Patricia Maussion · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/patricia-maussion/2026-07-21T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://vote-public.org/scrutins/assemblee/8434/#PA794262Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZPatricia Maussion a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8433/#PA794262Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquilité de nos concitoyens (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZPatricia Maussion a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8432/#PA794262Vote : Contre · La motion de rejet préalable, déposée par Mme Cyrielle Chatelain, du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquilité de nos concitoyens (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZPatricia Maussion a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8431/#PA794262Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZPatricia Maussion a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8430/#PA794262Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZPatricia Maussion a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8429/#PA794262Vote : Pour · L'amendement n° 1 du Gouvernement de rétablissement de l'article 11 (supprimé) du projet de loi relatif à la protection des enfants (seconde délibération) (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZPatricia Maussion a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8428/#PA794262Vote : Pour · Le sous-amendement n° 2 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 1 du Gouvernement de rétablissement de l'article 11 (supprimé) du projet de loi relatif à la protection des enfants (seconde délibération) (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZPatricia Maussion a voté « pour ». Texte adopté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17204QE.htmQuestion : Accès à l'eau potable dans les salles de sport et de fitness2026-07-21T00:00:00ZQuestion ecrite à Sports, jeunesse et vie associative.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8427/#PA794262Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZPatricia Maussion a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8426/#PA794262Vote : Pour · L'amendement n° 1 de M. Jean-René Cazeneuve au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZPatricia Maussion a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8425/#PA794262Vote : Pour · L'amendement n° 8 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZPatricia Maussion a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8424/#PA794262Vote : Pour · L'amendement n° 7 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZPatricia Maussion a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8423/#PA794262Vote : Pour · La proposition du Gouvernement de prolonger la séance en cours au delà de minuit (projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles) (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZPatricia Maussion a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8422/#PA794262Vote : Contre · La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZPatricia Maussion a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8421/#PA794262Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZPatricia Maussion a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8420/#PA794262Vote : Contre · La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZPatricia Maussion a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8419/#PA794262Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à doter la France d'une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio-neuro-vasculaires (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZPatricia Maussion a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8418/#PA794262Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZPatricia Maussion a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8289/#PA794262Vote : Pour · L'amendement n° 1183 du Gouvernement à l'article 6 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-15T00:00:00ZPatricia Maussion a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8288/#PA794262Vote : Pour · Le sous-amendement n° 1188 de Mme Perrine Goulet et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 1183 du Gouvernement à l'article 6 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-15T00:00:00ZPatricia Maussion a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8287/#PA794262Vote : Pour · Le sous-amendement n° 1189 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 1183 du Gouvernement à l'article 6 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-15T00:00:00ZPatricia Maussion a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8286/#PA794262Vote : Pour · Le sous-amendement n° 1215 de M. Fait à l'amendement n° 1183 du Gouvernement à l'article 6 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-15T00:00:00ZPatricia Maussion a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8285/#PA794262Vote : Pour · Le sous-amendement n° 1993 de Mme Ibled à l'amendement n° 1183 du Gouvernement à l'article 6 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-15T00:00:00ZPatricia Maussion a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8284/#PA794262Vote : Pour · Le sous-amendement n° 1190 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 1183 du Gouvernement à l'article 6 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-15T00:00:00ZPatricia Maussion a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8283/#PA794262Vote : Pour · Le sous-amendement n° 1192 de Mme Ibled à l'amendement n° 1183 du Gouvernement à l'article 6 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-15T00:00:00ZPatricia Maussion a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8282/#PA794262Vote : Contre · L'amendement n° 397 de Mme Capdevielle à l'article 6 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-15T00:00:00ZPatricia Maussion a voté « contre ». Texte rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2765P0D1N002465Amendement 2465 : Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-05-29T00:00:00ZSort : Retiré.https://vote-public.org/lois/#DLR5L16N49868Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi de simplification de la vie économique2026-05-21T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1558QG.htmQuestion : Agriculture biologique2026-05-20T00:00:00ZQuestion gouvernement à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.