Nicole Le Peih · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/nicole-le-peih/2026-10-08T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N000629Amendement I-629 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N000607Amendement I-607 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8608/#PA720342Vote : Contre · L'amendement n° 738 de Mme Cathala après l'article 42 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZNicole Le Peih a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8607/#PA720342Vote : Contre · L'amendement n° 731 de Mme Leboucher à l'article 42 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZNicole Le Peih a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8606/#PA720342Vote : Contre · L'amendement n° 1135 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 42 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZNicole Le Peih a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8605/#PA720342Vote : Contre · L'amendement n° 509 de Mme Garin et l'amendement identique suivant à l'article 42 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZNicole Le Peih a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8604/#PA720342Vote : Abstention · L'amendement n° 475 de Mme Brulebois à l'article 42 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZNicole Le Peih a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8603/#PA720342Vote : Contre · L'amendement n° 629 de Mme Cathala après l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZNicole Le Peih a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8602/#PA720342Vote : Contre · L'amendement n° 542 de Mme Leboucher après l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZNicole Le Peih a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8601/#PA720342Vote : Contre · L'amendement n° 558 de Mme Cathala après l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZNicole Le Peih a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8600/#PA720342Vote : Pour · L'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZNicole Le Peih a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8599/#PA720342Vote : Pour · L'amendement n° 1198 du Gouvernement à l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZNicole Le Peih a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8598/#PA720342Vote : Contre · L'amendement n° 614 de Mme Cathala à l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZNicole Le Peih a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8597/#PA720342Vote : Contre · L'amendement n° 617 de Mme Leboucher à l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZNicole Le Peih a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8596/#PA720342Vote : Contre · L'amendement n° 652 de Mme Leboucher à l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZNicole Le Peih a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8595/#PA720342Vote : Pour · L'amendement n° 263 de M. Huyghe et les amendements identiques suivants à l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZNicole Le Peih a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8594/#PA720342Vote : Contre · L'amendement n° 562 de Mme Erodi à l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZNicole Le Peih a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8593/#PA720342Vote : Pour · L'amendement n° 832 de Mme Lalanne et l'amendement identique suivant après l'article 40 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZNicole Le Peih a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8592/#PA720342Vote : Pour · L'article 40 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZNicole Le Peih a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8591/#PA720342Vote : Contre · L'amendement n° 459 de Mme Autain à l'article 40 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZNicole Le Peih a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8590/#PA720342Vote : Pour · L'amendement n° 469 de Mme Brulebois à l'article 40 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZNicole Le Peih a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8589/#PA720342Vote : Contre · L'amendement n° 521 de Mme Leboucher à l'article 40 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZNicole Le Peih a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8588/#PA720342Vote : Contre · L'amendement n° 958 de Mme Cathala à l'article 40 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZNicole Le Peih a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8587/#PA720342Vote : Pour · L'article 39 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZNicole Le Peih a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8586/#PA720342Vote : Pour · L'amendement n° 387 de Mme Erodi à l'article 39 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZNicole Le Peih a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8585/#PA720342Vote : Pour · L'article 38 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZNicole Le Peih a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8584/#PA720342Vote : Pour · L'article 37 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZNicole Le Peih a voté « pour ». Texte adopté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18807QE.htmQuestion : Trimestrialisation de l'AAH et droits des travailleurs d'ESAT2026-10-06T00:00:00ZQuestion ecrite à Autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16923QE.htmQuestion : Retards dans la mise en œuvre de la rupture conventionnelle2026-07-14T00:00:00ZQuestion ecrite à Éducation nationale.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16703QE.htmQuestion : Articulation des compétences du PNAT et du parquet cyber de Paris2026-07-07T00:00:00ZQuestion ecrite à Justice.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1727QG.htmQuestion : Effets de la canicule sur les agriculteurs2026-07-01T00:00:00ZQuestion gouvernement à Porte-parole du Gouvernement et Énergie.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-804QOSD.htmQuestion : Conséquences de la réforme des impôts de production2026-06-23T00:00:00ZQuestion orale à Aménagement du territoire et décentralisation.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2839P0D1N000028Amendement 28 : Réduire les risques sanitaires liés aux contaminations au cadmium dans l’alimentation2026-06-03T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2842P0D1N000018Amendement 18 : Mesures de justice en faveur de la revalorisation des pensions de retraites agricoles2026-05-29T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2839P0D1N000005Amendement 5 (Rect) : Réduire les risques sanitaires liés aux contaminations au cadmium dans l’alimentation2026-05-28T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2839P0D1N000004Amendement 4 (Rect) : Réduire les risques sanitaires liés aux contaminations au cadmium dans l’alimentation2026-05-28T00:00:00ZSort : Rejeté.https://vote-public.org/lois/#DLR5L16N49868Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi de simplification de la vie économique2026-05-21T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2765P0D1N001053Amendement 1053 : Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-05-15T00:00:00ZSort : Retiré.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2765P0D1N000495Amendement 495 : Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-05-13T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2765P0D1N000491Amendement 491 : Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-05-13T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2765P0D1N000473Amendement 473 : Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-05-13T00:00:00ZSort : Retiré.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-14937QE.htmQuestion : Avenir du dispositif Asalée et rémunération des infirmiers2026-05-05T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-14845QE.htmQuestion : Conditions d'exercice et reconnaissance statutaire des directeurs d'école2026-05-05T00:00:00ZQuestion ecrite à Éducation nationale.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1381QG.htmQuestion : Augmentation des charges dans le secteur agricole2026-03-25T00:00:00ZQuestion gouvernement à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-12404QE.htmQuestion : Publication décret d'application loi Duplomb2026-01-27T00:00:00ZQuestion ecrite à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-11970QE.htmQuestion : Exonération de taxe foncière du Village olympique2025-12-23T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.