Sébastien Humbert · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/sebastien-humbert/2026-10-09T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://vote-public.org/scrutins/assemblee/8643/#PA842085Vote : Abstention · L'amendement n° 1083 de Mme Erodi après l'article 39 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZSébastien Humbert a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8642/#PA842085Vote : Pour · L'amendement n° 245 de M. Ménagé et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 63 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZSébastien Humbert a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8641/#PA842085Vote : Pour · L'amendement n° 244 de M. Ménagé et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 62 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZSébastien Humbert a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8640/#PA842085Vote : Contre · L'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZSébastien Humbert a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8639/#PA842085Vote : Pour · L'amendement n° 705 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZSébastien Humbert a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8638/#PA842085Vote : Abstention · L'amendement n° 1091 de Mme Leboucher à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZSébastien Humbert a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8637/#PA842085Vote : Contre · L'amendement n° 462 de Mme Leboucher à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZSébastien Humbert a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8636/#PA842085Vote : Pour · L'amendement n° 242 de M. Ménagé à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZSébastien Humbert a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8635/#PA842085Vote : Contre · L'amendement n° 453 de Mme Autain à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZSébastien Humbert a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8634/#PA842085Vote : Contre · Le sous-amendement n° 1341 de Mme Simonnet à l'amendement n° 453 de Mme Autain à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZSébastien Humbert a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8633/#PA842085Vote : Contre · L'amendement n° 1021 de Mme Cathala après l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZSébastien Humbert a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8632/#PA842085Vote : Contre · L'amendement n° 1003 de Mme Legrain après l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZSébastien Humbert a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8631/#PA842085Vote : Contre · L'amendement n° 511 de Mme Autain après l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZSébastien Humbert a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8630/#PA842085Vote : Abstention · L'amendement n° 498 de Mme Autain après l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZSébastien Humbert a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8629/#PA842085Vote : Abstention · L'amendement n° 594 de Mme Lebon après l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZSébastien Humbert a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8628/#PA842085Vote : Contre · L'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZSébastien Humbert a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8627/#PA842085Vote : Contre · L'amendement n° 762 de Mme de Pélichy à l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZSébastien Humbert a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8626/#PA842085Vote : Contre · L'amendement n° 516 de Mme Sandrine Rousseau à l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZSébastien Humbert a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8625/#PA842085Vote : Contre · L'amendement n° 440 de Mme Leboucher à l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZSébastien Humbert a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8624/#PA842085Vote : Abstention · L'amendement n° 435 de Mme Leboucher à l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZSébastien Humbert a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8623/#PA842085Vote : Pour · L'amendement n° 1137 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZSébastien Humbert a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8622/#PA842085Vote : Pour · L'amendement n° 722 de Mme Faucillon et l'amendement identique suivant à l'article 43 bis (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZSébastien Humbert a voté « pour ». Texte adopté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419865B3210P2D1N000018Amendement II-CD18 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8621/#PA842085Vote : Contre · L'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZSébastien Humbert a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8620/#PA842085Vote : Contre · Le sous-amendement n° 48 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZSébastien Humbert a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8619/#PA842085Vote : Contre · Le sous-amendement n° 36 de Mme Belluco à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZSébastien Humbert a voté « contre ». Texte rejeté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18841QE.htmQuestion : Avenir des hippodromes et maintien de l'activité hippique à Vittel2026-10-06T00:00:00ZQuestion ecrite à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18748QE.htmQuestion : ASA pour enfants malades ou handicapés2026-10-06T00:00:00ZQuestion ecrite à Action et comptes publics.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18656QE.htmQuestion : Transports médicaux et ALD2026-10-06T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18632QE.htmQuestion : Exemption de facturation électronique et e-reporting pour les petits apiculteurs2026-10-06T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18436QE.htmQuestion : Exonération de TFPNB et droits des exploitants agricoles locataires2026-09-29T00:00:00ZQuestion ecrite à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18192QE.htmQuestion : Équipement en CCF - Casernes secteur forêt de Darney dans les Vosges2026-09-15T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18156QE.htmQuestion : Conséquences des réduction des dotations État-Région et CFA de Liffol-le-Grand2026-09-15T00:00:00ZQuestion ecrite à Enseignement supérieur, recherche et espace.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18144QE.htmQuestion : Demande de suspension - Facturation électronique2026-09-15T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17837QE.htmQuestion : Suppression des fréquences FM de France Musique dans les Vosges2026-09-01T00:00:00ZQuestion ecrite à Culture.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17663QE.htmQuestion : Accès à l'eau d'irrigation pour le maraîchage2026-08-11T00:00:00ZQuestion ecrite à Transition écologique, biodiversité et négociations internationales.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419865B2740P0D1N000046Amendement CD46 : Projet de loi Projet de loi-cadre relatif au développement des transports2026-06-24T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419865B2740P0D1N000045Amendement CD45 : Projet de loi Projet de loi-cadre relatif au développement des transports2026-06-24T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2765P0D1N000815Amendement 815 : Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-05-14T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2765P0D1N000814Amendement 814 : Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-05-14T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419865B2632P0D1N000230Amendement CD230 : Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-04-24T00:00:00ZSort : Tombé.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419865B2632P0D1N000229Amendement CD229 : Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-04-24T00:00:00ZSort : Tombé.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419865B2632P0D1N000228Amendement CD228 : Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-04-24T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2526P0D1N000026Amendement 26 : 2026-03-23T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B2526P0D1N000026Amendement 26 : 2026-03-23T00:00:00ZSort : Rejeté.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N52428Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi de finances pour 20262026-02-19T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N50198Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi de finances pour 20252025-02-13T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.