Pascal Lecamp · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/pascal-lecamp/2026-10-10T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003974Amendement I-3974 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003830Amendement I-3830 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003829Amendement I-3829 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003828Amendement I-3828 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003760Amendement I-3760 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003758Amendement I-3758 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8636/#PA795374Vote : Contre · L'amendement n° 242 de M. Ménagé à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZPascal Lecamp a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8635/#PA795374Vote : Pour · L'amendement n° 453 de Mme Autain à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZPascal Lecamp a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8634/#PA795374Vote : Pour · Le sous-amendement n° 1341 de Mme Simonnet à l'amendement n° 453 de Mme Autain à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZPascal Lecamp a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8605/#PA795374Vote : Pour · L'amendement n° 509 de Mme Garin et l'amendement identique suivant à l'article 42 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZPascal Lecamp a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8604/#PA795374Vote : Contre · L'amendement n° 475 de Mme Brulebois à l'article 42 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZPascal Lecamp a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8603/#PA795374Vote : Contre · L'amendement n° 629 de Mme Cathala après l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZPascal Lecamp a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8602/#PA795374Vote : Contre · L'amendement n° 542 de Mme Leboucher après l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZPascal Lecamp a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8600/#PA795374Vote : Pour · L'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZPascal Lecamp a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8599/#PA795374Vote : Pour · L'amendement n° 1198 du Gouvernement à l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZPascal Lecamp a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8598/#PA795374Vote : Contre · L'amendement n° 614 de Mme Cathala à l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZPascal Lecamp a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8597/#PA795374Vote : Contre · L'amendement n° 617 de Mme Leboucher à l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZPascal Lecamp a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8596/#PA795374Vote : Contre · L'amendement n° 652 de Mme Leboucher à l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZPascal Lecamp a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8595/#PA795374Vote : Contre · L'amendement n° 263 de M. Huyghe et les amendements identiques suivants à l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZPascal Lecamp a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8594/#PA795374Vote : Contre · L'amendement n° 562 de Mme Erodi à l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZPascal Lecamp a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8593/#PA795374Vote : Contre · L'amendement n° 832 de Mme Lalanne et l'amendement identique suivant après l'article 40 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZPascal Lecamp a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8592/#PA795374Vote : Pour · L'article 40 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZPascal Lecamp a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8591/#PA795374Vote : Pour · L'amendement n° 459 de Mme Autain à l'article 40 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZPascal Lecamp a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8590/#PA795374Vote : Contre · L'amendement n° 469 de Mme Brulebois à l'article 40 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZPascal Lecamp a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8569/#PA795374Vote : Pour · L'amendement n° 992 (rect.) de Mme Perrine Goulet à l'article 28 bis de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZPascal Lecamp a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8568/#PA795374Vote : Pour · L'article 28 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZPascal Lecamp a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8567/#PA795374Vote : Pour · L'article 27 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZPascal Lecamp a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8566/#PA795374Vote : Pour · L'amendement n° 689 (rect.) de Mme Bonnivard à l'article 27 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZPascal Lecamp a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8565/#PA795374Vote : Pour · L'amendement n° 1274 (rect.) du Gouvernement à l'article 25 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZPascal Lecamp a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8564/#PA795374Vote : Pour · L'article 24 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZPascal Lecamp a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8559/#PA795374Vote : Pour · L'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZPascal Lecamp a voté « pour ». Texte adopté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-760QOSD.htmQuestion : Permis de conduire des citoyens ukrainiens en France2026-06-09T00:00:00ZQuestion orale à Intérieur.https://vote-public.org/lois/#DLR5L16N49868Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi de simplification de la vie économique2026-05-21T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2765P0D1N002180Amendement 2180 : Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-05-15T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2765P0D1N002179Amendement 2179 : Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-05-15T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2765P0D1N002176Amendement 2176 : Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-05-15T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2765P0D1N000987Amendement 987 : Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-05-15T00:00:00ZSort : Adopté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1541QG.htmQuestion : Dégradations de retenues d’eau et respect de l’État de droit2026-05-14T00:00:00ZQuestion gouvernement à Intérieur.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1459QG.htmQuestion : Hongrie2026-04-16T00:00:00ZQuestion gouvernement à Commerce extérieur et attractivité.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1203QG.htmQuestion : Situation internationale2026-01-21T00:00:00ZQuestion gouvernement à Europe et affaires étrangères.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-11694QE.htmQuestion : Instauration du partage territorial de la valeur2025-12-16T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-11675QE.htmQuestion : Mise en oeuvre de l'expérimentation de quotas d'accueil de nuit dans les EHPAD2025-12-16T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-11620QE.htmQuestion : Assurance-récolte : taux d'assurance2025-12-16T00:00:00ZQuestion ecrite à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-11619QE.htmQuestion : Assurance-récolte : mise en place du pool de co-réassurance2025-12-16T00:00:00ZQuestion ecrite à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-925QG.htmQuestion : Rémunération du travail2025-10-29T00:00:00ZQuestion gouvernement à Travail et solidarités.