Louise Morel · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/louise-morel/2026-10-10T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003831Amendement I-3831 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003800Amendement I-3800 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003799Amendement I-3799 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003795Amendement I-3795 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003785Amendement I-3785 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8614/#PA794810Vote : Pour · L'amendement n° 29 de M. Maillard à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZLouise Morel a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8613/#PA794810Vote : Pour · L'amendement n° 7 de Mme Belluco de suppression de l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZLouise Morel a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8612/#PA794810Vote : Contre · La proposition de résolution invitant le Gouvernement à engager les démarches en vue de soutenir l'entrée au Panthéon d'Olympe de Gouges, de l'abbé Charles-Michel de l'Epée et de Zéna M'Déré (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZLouise Morel a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8611/#PA794810Vote : Contre · La proposition de résolution visant à refonder l'espace Schengen en instaurant une double frontière nationale et européenne (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZLouise Morel a voté « contre ». Texte rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N000967Amendement I-967 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N000955Amendement I-955 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N000572Amendement I-572 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N000559Amendement I-559 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N000553Amendement I-553 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8587/#PA794810Vote : Pour · L'article 39 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZLouise Morel a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8586/#PA794810Vote : Contre · L'amendement n° 387 de Mme Erodi à l'article 39 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZLouise Morel a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8585/#PA794810Vote : Pour · L'article 38 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZLouise Morel a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8584/#PA794810Vote : Pour · L'article 37 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZLouise Morel a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8583/#PA794810Vote : Contre · L'amendement n° 1099 de Mme Leboucher après l'article 35 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZLouise Morel a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8582/#PA794810Vote : Contre · L'amendement n° 1095 de Mme Legrain et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 35 (supprimé) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZLouise Morel a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8581/#PA794810Vote : Contre · L'amendement n° 408 de Mme Taurinya après l'article 34 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZLouise Morel a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8580/#PA794810Vote : Contre · L'amendement n° 402 de Mme Taurinya après l'article 34 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZLouise Morel a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8579/#PA794810Vote : Contre · L'amendement n° 381 de Mme Cathala après l'article 32 bis de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZLouise Morel a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8578/#PA794810Vote : Contre · L'amendement n° 1159 de Mme Ibled à l'article 32 bis de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZLouise Morel a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8576/#PA794810Vote : Pour · L'article 31 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZLouise Morel a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8575/#PA794810Vote : Contre · L'amendement n° 376 de Mme Leboucher à l'article 31 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZLouise Morel a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8574/#PA794810Vote : Contre · L'amendement n° 448 de Mme Capdevielle à l'article 31 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZLouise Morel a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8573/#PA794810Vote : Contre · L'amendement n° 370 de Mme Legrain à l'article 31 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZLouise Morel a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8572/#PA794810Vote : Pour · L'article 29 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZLouise Morel a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8571/#PA794810Vote : Pour · L'amendement n° 1155 de Mme Spillebout à l'article 29 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZLouise Morel a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8570/#PA794810Vote : Pour · L'amendement n° 1160 de Mme Melchior après l'article 28 bis de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZLouise Morel a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8569/#PA794810Vote : Pour · L'amendement n° 992 (rect.) de Mme Perrine Goulet à l'article 28 bis de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZLouise Morel a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8568/#PA794810Vote : Pour · L'article 28 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZLouise Morel a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8567/#PA794810Vote : Pour · L'article 27 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZLouise Morel a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8566/#PA794810Vote : Pour · L'amendement n° 689 (rect.) de Mme Bonnivard à l'article 27 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZLouise Morel a voté « pour ». Texte rejeté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18663QE.htmQuestion : Extincteur embarqué et prévention des feux de végétation2026-10-06T00:00:00ZQuestion ecrite à Transition écologique, biodiversité et négociations internationales.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18574QE.htmQuestion : Dispositifs de fidélisation des fonctionnaires de police dans le Bas-Rhin2026-09-29T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18442QE.htmQuestion : Toitures végétalisées et adaptation au changement climatique2026-09-29T00:00:00ZQuestion ecrite à Transition écologique, biodiversité et négociations internationales.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18211QE.htmQuestion : Accidents du travail d'apprentis en établissement de formation2026-09-22T00:00:00ZQuestion ecrite à Travail et solidarités.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17814QE.htmQuestion : Adaptation des tenues des forces armées & de sécurité civile aux fortes chaleurs2026-08-25T00:00:00ZQuestion ecrite à Armées et anciens combattants.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17695QE.htmQuestion : Situation des bénéficiaires de l'AAH-2 lors du passage à la retraite2026-08-11T00:00:00ZQuestion ecrite à Autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17538QE.htmQuestion : Harmonisation des formations et des qualifications en ramonage et fumisterie2026-08-04T00:00:00ZQuestion ecrite à Travail et solidarités.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17121QE.htmQuestion : Congé de proche aidant dans la fonction publique territoriale2026-07-21T00:00:00ZQuestion ecrite à Travail et solidarités.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16691QE.htmQuestion : Absence de la certification « guide-conférencier » sur la plateforme VAE France2026-07-07T00:00:00ZQuestion ecrite à Travail et solidarités.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16600QE.htmQuestion : Nomadisme médical : prescription d'arrêts de travail2026-07-07T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://vote-public.org/lois/#DLR5L16N49868Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi de simplification de la vie économique2026-05-21T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.