Marie Mesmeur · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/marie-mesmeur/2026-10-10T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419604B3210P2D1N000044Amendement II-AC44 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419604B3210P2D1N000043Amendement II-AC43 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419604B3210P2D1N000040Amendement II-AC40 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419604B3210P2D1N000039Amendement II-AC39 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419604B3210P2D1N000037Amendement II-AC37 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419604B3210P2D1N000036Amendement II-AC36 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002621Amendement I-2621 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419604B3210P2D1N000016Amendement II-AC16 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419604B3210P2D1N000014Amendement II-AC14 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419604B3210P2D1N000012Amendement II-AC12 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8618/#PA841215Vote : Contre · L'amendement n° 1 de M. Meurin à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZMarie Mesmeur a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8617/#PA841215Vote : Pour · L'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZMarie Mesmeur a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8616/#PA841215Vote : Pour · Le sous-amendement n° 35 de Mme Belluco à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZMarie Mesmeur a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8615/#PA841215Vote : Contre · Le sous-amendement n° 47 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZMarie Mesmeur a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8614/#PA841215Vote : Contre · L'amendement n° 29 de M. Maillard à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZMarie Mesmeur a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8613/#PA841215Vote : Contre · L'amendement n° 7 de Mme Belluco de suppression de l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZMarie Mesmeur a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8612/#PA841215Vote : Contre · La proposition de résolution invitant le Gouvernement à engager les démarches en vue de soutenir l'entrée au Panthéon d'Olympe de Gouges, de l'abbé Charles-Michel de l'Epée et de Zéna M'Déré (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZMarie Mesmeur a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8611/#PA841215Vote : Contre · La proposition de résolution visant à refonder l'espace Schengen en instaurant une double frontière nationale et européenne (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZMarie Mesmeur a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8610/#PA841215Vote : Contre · La proposition de résolution visant à mobiliser la commande publique au service de l'emploi, de la production et de l'innovation en France (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZMarie Mesmeur a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8609/#PA841215Vote : Contre · La proposition de résolution visant à garantir un accès continu à l'eau potable dans les territoires ultramarins (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZMarie Mesmeur a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8604/#PA841215Vote : Contre · L'amendement n° 475 de Mme Brulebois à l'article 42 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZMarie Mesmeur a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8603/#PA841215Vote : Pour · L'amendement n° 629 de Mme Cathala après l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZMarie Mesmeur a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8602/#PA841215Vote : Pour · L'amendement n° 542 de Mme Leboucher après l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZMarie Mesmeur a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8601/#PA841215Vote : Pour · L'amendement n° 558 de Mme Cathala après l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZMarie Mesmeur a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8600/#PA841215Vote : Pour · L'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZMarie Mesmeur a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8599/#PA841215Vote : Contre · L'amendement n° 1198 du Gouvernement à l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZMarie Mesmeur a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8598/#PA841215Vote : Pour · L'amendement n° 614 de Mme Cathala à l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZMarie Mesmeur a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8597/#PA841215Vote : Pour · L'amendement n° 617 de Mme Leboucher à l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZMarie Mesmeur a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8596/#PA841215Vote : Pour · L'amendement n° 652 de Mme Leboucher à l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZMarie Mesmeur a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8595/#PA841215Vote : Contre · L'amendement n° 263 de M. Huyghe et les amendements identiques suivants à l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZMarie Mesmeur a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8594/#PA841215Vote : Pour · L'amendement n° 562 de Mme Erodi à l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZMarie Mesmeur a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8593/#PA841215Vote : Abstention · L'amendement n° 832 de Mme Lalanne et l'amendement identique suivant après l'article 40 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZMarie Mesmeur a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8592/#PA841215Vote : Pour · L'article 40 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZMarie Mesmeur a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8591/#PA841215Vote : Pour · L'amendement n° 459 de Mme Autain à l'article 40 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZMarie Mesmeur a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8585/#PA841215Vote : Pour · L'article 38 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZMarie Mesmeur a voté « pour ». Texte adopté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17886QE.htmQuestion : Fuites massives de données à l'éducation nationale2026-09-01T00:00:00ZQuestion ecrite à Éducation nationale.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N53187Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N54085Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N52746Conseil constitutionnel : Conforme · Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N54006Conseil constitutionnel : Conforme · Pour une montagne vivante et souveraine2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N53980Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N54083Conseil constitutionnel : Conforme · Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense2026-08-06T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N53284Conseil constitutionnel : Conforme avec réserves · Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat2026-07-23T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N53940Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes2026-07-23T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N52985Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales2026-06-18T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1494QG.htmQuestion : Frais d'inscription des étudiants étrangers2026-04-30T00:00:00ZQuestion gouvernement à Enseignement supérieur, recherche et espace.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N52100Conseil constitutionnel : Conforme avec réserves · Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 20302026-03-20T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-13369QE.htmQuestion : Décès de cinq adolescents en 2025 lors de leurs formations en entreprise2026-03-10T00:00:00ZQuestion ecrite à Éducation nationale.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-13224QE.htmQuestion : Éducation nationale : atteinte aux libertés syndicales et sanction disproportion2026-02-24T00:00:00ZQuestion ecrite à Éducation nationale.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N52428Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi de finances pour 20262026-02-19T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.