Stéphane Buchou · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/stephane-buchou/2026-10-09T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N001604Amendement I-1604 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8612/#PA722000Vote : Contre · La proposition de résolution invitant le Gouvernement à engager les démarches en vue de soutenir l'entrée au Panthéon d'Olympe de Gouges, de l'abbé Charles-Michel de l'Epée et de Zéna M'Déré (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZStéphane Buchou a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8611/#PA722000Vote : Contre · La proposition de résolution visant à refonder l'espace Schengen en instaurant une double frontière nationale et européenne (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZStéphane Buchou a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8610/#PA722000Vote : Contre · La proposition de résolution visant à mobiliser la commande publique au service de l'emploi, de la production et de l'innovation en France (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZStéphane Buchou a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8609/#PA722000Vote : Contre · La proposition de résolution visant à garantir un accès continu à l'eau potable dans les territoires ultramarins (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZStéphane Buchou a voté « contre ». Texte rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N000868Amendement I-868 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N000867Amendement I-867 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8608/#PA722000Vote : Contre · L'amendement n° 738 de Mme Cathala après l'article 42 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZStéphane Buchou a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8607/#PA722000Vote : Contre · L'amendement n° 731 de Mme Leboucher à l'article 42 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZStéphane Buchou a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8606/#PA722000Vote : Abstention · L'amendement n° 1135 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 42 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZStéphane Buchou a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8605/#PA722000Vote : Abstention · L'amendement n° 509 de Mme Garin et l'amendement identique suivant à l'article 42 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZStéphane Buchou a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8604/#PA722000Vote : Contre · L'amendement n° 475 de Mme Brulebois à l'article 42 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZStéphane Buchou a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8603/#PA722000Vote : Contre · L'amendement n° 629 de Mme Cathala après l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZStéphane Buchou a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8601/#PA722000Vote : Contre · L'amendement n° 558 de Mme Cathala après l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZStéphane Buchou a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8600/#PA722000Vote : Pour · L'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZStéphane Buchou a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8599/#PA722000Vote : Pour · L'amendement n° 1198 du Gouvernement à l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZStéphane Buchou a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8598/#PA722000Vote : Contre · L'amendement n° 614 de Mme Cathala à l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZStéphane Buchou a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8597/#PA722000Vote : Contre · L'amendement n° 617 de Mme Leboucher à l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZStéphane Buchou a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8596/#PA722000Vote : Contre · L'amendement n° 652 de Mme Leboucher à l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZStéphane Buchou a voté « contre ». Texte adopté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO59048B3210P1D1N000029Amendement I-CF29 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-02T00:00:00ZSort : Non soutenu.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO59048B3210P1D1N000028Amendement I-CF28 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-02T00:00:00ZSort : Non soutenu.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17352QE.htmQuestion : Inégalité entre BTP et secteur des matériaux de construction à l'exonération GNR2026-07-28T00:00:00ZQuestion ecrite à Transition écologique.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8434/#PA722000Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZStéphane Buchou a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8433/#PA722000Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquilité de nos concitoyens (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZStéphane Buchou a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8432/#PA722000Vote : Contre · La motion de rejet préalable, déposée par Mme Cyrielle Chatelain, du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquilité de nos concitoyens (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZStéphane Buchou a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8431/#PA722000Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZStéphane Buchou a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8430/#PA722000Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZStéphane Buchou a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8429/#PA722000Vote : Pour · L'amendement n° 1 du Gouvernement de rétablissement de l'article 11 (supprimé) du projet de loi relatif à la protection des enfants (seconde délibération) (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZStéphane Buchou a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8428/#PA722000Vote : Pour · Le sous-amendement n° 2 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 1 du Gouvernement de rétablissement de l'article 11 (supprimé) du projet de loi relatif à la protection des enfants (seconde délibération) (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZStéphane Buchou a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8427/#PA722000Vote : Abstention · L'ensemble du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZStéphane Buchou a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8426/#PA722000Vote : Pour · L'amendement n° 1 de M. Jean-René Cazeneuve au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZStéphane Buchou a voté « pour ». Texte adopté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16929QE.htmQuestion : L'adéquation de la fiscalité familiale de la coparentalité après séparation2026-07-14T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-770QOSD.htmQuestion : Services d'urgence des territoires littoraux face à la période estivale2026-06-09T00:00:00ZQuestion orale à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://vote-public.org/lois/#DLR5L16N49868Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi de simplification de la vie économique2026-05-21T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419610B2632P0D1N000003Amendement CE3 : Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-04-16T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-14205QE.htmQuestion : Filière conchylicole française face à la hausse des prix du carburant2026-04-14T00:00:00ZQuestion ecrite à Mer et pêche.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1402QG.htmQuestion : Filière de la pêche2026-04-01T00:00:00ZQuestion gouvernement à Mer et pêche.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-13975QE.htmQuestion : Prise en compte des périodes TUC dans retraite2026-03-31T00:00:00ZQuestion ecrite à Travail et solidarités.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-13149QE.htmQuestion : Décret n° 2025-304 du 1er avril 20252026-02-24T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-598QOSD.htmQuestion : Arrêté modifiant les caractéristiques des plaques d'immatriculation2026-02-10T00:00:00ZQuestion orale à Intérieur.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-11530QE.htmQuestion : Absence de publication du décret « allez-vers » prévu par la loi n° 2023-12502025-12-09T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B1906P2D1N000903Amendement II-903 : Projet de loi de finances pour 20262025-11-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B1906P2D1N000902Amendement II-902 : Projet de loi de finances pour 20262025-11-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B1906P2D1N000901Amendement II-901 : Projet de loi de finances pour 20262025-11-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B1906P2D1N000900Amendement II-900 : Projet de loi de finances pour 20262025-11-10T00:00:00ZSort : En traitement.