Marine Hamelet · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/marine-hamelet/2026-10-09T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://vote-public.org/scrutins/assemblee/8643/#PA795900Vote : Abstention · L'amendement n° 1083 de Mme Erodi après l'article 39 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZMarine Hamelet a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8642/#PA795900Vote : Pour · L'amendement n° 245 de M. Ménagé et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 63 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZMarine Hamelet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8641/#PA795900Vote : Pour · L'amendement n° 244 de M. Ménagé et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 62 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZMarine Hamelet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8640/#PA795900Vote : Contre · L'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZMarine Hamelet a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8639/#PA795900Vote : Pour · L'amendement n° 705 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZMarine Hamelet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8638/#PA795900Vote : Abstention · L'amendement n° 1091 de Mme Leboucher à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZMarine Hamelet a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8637/#PA795900Vote : Contre · L'amendement n° 462 de Mme Leboucher à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZMarine Hamelet a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8633/#PA795900Vote : Contre · L'amendement n° 1021 de Mme Cathala après l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZMarine Hamelet a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8632/#PA795900Vote : Contre · L'amendement n° 1003 de Mme Legrain après l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZMarine Hamelet a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8631/#PA795900Vote : Contre · L'amendement n° 511 de Mme Autain après l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZMarine Hamelet a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8630/#PA795900Vote : Abstention · L'amendement n° 498 de Mme Autain après l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZMarine Hamelet a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8629/#PA795900Vote : Abstention · L'amendement n° 594 de Mme Lebon après l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZMarine Hamelet a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8628/#PA795900Vote : Contre · L'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZMarine Hamelet a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8627/#PA795900Vote : Contre · L'amendement n° 762 de Mme de Pélichy à l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZMarine Hamelet a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8626/#PA795900Vote : Contre · L'amendement n° 516 de Mme Sandrine Rousseau à l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZMarine Hamelet a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8625/#PA795900Vote : Contre · L'amendement n° 440 de Mme Leboucher à l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZMarine Hamelet a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8621/#PA795900Vote : Contre · L'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZMarine Hamelet a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8620/#PA795900Vote : Contre · Le sous-amendement n° 48 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZMarine Hamelet a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8619/#PA795900Vote : Contre · Le sous-amendement n° 36 de Mme Belluco à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZMarine Hamelet a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8618/#PA795900Vote : Pour · L'amendement n° 1 de M. Meurin à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZMarine Hamelet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8617/#PA795900Vote : Contre · L'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZMarine Hamelet a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8616/#PA795900Vote : Contre · Le sous-amendement n° 35 de Mme Belluco à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZMarine Hamelet a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8615/#PA795900Vote : Contre · Le sous-amendement n° 47 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZMarine Hamelet a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8614/#PA795900Vote : Contre · L'amendement n° 29 de M. Maillard à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZMarine Hamelet a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8613/#PA795900Vote : Contre · L'amendement n° 7 de Mme Belluco de suppression de l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZMarine Hamelet a voté « contre ». Texte rejeté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18664QE.htmQuestion : Homologation des véhicules convertis à l'éthanol2026-10-06T00:00:00ZQuestion ecrite à Transition écologique, biodiversité et négociations internationales.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18418QE.htmQuestion : Prise en charge des séances de psychologue pour les enfants autistes en ALD 232026-09-29T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18304QE.htmQuestion : Indemnité de risque en psychiatrie fermée2026-09-22T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N51670Conseil constitutionnel : Conforme · Fin de vie2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17679QE.htmQuestion : Mise en oeuvre du dispositif de rafraîchissement des établissements sanitaires2026-08-11T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17333QE.htmQuestion : Situation à la maison d'arrêt de Montauban2026-07-28T00:00:00ZQuestion ecrite à Justice.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC3018P0D1N001186Amendement 1186 : Projet de loi relatif à la protection des enfants2026-07-15T00:00:00ZSort : Rejeté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16804QE.htmQuestion : Fonctionnement des commissions intercommunales d'aménagement foncier (CIAF)2026-07-14T00:00:00ZQuestion ecrite à Aménagement du territoire et décentralisation.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC3018P0D1N001172Amendement 1172 : Projet de loi relatif à la protection des enfants2026-07-10T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC3018P0D1N000982Amendement 982 : Projet de loi relatif à la protection des enfants2026-07-10T00:00:00ZSort : Retiré.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC3018P0D1N000981Amendement 981 : Projet de loi relatif à la protection des enfants2026-07-10T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC3018P0D1N000980Amendement 980 : Projet de loi relatif à la protection des enfants2026-07-10T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC3018P0D1N000979Amendement 979 : Projet de loi relatif à la protection des enfants2026-07-10T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC3018P0D1N000978Amendement 978 : Projet de loi relatif à la protection des enfants2026-07-10T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC3018P0D1N000977Amendement 977 (Rect) : Projet de loi relatif à la protection des enfants2026-07-10T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC3018P0D1N000976Amendement 976 : Projet de loi relatif à la protection des enfants2026-07-10T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC3018P0D1N000975Amendement 975 : Projet de loi relatif à la protection des enfants2026-07-10T00:00:00ZSort : Tombé.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16614QE.htmQuestion : Cadre réglementaire de l'activité de recherche du grand gibier2026-07-07T00:00:00ZQuestion ecrite à Ruralité.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16392QE.htmQuestion : Données nationales sur les IP en contexte de séparation parentale conflictuelle2026-06-30T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16391QE.htmQuestion : Décès d'un mineur protégé à Narbonne2026-06-30T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16253QE.htmQuestion : Pénurie de dermatologues2026-06-23T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N52428Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi de finances pour 20262026-02-19T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L15N43846Conseil constitutionnel : Conforme · Renforcement de la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal2025-05-15T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N50198Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi de finances pour 20252025-02-13T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.