Robert Le Bourgeois · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/robert-le-bourgeois/2026-10-09T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://vote-public.org/scrutins/assemblee/8643/#PA841837Vote : Abstention · L'amendement n° 1083 de Mme Erodi après l'article 39 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZRobert Le Bourgeois a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8642/#PA841837Vote : Pour · L'amendement n° 245 de M. Ménagé et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 63 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZRobert Le Bourgeois a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8641/#PA841837Vote : Pour · L'amendement n° 244 de M. Ménagé et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 62 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZRobert Le Bourgeois a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8640/#PA841837Vote : Contre · L'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZRobert Le Bourgeois a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8639/#PA841837Vote : Pour · L'amendement n° 705 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZRobert Le Bourgeois a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8638/#PA841837Vote : Abstention · L'amendement n° 1091 de Mme Leboucher à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZRobert Le Bourgeois a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8636/#PA841837Vote : Pour · L'amendement n° 242 de M. Ménagé à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZRobert Le Bourgeois a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8635/#PA841837Vote : Contre · L'amendement n° 453 de Mme Autain à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZRobert Le Bourgeois a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8634/#PA841837Vote : Contre · Le sous-amendement n° 1341 de Mme Simonnet à l'amendement n° 453 de Mme Autain à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZRobert Le Bourgeois a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8633/#PA841837Vote : Contre · L'amendement n° 1021 de Mme Cathala après l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZRobert Le Bourgeois a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8632/#PA841837Vote : Contre · L'amendement n° 1003 de Mme Legrain après l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZRobert Le Bourgeois a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8631/#PA841837Vote : Contre · L'amendement n° 511 de Mme Autain après l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZRobert Le Bourgeois a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8630/#PA841837Vote : Abstention · L'amendement n° 498 de Mme Autain après l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZRobert Le Bourgeois a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8629/#PA841837Vote : Abstention · L'amendement n° 594 de Mme Lebon après l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZRobert Le Bourgeois a voté « abstention ». Texte rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N001520Amendement I-1520 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N001519Amendement I-1519 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N001518Amendement I-1518 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419610B3210P2D1N000035Amendement II-CE35 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419610B3210P2D1N000034Amendement II-CE34 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8618/#PA841837Vote : Pour · L'amendement n° 1 de M. Meurin à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZRobert Le Bourgeois a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8617/#PA841837Vote : Contre · L'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZRobert Le Bourgeois a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8616/#PA841837Vote : Contre · Le sous-amendement n° 35 de Mme Belluco à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZRobert Le Bourgeois a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8615/#PA841837Vote : Contre · Le sous-amendement n° 47 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZRobert Le Bourgeois a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8614/#PA841837Vote : Contre · L'amendement n° 29 de M. Maillard à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZRobert Le Bourgeois a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8613/#PA841837Vote : Contre · L'amendement n° 7 de Mme Belluco de suppression de l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZRobert Le Bourgeois a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8612/#PA841837Vote : Pour · La proposition de résolution invitant le Gouvernement à engager les démarches en vue de soutenir l'entrée au Panthéon d'Olympe de Gouges, de l'abbé Charles-Michel de l'Epée et de Zéna M'Déré (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZRobert Le Bourgeois a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8611/#PA841837Vote : Pour · La proposition de résolution visant à refonder l'espace Schengen en instaurant une double frontière nationale et européenne (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZRobert Le Bourgeois a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8610/#PA841837Vote : Pour · La proposition de résolution visant à mobiliser la commande publique au service de l'emploi, de la production et de l'innovation en France (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZRobert Le Bourgeois a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8609/#PA841837Vote : Pour · La proposition de résolution visant à garantir un accès continu à l'eau potable dans les territoires ultramarins (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZRobert Le Bourgeois a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8559/#PA841837Vote : Pour · L'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZRobert Le Bourgeois a voté « pour ». Texte adopté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO59048B3210P1D1N001203Amendement I-CF1203 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-04T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO59048B3210P1D1N001202Amendement I-CF1202 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-04T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO59048B3210P1D1N001201Amendement I-CF1201 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-04T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18323QE.htmQuestion : Incitation à l'aide à mourir2026-09-22T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419610B3058P0D1N000425Amendement CE425 : La relance et la décentralisation du logement2026-09-17T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N51670Conseil constitutionnel : Conforme · Fin de vie2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17618QE.htmQuestion : Données sur l'évolution des retraits de points2026-08-04T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17617QE.htmQuestion : Données sur les retraits de permis de conduire2026-08-04T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17614QE.htmQuestion : Accidents impliquant des véhicules sans permis2026-08-04T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17475QE.htmQuestion : Données sur l'évolution des immatriculations de voitures sans permis2026-08-04T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17398QE.htmQuestion : Allongement du délai de traitement des demandes d'AJPP2026-07-28T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16694QE.htmQuestion : Coût et avenir de l'application Agora2026-07-07T00:00:00ZQuestion ecrite à Action et comptes publics.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16157QE.htmQuestion : Augmentation du prix de l'eau potable2026-06-23T00:00:00ZQuestion ecrite à Action et comptes publics.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-786QOSD.htmQuestion : Augmentation du prix de l'eau pour les usagers2026-06-09T00:00:00ZQuestion orale à Action et comptes publics.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1592QG.htmQuestion : 2026-05-27T00:00:00ZQuestion gouvernement à PME, commerce, artisanat, tourisme et pouvoir d’achat.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2765P0D1N001595Amendement 1595 : Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-05-15T00:00:00ZSort : Rejeté.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N52428Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi de finances pour 20262026-02-19T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L15N43846Conseil constitutionnel : Conforme · Renforcement de la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal2025-05-15T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N50198Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi de finances pour 20252025-02-13T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.