Romain Baubry · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/romain-baubry/2026-10-08T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://vote-public.org/scrutins/assemblee/8614/#PA793374Vote : Contre · L'amendement n° 29 de M. Maillard à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZRomain Baubry a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8613/#PA793374Vote : Contre · L'amendement n° 7 de Mme Belluco de suppression de l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZRomain Baubry a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8612/#PA793374Vote : Pour · La proposition de résolution invitant le Gouvernement à engager les démarches en vue de soutenir l'entrée au Panthéon d'Olympe de Gouges, de l'abbé Charles-Michel de l'Epée et de Zéna M'Déré (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZRomain Baubry a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8611/#PA793374Vote : Pour · La proposition de résolution visant à refonder l'espace Schengen en instaurant une double frontière nationale et européenne (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZRomain Baubry a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8610/#PA793374Vote : Pour · La proposition de résolution visant à mobiliser la commande publique au service de l'emploi, de la production et de l'innovation en France (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZRomain Baubry a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8609/#PA793374Vote : Pour · La proposition de résolution visant à garantir un accès continu à l'eau potable dans les territoires ultramarins (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZRomain Baubry a voté « pour ». Texte rejeté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18342QE.htmQuestion : Bab el-Mandeb : navigation menacée et pression sur les prix de l'énergie2026-09-22T00:00:00ZQuestion ecrite à Europe et affaires étrangères.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17624QE.htmQuestion : Facturation électronique : difficultés pour le secteur du tourisme2026-08-04T00:00:00ZQuestion ecrite à Action et comptes publics.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17380QE.htmQuestion : Article 61 de la LFSS 2025 : l'absence de décret menace les entreprises TPMR2026-07-28T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8434/#PA793374Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZRomain Baubry a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8433/#PA793374Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquilité de nos concitoyens (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZRomain Baubry a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8430/#PA793374Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZRomain Baubry a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8427/#PA793374Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZRomain Baubry a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8421/#PA793374Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZRomain Baubry a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8419/#PA793374Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à doter la France d'une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio-neuro-vasculaires (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZRomain Baubry a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8418/#PA793374Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZRomain Baubry a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8280/#PA793374Vote : Contre · L'ensemble de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (lecture définitive)2026-07-15T00:00:00ZRomain Baubry a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8279/#PA793374Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (première lecture)2026-07-15T00:00:00ZRomain Baubry a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8159/#PA793374Vote : Pour · L'amendement n° 523 de M. David Magnier à l'article 7 du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (première lecture)2026-07-09T00:00:00ZRomain Baubry a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8158/#PA793374Vote : Pour · L'amendement n° 594 de M. Boucard à l'article 7 du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (première lecture)2026-07-09T00:00:00ZRomain Baubry a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8157/#PA793374Vote : Contre · L'amendement n° 458 de Mme Taurinya à l'article 7 du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (première lecture)2026-07-09T00:00:00ZRomain Baubry a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8156/#PA793374Vote : Contre · L'amendement n° 446 de Mme Taurinya et l'amendement identique suivant à l'article 7 du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (première lecture)2026-07-09T00:00:00ZRomain Baubry a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8155/#PA793374Vote : Contre · L'amendement n° 445 de Mme Taurinya à l'article 7 du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (première lecture)2026-07-09T00:00:00ZRomain Baubry a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8154/#PA793374Vote : Contre · L'amendement n° 444 de Mme Taurinya à l'article 7 du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (première lecture)2026-07-09T00:00:00ZRomain Baubry a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8153/#PA793374Vote : Pour · L'amendement n° 529 (rect.) de M. Magnier à l'article 7 du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (première lecture)2026-07-09T00:00:00ZRomain Baubry a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8152/#PA793374Vote : Pour · L'amendement n° 685 de M. Boucard à l'article 7 du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (première lecture)2026-07-09T00:00:00ZRomain Baubry a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8151/#PA793374Vote : Pour · L'amendement n° 757 de M. Boucard à l'article 7 du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (première lecture)2026-07-09T00:00:00ZRomain Baubry a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8150/#PA793374Vote : Contre · Le sous-amendement n° 1079 de M. Albertini à l'amendement n° 757 de M. Boucard à l'article 7 du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (première lecture)2026-07-09T00:00:00ZRomain Baubry a voté « contre ». Texte rejeté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-15893QE.htmQuestion : Complexité des aides agricoles et insécurité administrative des exploitants2026-06-16T00:00:00ZQuestion ecrite à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-15828QE.htmQuestion : Accompagnement des élèves handicapés à l'école Van Gogh de Lambesc (13)2026-06-09T00:00:00ZQuestion ecrite à Éducation nationale.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2753P0D1N000042Amendement 42 : Moderniser et simplifier la protection juridique des majeurs2026-05-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-758QOSD.htmQuestion : Avenir de la Liaison Est-Ouest du nord des Bouches-du-Rhône2026-05-05T00:00:00ZQuestion orale à Transports.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO59051B1943P0D1N000001Amendement CL1 : Moderniser et simplifier la protection juridique des majeurs2026-04-30T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO59051B2464P0D1N000201Amendement CL201 : Projet de loi relatif à l’extension des prérogatives, des moyens, de l’organisation et du contrôle des polices municipales et des gardes champêtres2026-04-23T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO59051B2464P0D1N000200Amendement CL200 : Projet de loi relatif à l’extension des prérogatives, des moyens, de l’organisation et du contrôle des polices municipales et des gardes champêtres2026-04-23T00:00:00ZSort : Tombé.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO59051B2464P0D1N000199Amendement CL199 : Projet de loi relatif à l’extension des prérogatives, des moyens, de l’organisation et du contrôle des polices municipales et des gardes champêtres2026-04-23T00:00:00ZSort : Adopté.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N52428Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi de finances pour 20262026-02-19T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-11591QE.htmQuestion : Situation des directeurs des services de greffe judiciaires2025-12-09T00:00:00ZQuestion ecrite à Justice.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2118P0D1N000128Amendement 128 : L'établissement de l’égalité d’accès au service public postal en outre-mer2025-11-27T00:00:00ZSort : Retiré.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2118P0D1N000121Amendement 121 : L'établissement de l’égalité d’accès au service public postal en outre-mer2025-11-27T00:00:00ZSort : Retiré.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2118P0D1N000120Amendement 120 : L'établissement de l’égalité d’accès au service public postal en outre-mer2025-11-27T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2118P0D1N000106Amendement 106 : L'établissement de l’égalité d’accès au service public postal en outre-mer2025-11-27T00:00:00ZSort : Retiré.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2118P0D1N000052Amendement 52 : L'établissement de l’égalité d’accès au service public postal en outre-mer2025-11-27T00:00:00ZSort : Retiré.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-10838QE.htmQuestion : Importation d'oeufs ukrainiens2025-11-11T00:00:00ZQuestion ecrite à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.