Michaël Taverne · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/michael-taverne/2026-10-09T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://vote-public.org/scrutins/assemblee/8643/#PA794502Vote : Abstention · L'amendement n° 1083 de Mme Erodi après l'article 39 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZMichaël Taverne a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8613/#PA794502Vote : Contre · L'amendement n° 7 de Mme Belluco de suppression de l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZMichaël Taverne a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8612/#PA794502Vote : Pour · La proposition de résolution invitant le Gouvernement à engager les démarches en vue de soutenir l'entrée au Panthéon d'Olympe de Gouges, de l'abbé Charles-Michel de l'Epée et de Zéna M'Déré (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZMichaël Taverne a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8611/#PA794502Vote : Pour · La proposition de résolution visant à refonder l'espace Schengen en instaurant une double frontière nationale et européenne (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZMichaël Taverne a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8610/#PA794502Vote : Pour · La proposition de résolution visant à mobiliser la commande publique au service de l'emploi, de la production et de l'innovation en France (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZMichaël Taverne a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8609/#PA794502Vote : Pour · La proposition de résolution visant à garantir un accès continu à l'eau potable dans les territoires ultramarins (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZMichaël Taverne a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8604/#PA794502Vote : Pour · L'amendement n° 475 de Mme Brulebois à l'article 42 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZMichaël Taverne a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8603/#PA794502Vote : Contre · L'amendement n° 629 de Mme Cathala après l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZMichaël Taverne a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8602/#PA794502Vote : Contre · L'amendement n° 542 de Mme Leboucher après l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZMichaël Taverne a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8601/#PA794502Vote : Contre · L'amendement n° 558 de Mme Cathala après l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZMichaël Taverne a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8600/#PA794502Vote : Abstention · L'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZMichaël Taverne a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8599/#PA794502Vote : Pour · L'amendement n° 1198 du Gouvernement à l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZMichaël Taverne a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8598/#PA794502Vote : Contre · L'amendement n° 614 de Mme Cathala à l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZMichaël Taverne a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8597/#PA794502Vote : Contre · L'amendement n° 617 de Mme Leboucher à l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZMichaël Taverne a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8596/#PA794502Vote : Pour · L'amendement n° 652 de Mme Leboucher à l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZMichaël Taverne a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8595/#PA794502Vote : Pour · L'amendement n° 263 de M. Huyghe et les amendements identiques suivants à l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZMichaël Taverne a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8594/#PA794502Vote : Pour · L'amendement n° 562 de Mme Erodi à l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZMichaël Taverne a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N51670Conseil constitutionnel : Conforme · Fin de vie2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8434/#PA794502Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZMichaël Taverne a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8433/#PA794502Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquilité de nos concitoyens (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZMichaël Taverne a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8432/#PA794502Vote : Contre · La motion de rejet préalable, déposée par Mme Cyrielle Chatelain, du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquilité de nos concitoyens (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZMichaël Taverne a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8430/#PA794502Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZMichaël Taverne a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8429/#PA794502Vote : Pour · L'amendement n° 1 du Gouvernement de rétablissement de l'article 11 (supprimé) du projet de loi relatif à la protection des enfants (seconde délibération) (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZMichaël Taverne a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8428/#PA794502Vote : Contre · Le sous-amendement n° 2 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 1 du Gouvernement de rétablissement de l'article 11 (supprimé) du projet de loi relatif à la protection des enfants (seconde délibération) (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZMichaël Taverne a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8427/#PA794502Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZMichaël Taverne a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8421/#PA794502Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZMichaël Taverne a voté « pour ». Texte adopté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2984P0D1N001100Amendement 1100 : Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-07-10T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2984P0D1N000328Amendement 328 : Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-07-01T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2984P0D1N000327Amendement 327 : Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-07-01T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2984P0D1N000326Amendement 326 : Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-07-01T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2984P0D1N000325Amendement 325 : Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-07-01T00:00:00ZSort : Retiré.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2984P0D1N000324Amendement 324 : Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-07-01T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2984P0D1N000323Amendement 323 : Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-07-01T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2984P0D1N000322Amendement 322 : Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-07-01T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2984P0D1N000321Amendement 321 : Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-07-01T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2984P0D1N000320Amendement 320 : Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-07-01T00:00:00ZSort : Tombé.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-15809QE.htmQuestion : Maladie de Verneuil2026-06-09T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-15739QE.htmQuestion : Facturation électronique obligatoire et coûts pour les entreprises2026-06-09T00:00:00ZQuestion ecrite à PME, commerce, artisanat, tourisme et pouvoir d’achat.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-14385QE.htmQuestion : Menaces pour la pérennité des exploitations agricoles du Nord2026-04-21T00:00:00ZQuestion ecrite à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N52428Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi de finances pour 20262026-02-19T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-12739QE.htmQuestion : Suppression postes enseignants académie de Lille2026-02-10T00:00:00ZQuestion ecrite à Éducation nationale.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1201QG.htmQuestion : Politique de sécurité2026-01-21T00:00:00ZQuestion gouvernement à Intérieur.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1116QG.htmQuestion : Mécanisme de relocalisation des migrants2025-12-18T00:00:00ZQuestion gouvernement à Intérieur.https://vote-public.org/lois/#DLR5L15N43846Conseil constitutionnel : Conforme · Renforcement de la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal2025-05-15T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N50198Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi de finances pour 20252025-02-13T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.