Pierre Cazeneuve · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/pierre-cazeneuve/2026-10-10T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003733Amendement I-3733 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003732Amendement I-3732 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002808Amendement I-2808 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002638Amendement I-2638 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002587Amendement I-2587 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002502Amendement I-2502 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002484Amendement I-2484 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8614/#PA795864Vote : Pour · L'amendement n° 29 de M. Maillard à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZPierre Cazeneuve a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8613/#PA795864Vote : Pour · L'amendement n° 7 de Mme Belluco de suppression de l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZPierre Cazeneuve a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8612/#PA795864Vote : Contre · La proposition de résolution invitant le Gouvernement à engager les démarches en vue de soutenir l'entrée au Panthéon d'Olympe de Gouges, de l'abbé Charles-Michel de l'Epée et de Zéna M'Déré (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZPierre Cazeneuve a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8611/#PA795864Vote : Contre · La proposition de résolution visant à refonder l'espace Schengen en instaurant une double frontière nationale et européenne (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZPierre Cazeneuve a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8610/#PA795864Vote : Contre · La proposition de résolution visant à mobiliser la commande publique au service de l'emploi, de la production et de l'innovation en France (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZPierre Cazeneuve a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8609/#PA795864Vote : Contre · La proposition de résolution visant à garantir un accès continu à l'eau potable dans les territoires ultramarins (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZPierre Cazeneuve a voté « contre ». Texte rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO420120B3211P0D1N001319Amendement AS1319 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO420120B3211P0D1N001247Amendement AS1247 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8544/#PA795864Vote : Pour · L'amendement n° 734 de Mme de Pélichy après l'article 18 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZPierre Cazeneuve a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8543/#PA795864Vote : Pour · L'article 18 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZPierre Cazeneuve a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8542/#PA795864Vote : Pour · L'amendement n° 728 de Mme de Pélichy et les amendements identiques suivants après l'article 17 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZPierre Cazeneuve a voté « pour ». Texte adopté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B0390P0D1N000034Amendement 34 : Redéfinir le cadre d'attribution des subventions accordées par les collectivités territoriales2026-10-05T00:00:00ZSort : À discuter.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1792QG.htmQuestion : Annulation du concert de Barbara Butch2026-07-22T00:00:00ZQuestion gouvernement à Égalité entre les femmes et les hommes et lutte contre les discriminations.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8434/#PA795864Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZPierre Cazeneuve a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8433/#PA795864Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquilité de nos concitoyens (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZPierre Cazeneuve a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8432/#PA795864Vote : Contre · La motion de rejet préalable, déposée par Mme Cyrielle Chatelain, du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquilité de nos concitoyens (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZPierre Cazeneuve a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8431/#PA795864Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZPierre Cazeneuve a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8430/#PA795864Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZPierre Cazeneuve a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8429/#PA795864Vote : Pour · L'amendement n° 1 du Gouvernement de rétablissement de l'article 11 (supprimé) du projet de loi relatif à la protection des enfants (seconde délibération) (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZPierre Cazeneuve a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8428/#PA795864Vote : Pour · Le sous-amendement n° 2 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 1 du Gouvernement de rétablissement de l'article 11 (supprimé) du projet de loi relatif à la protection des enfants (seconde délibération) (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZPierre Cazeneuve a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8427/#PA795864Vote : Contre · L'ensemble du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZPierre Cazeneuve a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8426/#PA795864Vote : Pour · L'amendement n° 1 de M. Jean-René Cazeneuve au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZPierre Cazeneuve a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8425/#PA795864Vote : Pour · L'amendement n° 8 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZPierre Cazeneuve a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8424/#PA795864Vote : Pour · L'amendement n° 7 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZPierre Cazeneuve a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8423/#PA795864Vote : Contre · La proposition du Gouvernement de prolonger la séance en cours au delà de minuit (projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles) (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZPierre Cazeneuve a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8421/#PA795864Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZPierre Cazeneuve a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8420/#PA795864Vote : Contre · La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZPierre Cazeneuve a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8419/#PA795864Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à doter la France d'une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio-neuro-vasculaires (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZPierre Cazeneuve a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8308/#PA795864Vote : Pour · L'amendement n° 362 de M. Arnaud Bonnet après l'article 11 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-16T00:00:00ZPierre Cazeneuve a voté « pour ». Texte adopté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1683QG.htmQuestion : Déficit du régime des retraites2026-06-18T00:00:00ZQuestion gouvernement à Travail et solidarités.https://vote-public.org/lois/#DLR5L16N49868Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi de simplification de la vie économique2026-05-21T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1538QG.htmQuestion : Port de l’uniforme dans les établissements scolaires2026-05-13T00:00:00ZQuestion gouvernement à Éducation nationale.