Raphaël Schellenberger · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/raphael-schellenberger/2026-10-10T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002699Amendement I-2699 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002092Amendement I-2092 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002088Amendement I-2088 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N000524Amendement I-524 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N51670Conseil constitutionnel : Conforme · Fin de vie2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8427/#PA721314Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZRaphaël Schellenberger a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8426/#PA721314Vote : Pour · L'amendement n° 1 de M. Jean-René Cazeneuve au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZRaphaël Schellenberger a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8425/#PA721314Vote : Abstention · L'amendement n° 8 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZRaphaël Schellenberger a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8424/#PA721314Vote : Pour · L'amendement n° 7 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZRaphaël Schellenberger a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8423/#PA721314Vote : Pour · La proposition du Gouvernement de prolonger la séance en cours au delà de minuit (projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles) (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZRaphaël Schellenberger a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8422/#PA721314Vote : Contre · La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZRaphaël Schellenberger a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8280/#PA721314Vote : Contre · L'ensemble de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (lecture définitive)2026-07-15T00:00:00ZRaphaël Schellenberger a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8279/#PA721314Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (première lecture)2026-07-15T00:00:00ZRaphaël Schellenberger a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8278/#PA721314Vote : Pour · L'amendement n° 1 du Gouvernement après l'article 6 quater du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (seconde délibération) (première lecture)2026-07-15T00:00:00ZRaphaël Schellenberger a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8043/#PA721314Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-08T00:00:00ZRaphaël Schellenberger a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8042/#PA721314Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-08T00:00:00ZRaphaël Schellenberger a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7905/#PA721314Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-01T00:00:00ZRaphaël Schellenberger a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7894/#PA721314Vote : Contre · L'ensemble de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (nouvelle lecture)2026-06-30T00:00:00ZRaphaël Schellenberger a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7494/#PA721314Vote : Pour · L’ensemble de la proposition de loi visant à réduire l’impact environnemental de l’industrie textile (texte de la commission mixte paritaire)2026-06-24T00:00:00ZRaphaël Schellenberger a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7454/#PA721314Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République (première lecture)2026-06-23T00:00:00ZRaphaël Schellenberger a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7408/#PA721314Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à améliorer l'accès au logement des travailleurs des services publics (texte de la commission mixte paritaire)2026-06-17T00:00:00ZRaphaël Schellenberger a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7405/#PA721314Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat (texte de la commission mixte paritaire)2026-06-16T00:00:00ZRaphaël Schellenberger a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7260/#PA721314Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi portant transposition de l'avenant n° 3 du 25 février 2026 au protocole d'accord du 10 novembre 2023 relatif à l'assurance chômage (deuxième lecture)2026-06-02T00:00:00ZRaphaël Schellenberger a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7259/#PA721314Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture)2026-06-02T00:00:00ZRaphaël Schellenberger a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/6994/#PA721314Vote : Contre · L'amendement n° 16 de M. William à l'article premier de la proposition de loi portant abrogation du « code noir » (première lecture)2026-05-28T00:00:00ZRaphaël Schellenberger a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/6736/#PA721314Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture)2026-05-19T00:00:00ZRaphaël Schellenberger a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/6318/#PA721314Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d'attentat (première lecture)2026-05-05T00:00:00ZRaphaël Schellenberger a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/6184/#PA721314Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi de simplification de la vie économique (texte de la commission mixte paritaire)2026-04-14T00:00:00ZRaphaël Schellenberger a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/6045/#PA721314Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique (première lecture)2026-04-08T00:00:00ZRaphaël Schellenberger a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/6037/#PA721314Vote : Pour · L'article 2 de la proposition de loi visant à simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique (première lecture)2026-04-08T00:00:00ZRaphaël Schellenberger a voté « pour ». Texte adopté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-11669QE.htmQuestion : Dépôt illégal de pneus2025-12-16T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1054QG.htmQuestion : Prix de l'électricité2025-12-03T00:00:00ZQuestion gouvernement à Industrie.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B1906P2D1N000073Amendement II-73 : Projet de loi de finances pour 20262025-10-28T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B1906P1D1N001472Amendement I-1472 : Projet de loi de finances pour 20262025-10-21T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B1906P1D1N001372Amendement I-1372 : Projet de loi de finances pour 20262025-10-21T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B1906P1D1N001370Amendement I-1370 : Projet de loi de finances pour 20262025-10-21T00:00:00ZSort : Non soutenu.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B1906P1D1N001363Amendement I-1363 : Projet de loi de finances pour 20262025-10-21T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B1906P1D1N001355Amendement I-1355 : Projet de loi de finances pour 20262025-10-21T00:00:00ZSort : Rejeté.