Pascal Markowsky · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/pascal-markowsky/2026-10-08T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://vote-public.org/scrutins/assemblee/8621/#PA840837Vote : Contre · L'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZPascal Markowsky a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8620/#PA840837Vote : Contre · Le sous-amendement n° 48 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZPascal Markowsky a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8619/#PA840837Vote : Contre · Le sous-amendement n° 36 de Mme Belluco à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZPascal Markowsky a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8618/#PA840837Vote : Pour · L'amendement n° 1 de M. Meurin à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZPascal Markowsky a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8617/#PA840837Vote : Contre · L'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZPascal Markowsky a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8616/#PA840837Vote : Contre · Le sous-amendement n° 35 de Mme Belluco à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZPascal Markowsky a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8615/#PA840837Vote : Contre · Le sous-amendement n° 47 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZPascal Markowsky a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8614/#PA840837Vote : Contre · L'amendement n° 29 de M. Maillard à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZPascal Markowsky a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8613/#PA840837Vote : Contre · L'amendement n° 7 de Mme Belluco de suppression de l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZPascal Markowsky a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8612/#PA840837Vote : Pour · La proposition de résolution invitant le Gouvernement à engager les démarches en vue de soutenir l'entrée au Panthéon d'Olympe de Gouges, de l'abbé Charles-Michel de l'Epée et de Zéna M'Déré (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZPascal Markowsky a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8611/#PA840837Vote : Pour · La proposition de résolution visant à refonder l'espace Schengen en instaurant une double frontière nationale et européenne (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZPascal Markowsky a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8610/#PA840837Vote : Pour · La proposition de résolution visant à mobiliser la commande publique au service de l'emploi, de la production et de l'innovation en France (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZPascal Markowsky a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8609/#PA840837Vote : Pour · La proposition de résolution visant à garantir un accès continu à l'eau potable dans les territoires ultramarins (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZPascal Markowsky a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8608/#PA840837Vote : Contre · L'amendement n° 738 de Mme Cathala après l'article 42 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZPascal Markowsky a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8607/#PA840837Vote : Contre · L'amendement n° 731 de Mme Leboucher à l'article 42 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZPascal Markowsky a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8606/#PA840837Vote : Pour · L'amendement n° 1135 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 42 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZPascal Markowsky a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8605/#PA840837Vote : Contre · L'amendement n° 509 de Mme Garin et l'amendement identique suivant à l'article 42 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZPascal Markowsky a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8604/#PA840837Vote : Pour · L'amendement n° 475 de Mme Brulebois à l'article 42 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZPascal Markowsky a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8603/#PA840837Vote : Contre · L'amendement n° 629 de Mme Cathala après l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZPascal Markowsky a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8602/#PA840837Vote : Contre · L'amendement n° 542 de Mme Leboucher après l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZPascal Markowsky a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8601/#PA840837Vote : Contre · L'amendement n° 558 de Mme Cathala après l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZPascal Markowsky a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8600/#PA840837Vote : Abstention · L'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZPascal Markowsky a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8599/#PA840837Vote : Pour · L'amendement n° 1198 du Gouvernement à l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZPascal Markowsky a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8598/#PA840837Vote : Contre · L'amendement n° 614 de Mme Cathala à l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZPascal Markowsky a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8597/#PA840837Vote : Contre · L'amendement n° 617 de Mme Leboucher à l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZPascal Markowsky a voté « contre ». Texte rejeté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18126QE.htmQuestion : Rôle des ouvrages hydrauliques anciens contre l'assèchement des rivières2026-09-15T00:00:00ZQuestion ecrite à Transition écologique, biodiversité et négociations internationales.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-14641QE.htmQuestion : Régime de transmission des annexes aux convocations des conseils municipaux2026-04-28T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-13886QE.htmQuestion : Carburants : quelles mesures face à la hausse des prix ?2026-03-31T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N52428Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi de finances pour 20262026-02-19T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-12925QE.htmQuestion : SNANC 2025-2030 : impact sur l'élevage et les traditions2026-02-17T00:00:00ZQuestion ecrite à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-12895QE.htmQuestion : Pérennisation du dispositif "Villages d'avenir" et survie des communes rurales2026-02-17T00:00:00ZQuestion ecrite à Aménagement du territoire et décentralisation.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-12535QE.htmQuestion : Protéger les agriculteurs face aux sangliers en Charente-Maritime2026-02-03T00:00:00ZQuestion ecrite à Transition écologique.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-11910QE.htmQuestion : Gestion désastreuse de la dermatose nodulaire contagieuse (DNC)2025-12-23T00:00:00ZQuestion ecrite à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B1906P2D1N003010Amendement II-3010 : Projet de loi de finances pour 20262025-11-19T00:00:00ZSort : En traitement.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-10501QE.htmQuestion : Obligation absurde d'installer des sanitaires sur les navires de moins de 12 m2025-10-28T00:00:00ZQuestion ecrite à Mer et pêche.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419865B1906P2D1N000111Amendement II-CD111 : Projet de loi de finances pour 20262025-10-24T00:00:00ZSort : Rejeté.https://vote-public.org/lois/#DLR5L15N43846Conseil constitutionnel : Conforme · Renforcement de la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal2025-05-15T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N50198Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi de finances pour 20252025-02-13T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.