Marc Fesneau · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/marc-fesneau/2026-10-10T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003822Amendement I-3822 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8612/#PA719938Vote : Contre · La proposition de résolution invitant le Gouvernement à engager les démarches en vue de soutenir l'entrée au Panthéon d'Olympe de Gouges, de l'abbé Charles-Michel de l'Epée et de Zéna M'Déré (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZMarc Fesneau a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8611/#PA719938Vote : Contre · La proposition de résolution visant à refonder l'espace Schengen en instaurant une double frontière nationale et européenne (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZMarc Fesneau a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8590/#PA719938Vote : Contre · L'amendement n° 469 de Mme Brulebois à l'article 40 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZMarc Fesneau a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8589/#PA719938Vote : Contre · L'amendement n° 521 de Mme Leboucher à l'article 40 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZMarc Fesneau a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8588/#PA719938Vote : Contre · L'amendement n° 958 de Mme Cathala à l'article 40 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZMarc Fesneau a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8563/#PA719938Vote : Pour · L'article 23 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZMarc Fesneau a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8562/#PA719938Vote : Contre · L'amendement n° 433 de Mme Legrain à l'article 23 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZMarc Fesneau a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8561/#PA719938Vote : Pour · L'article 22 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZMarc Fesneau a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8559/#PA719938Vote : Pour · L'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZMarc Fesneau a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8558/#PA719938Vote : Abstention · Le sous-amendement n° 1323 de Mme Bannier à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZMarc Fesneau a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8557/#PA719938Vote : Contre · Le sous-amendement n° 1324 de Mme Cathala à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZMarc Fesneau a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8556/#PA719938Vote : Contre · Le sous-amendement n° 1325 de Mme Legrain à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZMarc Fesneau a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8555/#PA719938Vote : Contre · Le sous-amendement n° 1316 de Mme Yadan à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZMarc Fesneau a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8554/#PA719938Vote : Contre · L'amendement n° 1089 de Mme Cathala et l'amendement identique suivant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZMarc Fesneau a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8553/#PA719938Vote : Contre · L'amendement n° 1076 de Mme Cathala à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZMarc Fesneau a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8516/#PA719938Vote : Pour · L'amendement n° 1067 du Gouvernement et l'amendement identique suivant après l'article 15 ter de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZMarc Fesneau a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8515/#PA719938Vote : Pour · L'amendement n° 1066 du Gouvernement et l'amendement identique suivant après l'article 15 ter de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZMarc Fesneau a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8434/#PA719938Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZMarc Fesneau a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8433/#PA719938Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquilité de nos concitoyens (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZMarc Fesneau a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8431/#PA719938Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZMarc Fesneau a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8430/#PA719938Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZMarc Fesneau a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8429/#PA719938Vote : Pour · L'amendement n° 1 du Gouvernement de rétablissement de l'article 11 (supprimé) du projet de loi relatif à la protection des enfants (seconde délibération) (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZMarc Fesneau a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8428/#PA719938Vote : Pour · Le sous-amendement n° 2 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 1 du Gouvernement de rétablissement de l'article 11 (supprimé) du projet de loi relatif à la protection des enfants (seconde délibération) (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZMarc Fesneau a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8427/#PA719938Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZMarc Fesneau a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8426/#PA719938Vote : Pour · L'amendement n° 1 de M. Jean-René Cazeneuve au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZMarc Fesneau a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/lois/#DLR5L16N49868Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi de simplification de la vie économique2026-05-21T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2765P0D1N002277Amendement 2277 : Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-05-15T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2765P0D1N002274Amendement 2274 : Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-05-15T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2765P0D1N002182Amendement 2182 : Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-05-15T00:00:00ZSort : Retiré.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1498QG.htmQuestion : Prix des carburants2026-05-06T00:00:00ZQuestion gouvernement à Premier ministre.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-12101QE.htmQuestion : Statut des infirmières de l'éducation nationale2025-12-30T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B1906P1D1N003241Amendement I-3241 : Projet de loi de finances pour 20262025-10-22T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B1906P1D1N003240Amendement I-3240 : Projet de loi de finances pour 20262025-10-22T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B1906P1D1N003077Amendement I-3077 : Projet de loi de finances pour 20262025-10-22T00:00:00ZSort : Adopté.