Pierre-Henri Carbonnel · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/pierre-henri-carbonnel/2026-10-08T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://vote-public.org/scrutins/assemblee/8621/#PA841973Vote : Contre · L'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZPierre-Henri Carbonnel a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8620/#PA841973Vote : Contre · Le sous-amendement n° 48 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZPierre-Henri Carbonnel a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8619/#PA841973Vote : Contre · Le sous-amendement n° 36 de Mme Belluco à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZPierre-Henri Carbonnel a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8618/#PA841973Vote : Pour · L'amendement n° 1 de M. Meurin à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZPierre-Henri Carbonnel a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8617/#PA841973Vote : Contre · L'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZPierre-Henri Carbonnel a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8616/#PA841973Vote : Contre · Le sous-amendement n° 35 de Mme Belluco à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZPierre-Henri Carbonnel a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8615/#PA841973Vote : Contre · Le sous-amendement n° 47 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZPierre-Henri Carbonnel a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8613/#PA841973Vote : Contre · L'amendement n° 7 de Mme Belluco de suppression de l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZPierre-Henri Carbonnel a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8612/#PA841973Vote : Pour · La proposition de résolution invitant le Gouvernement à engager les démarches en vue de soutenir l'entrée au Panthéon d'Olympe de Gouges, de l'abbé Charles-Michel de l'Epée et de Zéna M'Déré (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZPierre-Henri Carbonnel a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8611/#PA841973Vote : Pour · La proposition de résolution visant à refonder l'espace Schengen en instaurant une double frontière nationale et européenne (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZPierre-Henri Carbonnel a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8610/#PA841973Vote : Pour · La proposition de résolution visant à mobiliser la commande publique au service de l'emploi, de la production et de l'innovation en France (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZPierre-Henri Carbonnel a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8609/#PA841973Vote : Pour · La proposition de résolution visant à garantir un accès continu à l'eau potable dans les territoires ultramarins (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZPierre-Henri Carbonnel a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8539/#PA841973Vote : Abstention · L'amendement n° 1169 de Mme Coggia après l'article 3 bis de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZPierre-Henri Carbonnel a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8538/#PA841973Vote : Pour · L'amendement n° 1170 de Mme Coggia après l'article 3 bis de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZPierre-Henri Carbonnel a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8537/#PA841973Vote : Pour · L'amendement n° 1030 de Mme Roullaud à l'article 3 bis de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZPierre-Henri Carbonnel a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8536/#PA841973Vote : Abstention · L'amendement n° 1055 du Gouvernement de suppression de l'article 3 bis de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZPierre-Henri Carbonnel a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8441/#PA841973Vote : Contre · L'article 5 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-01T00:00:00ZPierre-Henri Carbonnel a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8440/#PA841973Vote : Abstention · L'amendement n° 971 de Mme Garin à l'article 5 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-01T00:00:00ZPierre-Henri Carbonnel a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8439/#PA841973Vote : Pour · L'amendement n° 1175 de Mme Riotton à l'article 5 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-01T00:00:00ZPierre-Henri Carbonnel a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8434/#PA841973Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZPierre-Henri Carbonnel a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8433/#PA841973Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquilité de nos concitoyens (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZPierre-Henri Carbonnel a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8432/#PA841973Vote : Contre · La motion de rejet préalable, déposée par Mme Cyrielle Chatelain, du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquilité de nos concitoyens (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZPierre-Henri Carbonnel a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8431/#PA841973Vote : Abstention · L'ensemble de la proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZPierre-Henri Carbonnel a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8430/#PA841973Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZPierre-Henri Carbonnel a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8429/#PA841973Vote : Pour · L'amendement n° 1 du Gouvernement de rétablissement de l'article 11 (supprimé) du projet de loi relatif à la protection des enfants (seconde délibération) (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZPierre-Henri Carbonnel a voté « pour ». Texte adopté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16996QE.htmQuestion : Difficultés d'accès à des formations d'aide-soignant par l'apprentissage2026-07-14T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16651QE.htmQuestion : Menace sur le Pacte enseignant dans l'enseignement agricole2026-07-07T00:00:00ZQuestion ecrite à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419865B2740P0D1N000590Amendement CD590 : Projet de loi Projet de loi-cadre relatif au développement des transports2026-06-25T00:00:00ZSort : Non soutenu.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419865B2740P0D1N000580Amendement CD580 : Projet de loi Projet de loi-cadre relatif au développement des transports2026-06-25T00:00:00ZSort : Non soutenu.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419865B2740P0D1N000488Amendement CD488 : Projet de loi Projet de loi-cadre relatif au développement des transports2026-06-25T00:00:00ZSort : Non soutenu.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419865B2740P0D1N000474Amendement CD474 : Projet de loi Projet de loi-cadre relatif au développement des transports2026-06-25T00:00:00ZSort : Non soutenu.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419865B2740P0D1N000463Amendement CD463 : Projet de loi Projet de loi-cadre relatif au développement des transports2026-06-25T00:00:00ZSort : Non soutenu.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419865B2740P0D1N000457Amendement CD457 : Projet de loi Projet de loi-cadre relatif au développement des transports2026-06-25T00:00:00ZSort : Non soutenu.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419865B2740P0D1N000449Amendement CD449 : Projet de loi Projet de loi-cadre relatif au développement des transports2026-06-25T00:00:00ZSort : Non soutenu.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16336QE.htmQuestion : Effets du cumul emploi-retraite sur le recrutement des conducteurs scolaires2026-06-23T00:00:00ZQuestion ecrite à Travail et solidarités.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16069QE.htmQuestion : Dégradation de la situation économique des ambulanciers2026-06-16T00:00:00ZQuestion ecrite à Travail et solidarités.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1642QG.htmQuestion : Mort de Lyhanna2026-06-10T00:00:00ZQuestion gouvernement à Justice.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-15835QE.htmQuestion : Fin de l'assimilation des pensions d'invalidité à la prime d'activité2026-06-09T00:00:00ZQuestion ecrite à Travail et solidarités.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2765P0D1N000347Amendement 347 : Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-05-12T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2765P0D1N000346Amendement 346 : Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-05-12T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2765P0D1N000345Amendement 345 : Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-05-12T00:00:00ZSort : Rejeté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-14575QE.htmQuestion : Suspension de la réforme des retraites : attente des décrets d'application2026-04-21T00:00:00ZQuestion ecrite à Travail et solidarités.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-14018QE.htmQuestion : Dysfonctionnements du dispositif « Fil d'Ariane » en période de crise2026-04-07T00:00:00ZQuestion ecrite à Europe et affaires étrangères.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1328QG.htmQuestion : Offre de soins psychiatriques2026-03-19T00:00:00ZQuestion gouvernement à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-13333QE.htmQuestion : Déficit d'AESH sur le temps méridien2026-03-03T00:00:00ZQuestion ecrite à Éducation nationale.