Sandrine Nosbé · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/sandrine-nosbe/2026-10-08T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://vote-public.org/scrutins/assemblee/8621/#PA841191Vote : Pour · L'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZSandrine Nosbé a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8620/#PA841191Vote : Contre · Le sous-amendement n° 48 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZSandrine Nosbé a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8619/#PA841191Vote : Pour · Le sous-amendement n° 36 de Mme Belluco à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZSandrine Nosbé a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8618/#PA841191Vote : Contre · L'amendement n° 1 de M. Meurin à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZSandrine Nosbé a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8617/#PA841191Vote : Pour · L'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZSandrine Nosbé a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8616/#PA841191Vote : Pour · Le sous-amendement n° 35 de Mme Belluco à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZSandrine Nosbé a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8615/#PA841191Vote : Contre · Le sous-amendement n° 47 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZSandrine Nosbé a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8614/#PA841191Vote : Contre · L'amendement n° 29 de M. Maillard à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZSandrine Nosbé a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8613/#PA841191Vote : Contre · L'amendement n° 7 de Mme Belluco de suppression de l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZSandrine Nosbé a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8612/#PA841191Vote : Contre · La proposition de résolution invitant le Gouvernement à engager les démarches en vue de soutenir l'entrée au Panthéon d'Olympe de Gouges, de l'abbé Charles-Michel de l'Epée et de Zéna M'Déré (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZSandrine Nosbé a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8611/#PA841191Vote : Contre · La proposition de résolution visant à refonder l'espace Schengen en instaurant une double frontière nationale et européenne (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZSandrine Nosbé a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8610/#PA841191Vote : Contre · La proposition de résolution visant à mobiliser la commande publique au service de l'emploi, de la production et de l'innovation en France (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZSandrine Nosbé a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8609/#PA841191Vote : Contre · La proposition de résolution visant à garantir un accès continu à l'eau potable dans les territoires ultramarins (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZSandrine Nosbé a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8608/#PA841191Vote : Pour · L'amendement n° 738 de Mme Cathala après l'article 42 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZSandrine Nosbé a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8607/#PA841191Vote : Pour · L'amendement n° 731 de Mme Leboucher à l'article 42 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZSandrine Nosbé a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8606/#PA841191Vote : Contre · L'amendement n° 1135 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 42 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZSandrine Nosbé a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8605/#PA841191Vote : Pour · L'amendement n° 509 de Mme Garin et l'amendement identique suivant à l'article 42 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZSandrine Nosbé a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8604/#PA841191Vote : Contre · L'amendement n° 475 de Mme Brulebois à l'article 42 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZSandrine Nosbé a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8603/#PA841191Vote : Pour · L'amendement n° 629 de Mme Cathala après l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZSandrine Nosbé a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8602/#PA841191Vote : Pour · L'amendement n° 542 de Mme Leboucher après l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZSandrine Nosbé a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8601/#PA841191Vote : Pour · L'amendement n° 558 de Mme Cathala après l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZSandrine Nosbé a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8600/#PA841191Vote : Pour · L'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZSandrine Nosbé a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8599/#PA841191Vote : Contre · L'amendement n° 1198 du Gouvernement à l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZSandrine Nosbé a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8598/#PA841191Vote : Pour · L'amendement n° 614 de Mme Cathala à l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZSandrine Nosbé a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8597/#PA841191Vote : Pour · L'amendement n° 617 de Mme Leboucher à l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZSandrine Nosbé a voté « pour ». Texte rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B2970P0D1N000010Amendement 10 : Abroger les zones à faibles émissions-mobilités2026-10-05T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B2970P0D1N000009Amendement 9 : Abroger les zones à faibles émissions-mobilités2026-10-05T00:00:00ZSort : À discuter.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B2970P0D1N000008Amendement 8 : Abroger les zones à faibles émissions-mobilités2026-10-05T00:00:00ZSort : À discuter.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B2970P0D1N000006Amendement 6 : Abroger les zones à faibles émissions-mobilités2026-10-05T00:00:00ZSort : À discuter.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419610B3058P0D1N000690Amendement CE690 : La relance et la décentralisation du logement2026-09-18T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419610B3058P0D1N000660Amendement CE660 : La relance et la décentralisation du logement2026-09-17T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419610B3058P0D1N000635Amendement CE635 : La relance et la décentralisation du logement2026-09-17T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419610B3058P0D1N000629Amendement CE629 : La relance et la décentralisation du logement2026-09-17T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419610B3058P0D1N000624Amendement CE624 : La relance et la décentralisation du logement2026-09-17T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419610B3058P0D1N000623Amendement CE623 : La relance et la décentralisation du logement2026-09-17T00:00:00ZSort : Tombé.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N53187Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N54085Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N52746Conseil constitutionnel : Conforme · Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N54006Conseil constitutionnel : Conforme · Pour une montagne vivante et souveraine2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N53980Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N54083Conseil constitutionnel : Conforme · Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense2026-08-06T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17591QE.htmQuestion : Nouvelle suppression des chèques-vacances pour retraités de la fonction publique2026-08-04T00:00:00ZQuestion ecrite à Action et comptes publics.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17589QE.htmQuestion : Situation préoccupante du financement de la recherche publique française2026-08-04T00:00:00ZQuestion ecrite à Enseignement supérieur, recherche et espace.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N53284Conseil constitutionnel : Conforme avec réserves · Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat2026-07-23T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N53940Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes2026-07-23T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1762QG.htmQuestion : Lutte contre les incendies2026-07-08T00:00:00ZQuestion gouvernement à Intérieur.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N52985Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales2026-06-18T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-15684QE.htmQuestion : Prime « Ségur » aux travailleurs sociaux des organismes de sécurité sociale2026-06-02T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-15404QE.htmQuestion : Revalorisation statutaire des ATEA2026-05-26T00:00:00ZQuestion ecrite à Action et comptes publics.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-15378QE.htmQuestion : Non-remplacement des enseignants absents et rupture d'égalité2026-05-26T00:00:00ZQuestion ecrite à Éducation nationale.