Stella Dupont · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/stella-dupont/2026-10-10T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003384Amendement I-3384 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003329Amendement I-3329 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8667/#PA643175Vote : Pour · L'amendement n° 684 de Mme Legrain à l'article 68 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZStella Dupont a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8666/#PA643175Vote : Pour · L'article 61 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZStella Dupont a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8665/#PA643175Vote : Pour · L'amendement n° 1156 de Mme Spillebout à l'article 61 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZStella Dupont a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8661/#PA643175Vote : Pour · L'article 58 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZStella Dupont a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8660/#PA643175Vote : Pour · L'article 57 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZStella Dupont a voté « pour ». Texte adopté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002493Amendement I-2493 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002410Amendement I-2410 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002409Amendement I-2409 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002408Amendement I-2408 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002407Amendement I-2407 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002109Amendement I-2109 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002105Amendement I-2105 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002102Amendement I-2102 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8578/#PA643175Vote : Contre · L'amendement n° 1159 de Mme Ibled à l'article 32 bis de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZStella Dupont a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8577/#PA643175Vote : Pour · L'article 32 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZStella Dupont a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8576/#PA643175Vote : Pour · L'article 31 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZStella Dupont a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8575/#PA643175Vote : Contre · L'amendement n° 376 de Mme Leboucher à l'article 31 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZStella Dupont a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8559/#PA643175Vote : Pour · L'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZStella Dupont a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8558/#PA643175Vote : Pour · Le sous-amendement n° 1323 de Mme Bannier à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZStella Dupont a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8557/#PA643175Vote : Pour · Le sous-amendement n° 1324 de Mme Cathala à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZStella Dupont a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8556/#PA643175Vote : Contre · Le sous-amendement n° 1325 de Mme Legrain à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZStella Dupont a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8555/#PA643175Vote : Pour · Le sous-amendement n° 1316 de Mme Yadan à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZStella Dupont a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8554/#PA643175Vote : Contre · L'amendement n° 1089 de Mme Cathala et l'amendement identique suivant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZStella Dupont a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8553/#PA643175Vote : Contre · L'amendement n° 1076 de Mme Cathala à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZStella Dupont a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8552/#PA643175Vote : Pour · L'article 20 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZStella Dupont a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8551/#PA643175Vote : Pour · L'article 19 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZStella Dupont a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8550/#PA643175Vote : Contre · L'amendement n° 715 de Mme Blanc à l'article 19 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZStella Dupont a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8549/#PA643175Vote : Contre · L'amendement n° 1245 de M. Arnaud Bonnet à l'article 19 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZStella Dupont a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8543/#PA643175Vote : Pour · L'article 18 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZStella Dupont a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8542/#PA643175Vote : Contre · L'amendement n° 728 de Mme de Pélichy et les amendements identiques suivants après l'article 17 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZStella Dupont a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8541/#PA643175Vote : Pour · L'article 10 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZStella Dupont a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8540/#PA643175Vote : Contre · L'amendement n° 1273 du Gouvernement à l'article 10 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZStella Dupont a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8539/#PA643175Vote : Pour · L'amendement n° 1169 de Mme Coggia après l'article 3 bis de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZStella Dupont a voté « pour ». Texte adopté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17673QE.htmQuestion : Exonération des droits d'inscription différenciés pour les étudiants étrangers2026-08-11T00:00:00ZQuestion ecrite à Enseignement supérieur, recherche et espace.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17669QE.htmQuestion : Non-recours à l'aide dite « Grands rouleurs »2026-08-11T00:00:00ZQuestion ecrite à Travail et solidarités.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16205QE.htmQuestion : Délit d'aide au passage2026-06-23T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16123QE.htmQuestion : Réglementation applicable aux ERP de type L pour les salles de spectacles2026-06-23T00:00:00ZQuestion ecrite à Culture.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-816QOSD.htmQuestion : Situation critique de la maison d'arrêt d'Angers et perspectives2026-06-23T00:00:00ZQuestion orale à Justice.https://vote-public.org/lois/#DLR5L16N49868Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi de simplification de la vie économique2026-05-21T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-14934QE.htmQuestion : Prise en compte des formations agricoles dans le calcul des retraites MSA2026-05-05T00:00:00ZQuestion ecrite à Travail et solidarités.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1150QG.htmQuestion : CRISE DU SECTEUR VITICOLE2026-01-07T00:00:00ZQuestion gouvernement à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-11357QE.htmQuestion : Droit fiscal et personnes indigentes2025-12-02T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-11298QE.htmQuestion : Disponibilité de l'eau pour le refroidissement des réacteurs nucléaires2025-12-02T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-11209QE.htmQuestion : Accès aux chèques vacances pour les retraités de la fonction publique2025-11-25T00:00:00ZQuestion ecrite à Fonction publique et réforme de l'État.