Sophie Pantel · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/sophie-pantel/2026-10-10T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003383Amendement I-3383 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003382Amendement I-3382 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003381Amendement I-3381 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003380Amendement I-3380 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003379Amendement I-3379 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003378Amendement I-3378 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003377Amendement I-3377 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003376Amendement I-3376 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003375Amendement I-3375 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003374Amendement I-3374 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8559/#PA841381Vote : Pour · L'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZSophie Pantel a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8558/#PA841381Vote : Contre · Le sous-amendement n° 1323 de Mme Bannier à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZSophie Pantel a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8557/#PA841381Vote : Pour · Le sous-amendement n° 1324 de Mme Cathala à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZSophie Pantel a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8556/#PA841381Vote : Contre · Le sous-amendement n° 1325 de Mme Legrain à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZSophie Pantel a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8555/#PA841381Vote : Contre · Le sous-amendement n° 1316 de Mme Yadan à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZSophie Pantel a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8554/#PA841381Vote : Contre · L'amendement n° 1089 de Mme Cathala et l'amendement identique suivant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZSophie Pantel a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8553/#PA841381Vote : Contre · L'amendement n° 1076 de Mme Cathala à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZSophie Pantel a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8552/#PA841381Vote : Pour · L'article 20 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZSophie Pantel a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8551/#PA841381Vote : Pour · L'article 19 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZSophie Pantel a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8550/#PA841381Vote : Contre · L'amendement n° 715 de Mme Blanc à l'article 19 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZSophie Pantel a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8549/#PA841381Vote : Contre · L'amendement n° 1245 de M. Arnaud Bonnet à l'article 19 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZSophie Pantel a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8548/#PA841381Vote : Contre · L'amendement n° 235 de M. Ménagé après l'article 18 bis de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZSophie Pantel a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8547/#PA841381Vote : Contre · L'amendement n° 237 de M. Ménagé après l'article 18 bis de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZSophie Pantel a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8545/#PA841381Vote : Contre · L'amendement n° 236 de M. Ménagé après l'article 18 bis de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZSophie Pantel a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8544/#PA841381Vote : Pour · L'amendement n° 734 de Mme de Pélichy après l'article 18 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZSophie Pantel a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8543/#PA841381Vote : Pour · L'article 18 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZSophie Pantel a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8541/#PA841381Vote : Pour · L'article 10 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZSophie Pantel a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8540/#PA841381Vote : Contre · L'amendement n° 1273 du Gouvernement à l'article 10 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZSophie Pantel a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8539/#PA841381Vote : Pour · L'amendement n° 1169 de Mme Coggia après l'article 3 bis de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZSophie Pantel a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8538/#PA841381Vote : Pour · L'amendement n° 1170 de Mme Coggia après l'article 3 bis de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZSophie Pantel a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8537/#PA841381Vote : Contre · L'amendement n° 1030 de Mme Roullaud à l'article 3 bis de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZSophie Pantel a voté « contre ». Texte rejeté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18661QE.htmQuestion : Évolution de la diffusion de France Musique2026-10-06T00:00:00ZQuestion ecrite à Culture.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8535/#PA841381Vote : Pour · L'amendement n° 270 de M. Naillet après l'article 3 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZSophie Pantel a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8534/#PA841381Vote : Contre · L'amendement n° 1028 de Mme Roullaud après l'article 3 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZSophie Pantel a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8533/#PA841381Vote : Pour · L'article 3 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZSophie Pantel a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8532/#PA841381Vote : Contre · L'amendement n° 367 de Mme Leboucher à l'article 3 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZSophie Pantel a voté « contre ». Texte rejeté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18591QE.htmQuestion : Décrochage des grilles salariales dans les secteurs social et médico-social2026-09-29T00:00:00ZQuestion ecrite à Travail et solidarités.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N53187Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N53980Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17693QE.htmQuestion : Accessibilité de l'audiovisuel pour les malvoyants2026-08-11T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17688QE.htmQuestion : Orientations budgétaires de la protection juridique des majeurs2026-08-11T00:00:00ZQuestion ecrite à Justice.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17627QE.htmQuestion : Implantation d'antennes-relais sans concertation préalable2026-08-04T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17417QE.htmQuestion : Calcul des dotations relatives aux routes communales2026-07-28T00:00:00ZQuestion ecrite à Ruralité.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17378QE.htmQuestion : Accès aux crédits bancaires des personnes bénéficiaires de l'AAH2026-07-28T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N53284Conseil constitutionnel : Conforme avec réserves · Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat2026-07-23T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N53940Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes2026-07-23T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17192QE.htmQuestion : Effets du système de dépollution AdBlue sur les véhicules de sécurité civile2026-07-21T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16551QE.htmQuestion : Mise en oeuvre prise en charge du matériel médical remis en bon état d'usage2026-06-30T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16169QE.htmQuestion : Éventuelle aide au carburant pour les étudiants2026-06-23T00:00:00ZQuestion ecrite à Enseignement supérieur, recherche et espace.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N52985Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales2026-06-18T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.