l'article 4 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-02T00:00:00ZStéphane Lenormand a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8470/#PA795244Vote : Pour · L'amendement n° 182 de Mme Youssouffa à l'article 4 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-02T00:00:00ZStéphane Lenormand a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8469/#PA795244Vote : Pour · L'amendement n° 174 de Mme Youssouffa à l'article 4 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-02T00:00:00ZStéphane Lenormand a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8468/#PA795244Vote : Pour · L'amendement n° 34 de Mme Hadizadeh à l'article 4 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-02T00:00:00ZStéphane Lenormand a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8467/#PA795244Vote : Pour · L'amendement n° 1310 du Gouvernement à l'article 4 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-02T00:00:00ZStéphane Lenormand a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8466/#PA795244Vote : Contre · L'amendement n° 2 de M. Ménagé à l'article 4 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-02T00:00:00ZStéphane Lenormand a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8465/#PA795244Vote : Contre · L'amendement n° 361 de Mme Cathala à l'article 4 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-02T00:00:00ZStéphane Lenormand a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8464/#PA795244Vote : Contre · L'amendement n° 3 de M. Ménagé à l'article 4 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-02T00:00:00ZStéphane Lenormand a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8453/#PA795244Vote : Abstention · L'amendement n° 337 de Mme Leboucher à l'article 2 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-02T00:00:00ZStéphane Lenormand a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8452/#PA795244Vote : Contre · L'amendement n° 345 de Mme Cathala à l'article 2 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-02T00:00:00ZStéphane Lenormand a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8451/#PA795244Vote : Contre · L'amendement n° 289 de Mme Legrain à l'article 2 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-02T00:00:00ZStéphane Lenormand a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8450/#PA795244Vote : Contre · L'amendement n° 354 de Mme Legrain à l'article 2 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-02T00:00:00ZStéphane Lenormand a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8449/#PA795244Vote : Abstention · L'amendement n° 346 (rect.) de Mme Cathala à l'article 2 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-02T00:00:00ZStéphane Lenormand a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8441/#PA795244Vote : Pour · L'article 5 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-01T00:00:00ZStéphane Lenormand a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8440/#PA795244Vote : Pour · L'amendement n° 971 de Mme Garin à l'article 5 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-01T00:00:00ZStéphane Lenormand a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8439/#PA795244Vote : Pour · L'amendement n° 1175 de Mme Riotton à l'article 5 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-01T00:00:00ZStéphane Lenormand a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8438/#PA795244Vote : Pour · L'amendement n° 1035 de Mme Garin à l'article 5 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-01T00:00:00ZStéphane Lenormand a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8437/#PA795244Vote : Pour · L'amendement n° 371 de Mme Cathala à l'article 5 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-01T00:00:00ZStéphane Lenormand a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8436/#PA795244Vote : Pour · Le sous-amendement n° 1277 de Mme Garin à l'amendement n° 371 de Mme Cathala à l'article 5 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-01T00:00:00ZStéphane Lenormand a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8435/#PA795244Vote : Pour · L'amendement n° 373 de Mme Cathala à l'article 5 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-01T00:00:00ZStéphane Lenormand a voté « pour ». Texte rejeté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18000QE.htmQuestion : Prise en charge des personnes souffrant de covid long en France2026-09-08T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17843QE.htmQuestion : Projet expérimental de lâchers de colins de Virginie à Saint-Pierre-et- Miquelon2026-09-01T00:00:00ZQuestion ecrite à Transition écologique, biodiversité et négociations internationales.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17781QE.htmQuestion : Place des 17 objectifs de développement durable (ODD) de l'Agenda 20302026-08-25T00:00:00ZQuestion ecrite à Transition écologique, biodiversité et négociations internationales.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17778QE.htmQuestion : Classement d'espèces chassables en espèces protégées2026-08-25T00:00:00ZQuestion ecrite à Transition écologique.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17560QE.htmQuestion : Délais de mise en oeuvre du tarif réduit de la TSBA pour les outre-mer2026-08-04T00:00:00ZQuestion ecrite à Transports.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17415QE.htmQuestion : Réforme du cumul emploi-retraite pour les personnels navigants de l'aviation2026-07-28T00:00:00ZQuestion ecrite à Travail et solidarités.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17371QE.htmQuestion : Rénovation énergétique des logements à Saint-Pierre-et-Miquelon2026-07-28T00:00:00ZQuestion ecrite à Transition écologique, biodiversité et négociations internationales.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17370QE.htmQuestion : Protéger la santé des habitants de Saint-Pierre-et-Miquelon2026-07-28T00:00:00ZQuestion ecrite à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17294QE.htmQuestion : Généralisation de la facturation électronique entre entreprises2026-07-28T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1568QG.htmQuestion : Désenclavement aérien de Saint-Pierre-et-Miquelon2026-05-20T00:00:00ZQuestion gouvernement à Outre-mer.