Olivier Serva · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/olivier-serva/2026-10-10T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003238Amendement I-3238 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003218Amendement I-3218 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003217Amendement I-3217 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N001928Amendement I-1928 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N001927Amendement I-1927 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N001926Amendement I-1926 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N001925Amendement I-1925 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO59048B3210P1D1N001780Amendement I-CF1780 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-04T00:00:00ZSort : Non soutenu.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO59048B3210P1D1N001779Amendement I-CF1779 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-04T00:00:00ZSort : Non soutenu.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO59048B3210P1D1N001778Amendement I-CF1778 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-04T00:00:00ZSort : Non soutenu.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17561QE.htmQuestion : Difficulté d'application du titre emploi service entreprise (TESE) en Outre-mer2026-08-04T00:00:00ZQuestion ecrite à Travail et solidarités.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8434/#PA720960Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZOlivier Serva a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8433/#PA720960Vote : Abstention · L'ensemble du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquilité de nos concitoyens (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZOlivier Serva a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8431/#PA720960Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZOlivier Serva a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8430/#PA720960Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZOlivier Serva a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8427/#PA720960Vote : Abstention · L'ensemble du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZOlivier Serva a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8424/#PA720960Vote : Pour · L'amendement n° 7 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZOlivier Serva a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8421/#PA720960Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZOlivier Serva a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8419/#PA720960Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à doter la France d'une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio-neuro-vasculaires (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZOlivier Serva a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8280/#PA720960Vote : Contre · L'ensemble de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (lecture définitive)2026-07-15T00:00:00ZOlivier Serva a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8279/#PA720960Vote : Abstention · L'ensemble du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (première lecture)2026-07-15T00:00:00ZOlivier Serva a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7981/#PA720960Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles (première lecture)2026-07-07T00:00:00ZOlivier Serva a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7980/#PA720960Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes (première lecture)2026-07-07T00:00:00ZOlivier Serva a voté « pour ». Texte adopté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16726QE.htmQuestion : Effectifs de la direction régionale des douanes de Guadeloupe2026-07-07T00:00:00ZQuestion ecrite à Action et comptes publics.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16594QE.htmQuestion : Transfert des orques de Marineland vers l'Espagne2026-07-07T00:00:00ZQuestion ecrite à Transition écologique, biodiversité et négociations internationales.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7979/#PA720960Vote : Pour · La motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 2, de la Constitution par Mmes Cyrielle Chatelain, Nadège Abomangoli et 56 députés2026-07-06T00:00:00ZOlivier Serva a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7894/#PA720960Vote : Contre · L'ensemble de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (nouvelle lecture)2026-06-30T00:00:00ZOlivier Serva a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7454/#PA720960Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République (première lecture)2026-06-23T00:00:00ZOlivier Serva a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7409/#PA720960Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique (texte de la commission mixte paritaire)2026-06-17T00:00:00ZOlivier Serva a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7405/#PA720960Vote : Abstention · L'ensemble de la proposition de loi visant à renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat (texte de la commission mixte paritaire)2026-06-16T00:00:00ZOlivier Serva a voté « abstention ». Texte adopté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-780QOSD.htmQuestion : Sur-cotisation des fonctionnaires ultramarins pour leur retraite2026-06-09T00:00:00ZQuestion orale à Action et comptes publics.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7261/#PA720960Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à reconnaître la responsabilité de l'État et à indemniser les victimes du chlordécone (deuxième lecture)2026-06-02T00:00:00ZOlivier Serva a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7259/#PA720960Vote : Abstention · L'ensemble du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture)2026-06-02T00:00:00ZOlivier Serva a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7039/#PA720960Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi portant pérennisation du contrat de professionnalisation expérimental (première lecture)2026-05-28T00:00:00ZOlivier Serva a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7038/#PA720960Vote : Contre · L'amendement n° 17 de M. Boyard après l'article unique de la proposition de loi portant pérennisation du contrat de professionnalisation expérimental (première lecture)2026-05-28T00:00:00ZOlivier Serva a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7037/#PA720960Vote : Contre · L'amendement n° 14 de M. Boyard après l'article unique de la proposition de loi portant pérennisation du contrat de professionnalisation expérimental (première lecture)2026-05-28T00:00:00ZOlivier Serva a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7036/#PA720960Vote : Pour · L'article unique de la proposition de loi portant pérennisation du contrat de professionnalisation expérimental (première lecture)2026-05-28T00:00:00ZOlivier Serva a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7035/#PA720960Vote : Contre · L'amendement n° 15 de M. Clouet à l'article unique de la proposition de loi portant pérennisation du contrat de professionnalisation expérimental (première lecture)2026-05-28T00:00:00ZOlivier Serva a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7032/#PA720960Vote : Contre · L'amendement n° 5 de M. Peytavie et l'amendement identique suivant à l'article unique de la proposition de loi portant pérennisation du contrat de professionnalisation expérimental (première lecture)2026-05-28T00:00:00ZOlivier Serva a voté « contre ». Texte rejeté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1515QG.htmQuestion : Logement social dans les outre-mer2026-05-07T00:00:00ZQuestion gouvernement à Outre-mer.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-14910QE.htmQuestion : Éviction de la filière de la coco au sein des filières éligibles au POSEI2026-05-05T00:00:00ZQuestion ecrite à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1460QG.htmQuestion : Dépendance énergétique outre-mer2026-04-16T00:00:00ZQuestion gouvernement à Outre-mer.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-14133QE.htmQuestion : Difficultés de la filière melon en Guadeloupe2026-04-07T00:00:00ZQuestion ecrite à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-12978QE.htmQuestion : Alerte sur la commercialisation massive de produits de dégagement en outre-mer2026-02-17T00:00:00ZQuestion ecrite à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-12308QE.htmQuestion : Retard dans la mise en place du passeport au retour2026-01-20T00:00:00ZQuestion ecrite à Outre-mer.