Romain Daubié · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/romain-daubie/2026-10-09T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N001615Amendement I-1615 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N001614Amendement I-1614 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N001613Amendement I-1613 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N001299Amendement I-1299 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N001286Amendement I-1286 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N000997Amendement I-997 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N000987Amendement I-987 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N000985Amendement I-985 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N000983Amendement I-983 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N000981Amendement I-981 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8559/#PA793122Vote : Pour · L'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZRomain Daubié a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8558/#PA793122Vote : Pour · Le sous-amendement n° 1323 de Mme Bannier à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZRomain Daubié a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8557/#PA793122Vote : Contre · Le sous-amendement n° 1324 de Mme Cathala à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZRomain Daubié a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8556/#PA793122Vote : Contre · Le sous-amendement n° 1325 de Mme Legrain à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZRomain Daubié a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8555/#PA793122Vote : Contre · Le sous-amendement n° 1316 de Mme Yadan à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZRomain Daubié a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8554/#PA793122Vote : Contre · L'amendement n° 1089 de Mme Cathala et l'amendement identique suivant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZRomain Daubié a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8553/#PA793122Vote : Contre · L'amendement n° 1076 de Mme Cathala à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZRomain Daubié a voté « contre ». Texte rejeté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18612QE.htmQuestion : Trajets d'urgence des sapeurs-pompiers volontaires2026-09-29T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18565QE.htmQuestion : Modalités de calcul des ressources de l'allocation aux adultes handicapés2026-09-29T00:00:00ZQuestion ecrite à Autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18426QE.htmQuestion : Critères d'éligibilité du « leasing social » pour les ménages modestes2026-09-29T00:00:00ZQuestion ecrite à Transition écologique, biodiversité et négociations internationales.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18385QE.htmQuestion : Présence d'un extincteur à bord des véhicules particuliers2026-09-22T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18204QE.htmQuestion : Régime de TVA sur la marge pour les établissements publics fonciers2026-09-15T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18062QE.htmQuestion : Encadrement et délais du CNAPS2026-09-08T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18048QE.htmQuestion : Partage de la réduction du temps de travail entre les parents dans la PreParE2026-09-08T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18041QE.htmQuestion : Primes d'ancienneté des réservistes et anciens policiers2026-09-08T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N51670Conseil constitutionnel : Conforme · Fin de vie2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8434/#PA793122Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZRomain Daubié a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8433/#PA793122Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquilité de nos concitoyens (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZRomain Daubié a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8432/#PA793122Vote : Contre · La motion de rejet préalable, déposée par Mme Cyrielle Chatelain, du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquilité de nos concitoyens (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZRomain Daubié a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8431/#PA793122Vote : Abstention · L'ensemble de la proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZRomain Daubié a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8430/#PA793122Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZRomain Daubié a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8429/#PA793122Vote : Pour · L'amendement n° 1 du Gouvernement de rétablissement de l'article 11 (supprimé) du projet de loi relatif à la protection des enfants (seconde délibération) (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZRomain Daubié a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8427/#PA793122Vote : Abstention · L'ensemble du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZRomain Daubié a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8426/#PA793122Vote : Pour · L'amendement n° 1 de M. Jean-René Cazeneuve au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZRomain Daubié a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8425/#PA793122Vote : Pour · L'amendement n° 8 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZRomain Daubié a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8424/#PA793122Vote : Pour · L'amendement n° 7 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZRomain Daubié a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8423/#PA793122Vote : Pour · La proposition du Gouvernement de prolonger la séance en cours au delà de minuit (projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles) (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZRomain Daubié a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8422/#PA793122Vote : Contre · La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZRomain Daubié a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8421/#PA793122Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZRomain Daubié a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8420/#PA793122Vote : Contre · La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZRomain Daubié a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8419/#PA793122Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à doter la France d'une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio-neuro-vasculaires (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZRomain Daubié a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8418/#PA793122Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZRomain Daubié a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8280/#PA793122Vote : Contre · L'ensemble de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (lecture définitive)2026-07-15T00:00:00ZRomain Daubié a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8279/#PA793122Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (première lecture)2026-07-15T00:00:00ZRomain Daubié a voté « pour ». Texte adopté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16931QE.htmQuestion : Dysfonctionnements de la plateforme GMBI et taxe d'aménagement2026-07-14T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16798QE.htmQuestion : Conditions de travail dans le secteur de la propreté et de l'hygiène2026-07-07T00:00:00ZQuestion ecrite à Travail et solidarités.