Pascal Jenft · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/pascal-jenft/2026-10-09T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://vote-public.org/scrutins/assemblee/8654/#PA841439Vote : Pour · L'amendement n° 386 du Gouvernement de suppression de l'article 52 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZPascal Jenft a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8653/#PA841439Vote : Pour · L'article 51 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZPascal Jenft a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8652/#PA841439Vote : Pour · L'article 50 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZPascal Jenft a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8651/#PA841439Vote : Abstention · L'article 49 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZPascal Jenft a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8650/#PA841439Vote : Pour · L'amendement n° 1172 de Mme Vidal à l'article 49 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZPascal Jenft a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8649/#PA841439Vote : Pour · L'amendement n° 1164 de M. Gouffier Valente à l'article 49 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZPascal Jenft a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8648/#PA841439Vote : Contre · L'amendement n° 404 du Gouvernement à l'article 49 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZPascal Jenft a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8647/#PA841439Vote : Contre · L'article 48 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZPascal Jenft a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8646/#PA841439Vote : Pour · L'article 47 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZPascal Jenft a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8645/#PA841439Vote : Abstention · L'amendement n° 257 de Mme Lingemann et l'amendement identique suivant à l'article 47 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZPascal Jenft a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8644/#PA841439Vote : Abstention · L'amendement n° 814 de Mme Leboucher à l'article 47 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZPascal Jenft a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8643/#PA841439Vote : Abstention · L'amendement n° 1083 de Mme Erodi après l'article 39 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZPascal Jenft a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8642/#PA841439Vote : Pour · L'amendement n° 245 de M. Ménagé et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 63 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZPascal Jenft a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8641/#PA841439Vote : Pour · L'amendement n° 244 de M. Ménagé et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 62 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZPascal Jenft a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8640/#PA841439Vote : Contre · L'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZPascal Jenft a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8639/#PA841439Vote : Pour · L'amendement n° 705 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZPascal Jenft a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8638/#PA841439Vote : Abstention · L'amendement n° 1091 de Mme Leboucher à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZPascal Jenft a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8637/#PA841439Vote : Contre · L'amendement n° 462 de Mme Leboucher à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZPascal Jenft a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8636/#PA841439Vote : Pour · L'amendement n° 242 de M. Ménagé à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZPascal Jenft a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8635/#PA841439Vote : Contre · L'amendement n° 453 de Mme Autain à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZPascal Jenft a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8634/#PA841439Vote : Contre · Le sous-amendement n° 1341 de Mme Simonnet à l'amendement n° 453 de Mme Autain à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZPascal Jenft a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8633/#PA841439Vote : Contre · L'amendement n° 1021 de Mme Cathala après l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZPascal Jenft a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8632/#PA841439Vote : Contre · L'amendement n° 1003 de Mme Legrain après l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZPascal Jenft a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8631/#PA841439Vote : Contre · L'amendement n° 511 de Mme Autain après l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZPascal Jenft a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8630/#PA841439Vote : Abstention · L'amendement n° 498 de Mme Autain après l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZPascal Jenft a voté « abstention ». Texte rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO420120B3211P0D1N000389Amendement AS389 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N51670Conseil constitutionnel : Conforme · Fin de vie2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-15535QE.htmQuestion : Remboursement actes et prestations établis par médecins exerçant en secteur 32026-06-02T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-14987QE.htmQuestion : PTAC des véhicules électriques2026-05-12T00:00:00ZQuestion ecrite à Transports.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-14935QE.htmQuestion : Gestion des abribus en zone rurale2026-05-05T00:00:00ZQuestion ecrite à Ruralité.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2695P0D1N000106Amendement 106 : Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense2026-04-29T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2695P0D1N000105Amendement 105 : Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense2026-04-29T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2695P0D1N000104Amendement 104 : Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense2026-04-29T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2695P0D1N000103Amendement 103 : Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense2026-04-29T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO59046B2630P0D1N000249Amendement DN249 : Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense2026-04-17T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO59046B2630P0D1N000248Amendement DN248 : Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense2026-04-17T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO59046B2630P0D1N000247Amendement DN247 : Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense2026-04-17T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-12437QE.htmQuestion : Conséquences de l'application de l'article 81 du PLF 20262026-01-27T00:00:00ZQuestion ecrite à Travail et solidarités.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-12267QE.htmQuestion : Tarification différenciée d'EDF fondée sur un code couleur2026-01-20T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B2247P0D1N000707Amendement 707 : Projet de loi de finances pour 20262026-01-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B2247P0D1N000706Amendement 706 : Projet de loi de finances pour 20262026-01-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-11616QE.htmQuestion : Suppression de la ligne de TGV Vienne-Paris2025-12-09T00:00:00ZQuestion ecrite à Transports.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-11281QE.htmQuestion : Délais de remboursement des FCTVA2025-12-02T00:00:00ZQuestion ecrite à Aménagement du territoire et décentralisation.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-437QOSD.htmQuestion : Contournement sud de la ville de Sarreguemines2025-11-18T00:00:00ZQuestion orale à Aménagement du territoire et décentralisation.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-10424QE.htmQuestion : Rupture de Colchicine2025-10-21T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.