Sébastien Chenu · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/sebastien-chenu/2026-10-09T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://vote-public.org/scrutins/assemblee/8643/#PA720468Vote : Non-votant · L'amendement n° 1083 de Mme Erodi après l'article 39 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZSébastien Chenu a voté « non-votant ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8642/#PA720468Vote : Pour · L'amendement n° 245 de M. Ménagé et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 63 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZSébastien Chenu a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8641/#PA720468Vote : Pour · L'amendement n° 244 de M. Ménagé et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 62 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZSébastien Chenu a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8640/#PA720468Vote : Non-votant · L'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZSébastien Chenu a voté « non-votant ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8639/#PA720468Vote : Non-votant · L'amendement n° 705 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZSébastien Chenu a voté « non-votant ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8638/#PA720468Vote : Non-votant · L'amendement n° 1091 de Mme Leboucher à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZSébastien Chenu a voté « non-votant ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8637/#PA720468Vote : Non-votant · L'amendement n° 462 de Mme Leboucher à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZSébastien Chenu a voté « non-votant ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8636/#PA720468Vote : Non-votant · L'amendement n° 242 de M. Ménagé à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZSébastien Chenu a voté « non-votant ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8635/#PA720468Vote : Non-votant · L'amendement n° 453 de Mme Autain à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZSébastien Chenu a voté « non-votant ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8634/#PA720468Vote : Non-votant · Le sous-amendement n° 1341 de Mme Simonnet à l'amendement n° 453 de Mme Autain à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZSébastien Chenu a voté « non-votant ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8633/#PA720468Vote : Non-votant · L'amendement n° 1021 de Mme Cathala après l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZSébastien Chenu a voté « non-votant ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8632/#PA720468Vote : Non-votant · L'amendement n° 1003 de Mme Legrain après l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZSébastien Chenu a voté « non-votant ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8631/#PA720468Vote : Non-votant · L'amendement n° 511 de Mme Autain après l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZSébastien Chenu a voté « non-votant ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8630/#PA720468Vote : Non-votant · L'amendement n° 498 de Mme Autain après l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZSébastien Chenu a voté « non-votant ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8629/#PA720468Vote : Non-votant · L'amendement n° 594 de Mme Lebon après l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZSébastien Chenu a voté « non-votant ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8628/#PA720468Vote : Non-votant · L'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZSébastien Chenu a voté « non-votant ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8627/#PA720468Vote : Non-votant · L'amendement n° 762 de Mme de Pélichy à l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZSébastien Chenu a voté « non-votant ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8626/#PA720468Vote : Non-votant · L'amendement n° 516 de Mme Sandrine Rousseau à l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZSébastien Chenu a voté « non-votant ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8625/#PA720468Vote : Non-votant · L'amendement n° 440 de Mme Leboucher à l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZSébastien Chenu a voté « non-votant ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8624/#PA720468Vote : Non-votant · L'amendement n° 435 de Mme Leboucher à l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZSébastien Chenu a voté « non-votant ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8623/#PA720468Vote : Non-votant · L'amendement n° 1137 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZSébastien Chenu a voté « non-votant ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8622/#PA720468Vote : Non-votant · L'amendement n° 722 de Mme Faucillon et l'amendement identique suivant à l'article 43 bis (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZSébastien Chenu a voté « non-votant ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8613/#PA720468Vote : Contre · L'amendement n° 7 de Mme Belluco de suppression de l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZSébastien Chenu a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8612/#PA720468Vote : Pour · La proposition de résolution invitant le Gouvernement à engager les démarches en vue de soutenir l'entrée au Panthéon d'Olympe de Gouges, de l'abbé Charles-Michel de l'Epée et de Zéna M'Déré (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZSébastien Chenu a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8611/#PA720468Vote : Pour · La proposition de résolution visant à refonder l'espace Schengen en instaurant une double frontière nationale et européenne (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZSébastien Chenu a voté « pour ». Texte rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N000681Amendement I-681 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO59048B3210P1D1N000980Amendement I-CF980 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-04T00:00:00ZSort : Non soutenu.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18170QE.htmQuestion : Protection des collections publiques face aux vols et cambriolages2026-09-15T00:00:00ZQuestion ecrite à Culture.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18145QE.htmQuestion : Facturation électronique et protection de l'identité des entrepreneurs2026-09-15T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18138QE.htmQuestion : Adaptation de la carte scolaire dans le Valenciennois.2026-09-15T00:00:00ZQuestion ecrite à Éducation nationale.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18116QE.htmQuestion : Contrôle des assignations à résidence dans les affaires de terrorisme2026-09-15T00:00:00ZQuestion ecrite à Justice.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18091QE.htmQuestion : Exécution de l'ERBM dans le Denaisis et le Valenciennois2026-09-15T00:00:00ZQuestion ecrite à Aménagement du territoire et décentralisation.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N51670Conseil constitutionnel : Conforme · Fin de vie2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17672QE.htmQuestion : Fin de l'expérimentation de l'uniforme scolaire à Denain2026-08-11T00:00:00ZQuestion ecrite à Éducation nationale.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17429QE.htmQuestion : Insuffisance des moyens aériens face aux feux de forêt2026-07-28T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17347QE.htmQuestion : Déserts médicaux et affectation des docteurs juniors2026-07-28T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16838QE.htmQuestion : Rupture de continuité réglementaire dans le classement des ESOD2026-07-14T00:00:00ZQuestion ecrite à Transition écologique, biodiversité et négociations internationales.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16813QE.htmQuestion : Reconnaissance mémorielle des rapatriés et pieds-noirs d'Algérie2026-07-14T00:00:00ZQuestion ecrite à Armées et anciens combattants (MD).https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419604B2791P0D1N000009Amendement AC9 : Prévenir les conflits d'intérêts dans les sociétés nationales de programme2026-06-12T00:00:00ZSort : Retiré.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419604B2791P0D1N000008Amendement AC8 : Prévenir les conflits d'intérêts dans les sociétés nationales de programme2026-06-12T00:00:00ZSort : Retiré.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419604B2791P0D1N000007Amendement AC7 : Prévenir les conflits d'intérêts dans les sociétés nationales de programme2026-06-12T00:00:00ZSort : Retiré.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419604B2791P0D1N000006Amendement AC6 : Prévenir les conflits d'intérêts dans les sociétés nationales de programme2026-06-12T00:00:00ZSort : Retiré.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2251P0D1N000005Amendement 5 : Condamner la dérive illibérale et autoritaire du gouvernement géorgien et réaffirmer notre soutien au destin européen de la Géorgie2026-05-06T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2251P0D1N000004Amendement 4 : Condamner la dérive illibérale et autoritaire du gouvernement géorgien et réaffirmer notre soutien au destin européen de la Géorgie2026-05-06T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2251P0D1N000003Amendement 3 : Condamner la dérive illibérale et autoritaire du gouvernement géorgien et réaffirmer notre soutien au destin européen de la Géorgie2026-05-06T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2468P0D1N000042Amendement 42 : Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat2026-04-08T00:00:00ZSort : Rejeté.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N52428Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi de finances pour 20262026-02-19T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L15N43846Conseil constitutionnel : Conforme · Renforcement de la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal2025-05-15T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N50198Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi de finances pour 20252025-02-13T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.