Serge Muller · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/serge-muller/2026-10-09T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://vote-public.org/scrutins/assemblee/8643/#PA793696Vote : Abstention · L'amendement n° 1083 de Mme Erodi après l'article 39 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZSerge Muller a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8642/#PA793696Vote : Pour · L'amendement n° 245 de M. Ménagé et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 63 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZSerge Muller a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8641/#PA793696Vote : Pour · L'amendement n° 244 de M. Ménagé et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 62 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZSerge Muller a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8640/#PA793696Vote : Contre · L'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZSerge Muller a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8639/#PA793696Vote : Pour · L'amendement n° 705 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZSerge Muller a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8638/#PA793696Vote : Abstention · L'amendement n° 1091 de Mme Leboucher à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZSerge Muller a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8637/#PA793696Vote : Contre · L'amendement n° 462 de Mme Leboucher à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZSerge Muller a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8636/#PA793696Vote : Pour · L'amendement n° 242 de M. Ménagé à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZSerge Muller a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8635/#PA793696Vote : Contre · L'amendement n° 453 de Mme Autain à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZSerge Muller a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8634/#PA793696Vote : Contre · Le sous-amendement n° 1341 de Mme Simonnet à l'amendement n° 453 de Mme Autain à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZSerge Muller a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8633/#PA793696Vote : Contre · L'amendement n° 1021 de Mme Cathala après l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZSerge Muller a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8632/#PA793696Vote : Contre · L'amendement n° 1003 de Mme Legrain après l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZSerge Muller a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8631/#PA793696Vote : Contre · L'amendement n° 511 de Mme Autain après l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZSerge Muller a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8630/#PA793696Vote : Abstention · L'amendement n° 498 de Mme Autain après l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZSerge Muller a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8629/#PA793696Vote : Abstention · L'amendement n° 594 de Mme Lebon après l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZSerge Muller a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8628/#PA793696Vote : Contre · L'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZSerge Muller a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8627/#PA793696Vote : Contre · L'amendement n° 762 de Mme de Pélichy à l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZSerge Muller a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8621/#PA793696Vote : Contre · L'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZSerge Muller a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8620/#PA793696Vote : Contre · Le sous-amendement n° 48 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZSerge Muller a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8619/#PA793696Vote : Contre · Le sous-amendement n° 36 de Mme Belluco à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZSerge Muller a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8618/#PA793696Vote : Pour · L'amendement n° 1 de M. Meurin à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZSerge Muller a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8617/#PA793696Vote : Contre · L'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZSerge Muller a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8616/#PA793696Vote : Contre · Le sous-amendement n° 35 de Mme Belluco à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZSerge Muller a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8615/#PA793696Vote : Contre · Le sous-amendement n° 47 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZSerge Muller a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8614/#PA793696Vote : Contre · L'amendement n° 29 de M. Maillard à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZSerge Muller a voté « contre ». Texte rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO420120B3211P0D1N000392Amendement AS392 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO420120B3211P0D1N000216Amendement AS216 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 20272026-10-07T00:00:00ZSort : En traitement.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N51670Conseil constitutionnel : Conforme · Fin de vie2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1700QG.htmQuestion : Plan national de climatisation2026-06-24T00:00:00ZQuestion gouvernement à Éducation nationale.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2200P0D1N000045Amendement 45 : Protéger la santé mentale des agricultrices et des agriculteurs2026-06-04T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2200P0D1N000044Amendement 44 : Protéger la santé mentale des agricultrices et des agriculteurs2026-06-04T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2200P0D1N000043Amendement 43 : Protéger la santé mentale des agricultrices et des agriculteurs2026-06-04T00:00:00ZSort : Rejeté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-15109QE.htmQuestion : Cohérence des financements publics en télésurveillance médicale2026-05-12T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO420120B2309P0D1N000034Amendement AS34 : Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur2026-04-01T00:00:00ZSort : Adopté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-13180QE.htmQuestion : Pouvoir d'achat2026-02-24T00:00:00ZQuestion ecrite à Travail et solidarités.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2250P0D1N000319Amendement 319 : Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales2026-02-19T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2250P0D1N000316Amendement 316 : Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales2026-02-19T00:00:00ZSort : Non soutenu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N52428Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi de finances pour 20262026-02-19T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-12318QE.htmQuestion : Situation critique des pharmacies2026-01-20T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-11625QE.htmQuestion : Santé mentale des agriculteurs - crises sanitaires2025-12-16T00:00:00ZQuestion ecrite à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2200P0D1N000006Amendement 6 : Protéger la santé mentale des agricultrices et des agriculteurs2025-12-04T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2200P0D1N000005Amendement 5 : Protéger la santé mentale des agricultrices et des agriculteurs2025-12-04T00:00:00ZSort : Rejeté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-10818QE.htmQuestion : Vente d'articles sur des plateformes de vente en ligne causant un trouble !2025-11-11T00:00:00ZQuestion ecrite à Premier ministre.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-10411QE.htmQuestion : Violences que subissent les seniors en EHPAD2025-10-21T00:00:00ZQuestion ecrite à Travail et solidarités.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-10298QE.htmQuestion : Urgence à promulguer les décrets d'application de la loi n° 2025-2372025-10-21T00:00:00ZQuestion ecrite à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-10229QE.htmQuestion : Hôpital public en dégradation2025-10-14T00:00:00ZQuestion ecrite à Travail, santé, solidarités, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-10222QE.htmQuestion : Situation des abattoirs municipaux2025-10-14T00:00:00ZQuestion ecrite à Agriculture, souveraineté alimentaire.https://vote-public.org/lois/#DLR5L15N43846Conseil constitutionnel : Conforme · Renforcement de la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal2025-05-15T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N50198Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi de finances pour 20252025-02-13T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.