Sandrine Le Feur · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/sandrine-le-feur/2026-10-09T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419865B3210P2D1N000014Amendement II-CD14 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419865B3210P2D1N000013Amendement II-CD13 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419865B3210P2D1N000012Amendement II-CD12 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419865B3210P2D1N000011Amendement II-CD11 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419610B3210P2D1N000010Amendement II-CE10 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419865B3210P2D1N000009Amendement II-CD9 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419610B3210P2D1N000009Amendement II-CE9 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419610B3210P2D1N000008Amendement II-CE8 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419610B3210P2D1N000007Amendement II-CE7 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8621/#PA719412Vote : Contre · L'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZSandrine Le Feur a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8620/#PA719412Vote : Contre · Le sous-amendement n° 48 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZSandrine Le Feur a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8619/#PA719412Vote : Contre · Le sous-amendement n° 36 de Mme Belluco à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZSandrine Le Feur a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8618/#PA719412Vote : Contre · L'amendement n° 1 de M. Meurin à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZSandrine Le Feur a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8617/#PA719412Vote : Contre · L'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZSandrine Le Feur a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8616/#PA719412Vote : Contre · Le sous-amendement n° 35 de Mme Belluco à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZSandrine Le Feur a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8615/#PA719412Vote : Contre · Le sous-amendement n° 47 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZSandrine Le Feur a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8614/#PA719412Vote : Pour · L'amendement n° 29 de M. Maillard à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZSandrine Le Feur a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8613/#PA719412Vote : Pour · L'amendement n° 7 de Mme Belluco de suppression de l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZSandrine Le Feur a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8612/#PA719412Vote : Contre · La proposition de résolution invitant le Gouvernement à engager les démarches en vue de soutenir l'entrée au Panthéon d'Olympe de Gouges, de l'abbé Charles-Michel de l'Epée et de Zéna M'Déré (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZSandrine Le Feur a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8611/#PA719412Vote : Contre · La proposition de résolution visant à refonder l'espace Schengen en instaurant une double frontière nationale et européenne (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZSandrine Le Feur a voté « contre ». Texte rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N000548Amendement I-548 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18266QE.htmQuestion : Inquiétudes du réseau du mouvement consumériste2026-09-22T00:00:00ZQuestion ecrite à PME, commerce, artisanat, tourisme et pouvoir d’achat.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18056QE.htmQuestion : Projet de décret sur la sécurité sociale des artistes-auteurs2026-09-08T00:00:00ZQuestion ecrite à Culture.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17413QE.htmQuestion : Décret d'extension du RSPM2026-07-28T00:00:00ZQuestion ecrite à Action et comptes publics.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8434/#PA719412Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZSandrine Le Feur a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8433/#PA719412Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquilité de nos concitoyens (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZSandrine Le Feur a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8431/#PA719412Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZSandrine Le Feur a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8430/#PA719412Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZSandrine Le Feur a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8427/#PA719412Vote : Contre · L'ensemble du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZSandrine Le Feur a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8426/#PA719412Vote : Pour · L'amendement n° 1 de M. Jean-René Cazeneuve au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZSandrine Le Feur a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8425/#PA719412Vote : Pour · L'amendement n° 8 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZSandrine Le Feur a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8424/#PA719412Vote : Pour · L'amendement n° 7 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZSandrine Le Feur a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8421/#PA719412Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZSandrine Le Feur a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8420/#PA719412Vote : Contre · La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZSandrine Le Feur a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8419/#PA719412Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à doter la France d'une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio-neuro-vasculaires (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZSandrine Le Feur a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8418/#PA719412Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZSandrine Le Feur a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8280/#PA719412Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (lecture définitive)2026-07-15T00:00:00ZSandrine Le Feur a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8043/#PA719412Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-08T00:00:00ZSandrine Le Feur a voté « pour ». Texte adopté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16429QE.htmQuestion : Justificatif de domicile des femmes mariées2026-06-30T00:00:00ZQuestion ecrite à Égalité entre les femmes et les hommes et lutte contre les discriminations.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1721QG.htmQuestion : Sécurité des cyclistes2026-06-25T00:00:00ZQuestion gouvernement à Transports.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-15584QE.htmQuestion : Étudiants étrangers : frais d'inscription universitaires2026-06-02T00:00:00ZQuestion ecrite à Enseignement supérieur, recherche et espace.https://vote-public.org/lois/#DLR5L16N49868Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi de simplification de la vie économique2026-05-21T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-15234QE.htmQuestion : Future convention d'objectif et de gestion (COG 2026-2030) de la MSA2026-05-19T00:00:00ZQuestion ecrite à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-14878QE.htmQuestion : Conséquences de la suppression de l'exonération de la taxe d'apprentissage2026-05-05T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-14119QE.htmQuestion : Permis d'exploitation des fonds marins délivrés hors cadre AIFM2026-04-07T00:00:00ZQuestion ecrite à Europe et affaires étrangères.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-13925QE.htmQuestion : Déploiement de la justice restaurative en Bretagne2026-03-31T00:00:00ZQuestion ecrite à Justice.