Sandrine Dogor-Such · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/sandrine-dogor-such/2026-10-08T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://vote-public.org/scrutins/assemblee/8621/#PA794762Vote : Contre · L'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZSandrine Dogor-Such a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8620/#PA794762Vote : Contre · Le sous-amendement n° 48 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZSandrine Dogor-Such a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8619/#PA794762Vote : Contre · Le sous-amendement n° 36 de Mme Belluco à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZSandrine Dogor-Such a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8618/#PA794762Vote : Pour · L'amendement n° 1 de M. Meurin à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZSandrine Dogor-Such a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8617/#PA794762Vote : Contre · L'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZSandrine Dogor-Such a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8616/#PA794762Vote : Contre · Le sous-amendement n° 35 de Mme Belluco à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZSandrine Dogor-Such a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8615/#PA794762Vote : Contre · Le sous-amendement n° 47 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZSandrine Dogor-Such a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8614/#PA794762Vote : Contre · L'amendement n° 29 de M. Maillard à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZSandrine Dogor-Such a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8613/#PA794762Vote : Contre · L'amendement n° 7 de Mme Belluco de suppression de l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZSandrine Dogor-Such a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8612/#PA794762Vote : Pour · La proposition de résolution invitant le Gouvernement à engager les démarches en vue de soutenir l'entrée au Panthéon d'Olympe de Gouges, de l'abbé Charles-Michel de l'Epée et de Zéna M'Déré (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZSandrine Dogor-Such a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8611/#PA794762Vote : Pour · La proposition de résolution visant à refonder l'espace Schengen en instaurant une double frontière nationale et européenne (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZSandrine Dogor-Such a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8610/#PA794762Vote : Pour · La proposition de résolution visant à mobiliser la commande publique au service de l'emploi, de la production et de l'innovation en France (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZSandrine Dogor-Such a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8609/#PA794762Vote : Pour · La proposition de résolution visant à garantir un accès continu à l'eau potable dans les territoires ultramarins (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZSandrine Dogor-Such a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8585/#PA794762Vote : Pour · L'article 38 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZSandrine Dogor-Such a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8584/#PA794762Vote : Pour · L'article 37 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZSandrine Dogor-Such a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8583/#PA794762Vote : Abstention · L'amendement n° 1099 de Mme Leboucher après l'article 35 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZSandrine Dogor-Such a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8582/#PA794762Vote : Abstention · L'amendement n° 1095 de Mme Legrain et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 35 (supprimé) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZSandrine Dogor-Such a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8581/#PA794762Vote : Contre · L'amendement n° 408 de Mme Taurinya après l'article 34 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZSandrine Dogor-Such a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8580/#PA794762Vote : Contre · L'amendement n° 402 de Mme Taurinya après l'article 34 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZSandrine Dogor-Such a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8579/#PA794762Vote : Abstention · L'amendement n° 381 de Mme Cathala après l'article 32 bis de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZSandrine Dogor-Such a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8577/#PA794762Vote : Pour · L'article 32 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZSandrine Dogor-Such a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8576/#PA794762Vote : Pour · L'article 31 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZSandrine Dogor-Such a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8575/#PA794762Vote : Contre · L'amendement n° 376 de Mme Leboucher à l'article 31 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZSandrine Dogor-Such a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8574/#PA794762Vote : Pour · L'amendement n° 448 de Mme Capdevielle à l'article 31 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZSandrine Dogor-Such a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8573/#PA794762Vote : Abstention · L'amendement n° 370 de Mme Legrain à l'article 31 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZSandrine Dogor-Such a voté « abstention ». Texte rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO420120B3211P0D1N000271Amendement AS271 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 20272026-10-07T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO420120B3211P0D1N000270Amendement AS270 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 20272026-10-07T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO420120B3211P0D1N000269Amendement AS269 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 20272026-10-07T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO420120B3211P0D1N000268Amendement AS268 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 20272026-10-07T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO420120B3211P0D1N000267Amendement AS267 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 20272026-10-07T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO420120B3211P0D1N000266Amendement AS266 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 20272026-10-07T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO420120B3211P0D1N000265Amendement AS265 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 20272026-10-07T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO420120B3211P0D1N000263Amendement AS263 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 20272026-10-07T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO420120B3211P0D1N000246Amendement AS246 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 20272026-10-07T00:00:00ZSort : En traitement.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18735QE.htmQuestion : Difficultés rencontrées par les officiers d'état civil2026-10-06T00:00:00ZQuestion ecrite à Justice.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18651QE.htmQuestion : Prise en charge des transports sanitaires2026-10-06T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18352QE.htmQuestion : Retards persistants dans la mise en oeuvre de la loi sur les infirmiers2026-09-22T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18316QE.htmQuestion : Ressortissants français exerçant des fonctions de magistrat en Andorre2026-09-22T00:00:00ZQuestion ecrite à Justice.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17813QE.htmQuestion : Hausse de la mortalité infantile2026-08-25T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17791QE.htmQuestion : Capacités d'accueil des structures de soins médicaux et de réadaptation2026-08-25T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N51670Conseil constitutionnel : Conforme · Fin de vie2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16631QE.htmQuestion : Projet de réutilisation des eaux usées traitées issues de la station d'épuration2026-07-07T00:00:00ZQuestion ecrite à Transition écologique, biodiversité et négociations internationales.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16459QE.htmQuestion : Gestion en flux des réservations de logements sociaux2026-06-30T00:00:00ZQuestion ecrite à Ville et Logement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2915P0D1N000249Amendement 249 : Fin de vie2026-06-15T00:00:00ZSort : Rejeté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-14863QE.htmQuestion : Saturation des urgences du centre hospitalier de Perpignan2026-05-05T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-14461QE.htmQuestion : Projets de fermetures de classes dans les Pyrénées-Orientales2026-04-21T00:00:00ZQuestion ecrite à Éducation nationale.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N52428Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi de finances pour 20262026-02-19T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L15N43846Conseil constitutionnel : Conforme · Renforcement de la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal2025-05-15T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N50198Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi de finances pour 20252025-02-13T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.