Mickaël Cosson · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/mickael-cosson/2026-10-10T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003975Amendement I-3975 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003966Amendement I-3966 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003893Amendement I-3893 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003841Amendement I-3841 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003771Amendement I-3771 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003748Amendement I-3748 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003745Amendement I-3745 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003730Amendement I-3730 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003728Amendement I-3728 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003726Amendement I-3726 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8577/#PA793520Vote : Pour · L'article 32 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZMickaël Cosson a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8576/#PA793520Vote : Pour · L'article 31 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZMickaël Cosson a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8575/#PA793520Vote : Contre · L'amendement n° 376 de Mme Leboucher à l'article 31 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZMickaël Cosson a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8574/#PA793520Vote : Contre · L'amendement n° 448 de Mme Capdevielle à l'article 31 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZMickaël Cosson a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8573/#PA793520Vote : Contre · L'amendement n° 370 de Mme Legrain à l'article 31 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZMickaël Cosson a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8572/#PA793520Vote : Pour · L'article 29 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZMickaël Cosson a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8571/#PA793520Vote : Pour · L'amendement n° 1155 de Mme Spillebout à l'article 29 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZMickaël Cosson a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8569/#PA793520Vote : Pour · L'amendement n° 992 (rect.) de Mme Perrine Goulet à l'article 28 bis de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZMickaël Cosson a voté « pour ». Texte rejeté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18675QE.htmQuestion : Éligibilité à la DETR des projets de construction de casernes de pompiers2026-10-06T00:00:00ZQuestion ecrite à Aménagement du territoire et décentralisation.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18245QE.htmQuestion : Transports des patients en affection longue durée : garantir l'accès aux soins2026-09-22T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17551QE.htmQuestion : Nécessité de réintégrer l'ITE mono geste dans MaPrimeRénov' parcours par geste2026-08-04T00:00:00ZQuestion ecrite à Ville et Logement.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17536QE.htmQuestion : Dispositif de minoration du financement de l'apprentissage à distance2026-08-04T00:00:00ZQuestion ecrite à Enseignement et formation professionnels et apprentissage.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17432QE.htmQuestion : Urgence d'une réforme du financement des services d'incendie et de secours2026-07-28T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17404QE.htmQuestion : Aides à domicile : garantir une prise en charge durable des frais de déplacement2026-07-28T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8433/#PA793520Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquilité de nos concitoyens (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZMickaël Cosson a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8432/#PA793520Vote : Contre · La motion de rejet préalable, déposée par Mme Cyrielle Chatelain, du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquilité de nos concitoyens (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZMickaël Cosson a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8431/#PA793520Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZMickaël Cosson a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8430/#PA793520Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZMickaël Cosson a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8429/#PA793520Vote : Pour · L'amendement n° 1 du Gouvernement de rétablissement de l'article 11 (supprimé) du projet de loi relatif à la protection des enfants (seconde délibération) (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZMickaël Cosson a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8428/#PA793520Vote : Pour · Le sous-amendement n° 2 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 1 du Gouvernement de rétablissement de l'article 11 (supprimé) du projet de loi relatif à la protection des enfants (seconde délibération) (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZMickaël Cosson a voté « pour ». Texte adopté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17206QE.htmQuestion : Déploiement de la géolocalisation des taxis conventionnés au 1er janvier 20272026-07-21T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8427/#PA793520Vote : Abstention · L'ensemble du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZMickaël Cosson a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8426/#PA793520Vote : Pour · L'amendement n° 1 de M. Jean-René Cazeneuve au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZMickaël Cosson a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8425/#PA793520Vote : Contre · L'amendement n° 8 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZMickaël Cosson a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8424/#PA793520Vote : Pour · L'amendement n° 7 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZMickaël Cosson a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8423/#PA793520Vote : Abstention · La proposition du Gouvernement de prolonger la séance en cours au delà de minuit (projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles) (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZMickaël Cosson a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8422/#PA793520Vote : Contre · La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZMickaël Cosson a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8421/#PA793520Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZMickaël Cosson a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8420/#PA793520Vote : Contre · La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZMickaël Cosson a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8419/#PA793520Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à doter la France d'une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio-neuro-vasculaires (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZMickaël Cosson a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8280/#PA793520Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (lecture définitive)2026-07-15T00:00:00ZMickaël Cosson a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8279/#PA793520Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (première lecture)2026-07-15T00:00:00ZMickaël Cosson a voté « pour ». Texte adopté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17015QE.htmQuestion : Retraite des mères en carrière longue : un décret toujours attendu2026-07-14T00:00:00ZQuestion ecrite à Travail et solidarités.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16593QE.htmQuestion : Retard de publication de l'arrêté relatif aux ESOD2026-07-07T00:00:00ZQuestion ecrite à Transition écologique, biodiversité et négociations internationales.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1715QG.htmQuestion : Adaptation au changement climatique2026-06-25T00:00:00ZQuestion gouvernement à Transition écologique, biodiversité et négociations internationales.https://vote-public.org/lois/#DLR5L16N49868Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi de simplification de la vie économique2026-05-21T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.