Matthieu Bloch · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/matthieu-bloch/2026-10-09T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002349Amendement I-2349 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002347Amendement I-2347 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8614/#PA840889Vote : Contre · L'amendement n° 29 de M. Maillard à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZMatthieu Bloch a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8613/#PA840889Vote : Contre · L'amendement n° 7 de Mme Belluco de suppression de l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZMatthieu Bloch a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8612/#PA840889Vote : Pour · La proposition de résolution invitant le Gouvernement à engager les démarches en vue de soutenir l'entrée au Panthéon d'Olympe de Gouges, de l'abbé Charles-Michel de l'Epée et de Zéna M'Déré (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZMatthieu Bloch a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8611/#PA840889Vote : Pour · La proposition de résolution visant à refonder l'espace Schengen en instaurant une double frontière nationale et européenne (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZMatthieu Bloch a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8610/#PA840889Vote : Pour · La proposition de résolution visant à mobiliser la commande publique au service de l'emploi, de la production et de l'innovation en France (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZMatthieu Bloch a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8609/#PA840889Vote : Pour · La proposition de résolution visant à garantir un accès continu à l'eau potable dans les territoires ultramarins (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZMatthieu Bloch a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8604/#PA840889Vote : Pour · L'amendement n° 475 de Mme Brulebois à l'article 42 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZMatthieu Bloch a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8603/#PA840889Vote : Contre · L'amendement n° 629 de Mme Cathala après l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZMatthieu Bloch a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8602/#PA840889Vote : Contre · L'amendement n° 542 de Mme Leboucher après l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZMatthieu Bloch a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8601/#PA840889Vote : Contre · L'amendement n° 558 de Mme Cathala après l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZMatthieu Bloch a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8600/#PA840889Vote : Abstention · L'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZMatthieu Bloch a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8599/#PA840889Vote : Pour · L'amendement n° 1198 du Gouvernement à l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZMatthieu Bloch a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8598/#PA840889Vote : Contre · L'amendement n° 614 de Mme Cathala à l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZMatthieu Bloch a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8597/#PA840889Vote : Abstention · L'amendement n° 617 de Mme Leboucher à l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZMatthieu Bloch a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8596/#PA840889Vote : Pour · L'amendement n° 652 de Mme Leboucher à l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZMatthieu Bloch a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8595/#PA840889Vote : Pour · L'amendement n° 263 de M. Huyghe et les amendements identiques suivants à l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZMatthieu Bloch a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8594/#PA840889Vote : Pour · L'amendement n° 562 de Mme Erodi à l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZMatthieu Bloch a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8579/#PA840889Vote : Abstention · L'amendement n° 381 de Mme Cathala après l'article 32 bis de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZMatthieu Bloch a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8578/#PA840889Vote : Contre · L'amendement n° 1159 de Mme Ibled à l'article 32 bis de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZMatthieu Bloch a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8577/#PA840889Vote : Pour · L'article 32 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZMatthieu Bloch a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8576/#PA840889Vote : Pour · L'article 31 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZMatthieu Bloch a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8575/#PA840889Vote : Contre · L'amendement n° 376 de Mme Leboucher à l'article 31 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZMatthieu Bloch a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8574/#PA840889Vote : Pour · L'amendement n° 448 de Mme Capdevielle à l'article 31 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZMatthieu Bloch a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8573/#PA840889Vote : Abstention · L'amendement n° 370 de Mme Legrain à l'article 31 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZMatthieu Bloch a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8572/#PA840889Vote : Pour · L'article 29 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZMatthieu Bloch a voté « pour ». Texte adopté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18768QE.htmQuestion : Modification du coefficient de conversion de l'électricité2026-10-06T00:00:00ZQuestion ecrite à Ville et Logement.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18763QE.htmQuestion : Reste à charge supporté par les entreprises pour la décarbonation de l'industrie2026-10-06T00:00:00ZQuestion ecrite à Industrie.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18762QE.htmQuestion : Répartition des soutiens publics consacrés à la transformation du secteur auto2026-10-06T00:00:00ZQuestion ecrite à Industrie.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18761QE.htmQuestion : Délais de raccordement au réseau électrique pour les projets industriels2026-10-06T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18760QE.htmQuestion : Difficultés des entreprises horticoles et pépiniéristes en matière de CFE2026-10-06T00:00:00ZQuestion ecrite à Action et comptes publics.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18754QE.htmQuestion : Application des règles fiscales pour les frontaliers2026-10-06T00:00:00ZQuestion ecrite à Action et comptes publics.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18745QE.htmQuestion : Tracfin et fraude aux finances publiques2026-10-06T00:00:00ZQuestion ecrite à Action et comptes publics.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18733QE.htmQuestion : Dégradation des conditions d'accès aux soins psychiques dans les CMP et CMPP2026-10-06T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18729QE.htmQuestion : Règlement européen sur la cyberrésilience2026-10-06T00:00:00ZQuestion ecrite à Industrie.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18726QE.htmQuestion : Conséquences de la mise en oeuvre du règlement européen sur la cyberrésilience2026-10-06T00:00:00ZQuestion ecrite à Industrie.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2984P0D1N000650Amendement 650 : Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-07-02T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2984P0D1N000649Amendement 649 : Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-07-02T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2984P0D1N000648Amendement 648 : Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-07-02T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2984P0D1N000647Amendement 647 : Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-07-02T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2984P0D1N000646Amendement 646 : Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-07-02T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2984P0D1N000645Amendement 645 : Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-07-02T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2984P0D1N000644Amendement 644 : Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-07-02T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2984P0D1N000643Amendement 643 : Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-07-02T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://vote-public.org/lois/#DLR5L15N43846Conseil constitutionnel : Conforme · Renforcement de la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal2025-05-15T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N50198Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi de finances pour 20252025-02-13T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.