Maxime Michelet · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/maxime-michelet/2026-10-08T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://vote-public.org/scrutins/assemblee/8614/#PA841395Vote : Contre · L'amendement n° 29 de M. Maillard à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZMaxime Michelet a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8613/#PA841395Vote : Contre · L'amendement n° 7 de Mme Belluco de suppression de l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZMaxime Michelet a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8612/#PA841395Vote : Pour · La proposition de résolution invitant le Gouvernement à engager les démarches en vue de soutenir l'entrée au Panthéon d'Olympe de Gouges, de l'abbé Charles-Michel de l'Epée et de Zéna M'Déré (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZMaxime Michelet a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8611/#PA841395Vote : Pour · La proposition de résolution visant à refonder l'espace Schengen en instaurant une double frontière nationale et européenne (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZMaxime Michelet a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8610/#PA841395Vote : Pour · La proposition de résolution visant à mobiliser la commande publique au service de l'emploi, de la production et de l'innovation en France (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZMaxime Michelet a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8609/#PA841395Vote : Pour · La proposition de résolution visant à garantir un accès continu à l'eau potable dans les territoires ultramarins (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZMaxime Michelet a voté « pour ». Texte rejeté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18080QE.htmQuestion : Dispositifs de soutien à la filière viticole dans le cadre de la PAC2026-09-15T00:00:00ZQuestion ecrite à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17861QE.htmQuestion : Conséquences de la cyberattaque subie par les SI du ministère2026-09-01T00:00:00ZQuestion ecrite à Éducation nationale.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8434/#PA841395Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZMaxime Michelet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8433/#PA841395Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquilité de nos concitoyens (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZMaxime Michelet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8432/#PA841395Vote : Contre · La motion de rejet préalable, déposée par Mme Cyrielle Chatelain, du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquilité de nos concitoyens (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZMaxime Michelet a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8431/#PA841395Vote : Abstention · L'ensemble de la proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZMaxime Michelet a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8430/#PA841395Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZMaxime Michelet a voté « pour ». Texte adopté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17168QE.htmQuestion : Généralisation de la tarification différenciée2026-07-21T00:00:00ZQuestion ecrite à Culture.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17142QE.htmQuestion : Pannes prolongées d'ascenseurs dans les immeubles d'habitation collective2026-07-21T00:00:00ZQuestion ecrite à Ville et Logement.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8427/#PA841395Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZMaxime Michelet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8426/#PA841395Vote : Pour · L'amendement n° 1 de M. Jean-René Cazeneuve au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZMaxime Michelet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8425/#PA841395Vote : Abstention · L'amendement n° 8 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZMaxime Michelet a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8424/#PA841395Vote : Abstention · L'amendement n° 7 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZMaxime Michelet a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8423/#PA841395Vote : Pour · La proposition du Gouvernement de prolonger la séance en cours au delà de minuit (projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles) (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZMaxime Michelet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8422/#PA841395Vote : Contre · La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZMaxime Michelet a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8421/#PA841395Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZMaxime Michelet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8420/#PA841395Vote : Contre · La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZMaxime Michelet a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8419/#PA841395Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à doter la France d'une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio-neuro-vasculaires (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZMaxime Michelet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8418/#PA841395Vote : Abstention · L'ensemble de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZMaxime Michelet a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8280/#PA841395Vote : Contre · L'ensemble de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (lecture définitive)2026-07-15T00:00:00ZMaxime Michelet a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8279/#PA841395Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (première lecture)2026-07-15T00:00:00ZMaxime Michelet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8127/#PA841395Vote : Pour · L'amendement n° 494 de M. Gillet après l'article 5 du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (première lecture)2026-07-09T00:00:00ZMaxime Michelet a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8126/#PA841395Vote : Contre · L'amendement n° 89 de M. Kerbrat après l'article 5 du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (première lecture)2026-07-09T00:00:00ZMaxime Michelet a voté « contre ». Texte rejeté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16685QE.htmQuestion : Personnels de l'éducation nationale confrontés à des situations de harcèlement2026-07-07T00:00:00ZQuestion ecrite à Éducation nationale.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16318QE.htmQuestion : Continuité des soins à domicile en cas de crise d'approvisionnement en carburant2026-06-23T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-827QOSD.htmQuestion : Utilisation d'aéronef circulant sans personne à bord pour la viticulture2026-06-23T00:00:00ZQuestion orale à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2925P0D1N000006Amendement 6 : Garantir la transparence du calcul des contributions des collectivités territoriales au financement des établissements d’enseignement privés sous contrat d’association2026-06-19T00:00:00ZSort : À discuter.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2925P0D1N000005Amendement 5 : Garantir la transparence du calcul des contributions des collectivités territoriales au financement des établissements d’enseignement privés sous contrat d’association2026-06-19T00:00:00ZSort : À discuter.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2925P0D1N000004Amendement 4 : Garantir la transparence du calcul des contributions des collectivités territoriales au financement des établissements d’enseignement privés sous contrat d’association2026-06-19T00:00:00ZSort : À discuter.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2925P0D1N000003Amendement 3 : Garantir la transparence du calcul des contributions des collectivités territoriales au financement des établissements d’enseignement privés sous contrat d’association2026-06-19T00:00:00ZSort : À discuter.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2925P0D1N000002Amendement 2 : Garantir la transparence du calcul des contributions des collectivités territoriales au financement des établissements d’enseignement privés sous contrat d’association2026-06-19T00:00:00ZSort : À discuter.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2925P0D1N000001Amendement 1 : Garantir la transparence du calcul des contributions des collectivités territoriales au financement des établissements d’enseignement privés sous contrat d’association2026-06-19T00:00:00ZSort : À discuter.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1666QG.htmQuestion : Traitement des plaintes2026-06-17T00:00:00ZQuestion gouvernement à Intérieur.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-15971QE.htmQuestion : Situation des aumôneries hospitalières2026-06-16T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2835P0D1N000210Amendement 210 : Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire2026-06-01T00:00:00ZSort : Tombé.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2835P0D1N000209Amendement 209 : Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire2026-06-01T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2835P0D1N000144Amendement 144 : Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire2026-05-29T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2835P0D1N000007Amendement 7 : Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire2026-05-28T00:00:00ZSort : Adopté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-15475QE.htmQuestion : Modalités d'attribution des trimestres supplémentaires au titre de l'éducation2026-05-26T00:00:00ZQuestion ecrite à Travail et solidarités.https://vote-public.org/lois/#DLR5L15N43846Conseil constitutionnel : Conforme · Renforcement de la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal2025-05-15T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N50198Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi de finances pour 20252025-02-13T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.