Lionel Tivoli · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/lionel-tivoli/2026-10-09T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://vote-public.org/scrutins/assemblee/8664/#PA793298Vote : Pour · L'amendement n° 240 de M. Ménagé après l'article 45 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZLionel Tivoli a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8663/#PA793298Vote : Pour · L'article 60 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZLionel Tivoli a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8662/#PA793298Vote : Pour · L'article 59 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZLionel Tivoli a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8661/#PA793298Vote : Pour · L'article 58 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZLionel Tivoli a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8655/#PA793298Vote : Pour · L'article 53 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZLionel Tivoli a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8652/#PA793298Vote : Pour · L'article 50 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZLionel Tivoli a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8651/#PA793298Vote : Abstention · L'article 49 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZLionel Tivoli a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8642/#PA793298Vote : Pour · L'amendement n° 245 de M. Ménagé et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 63 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZLionel Tivoli a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8641/#PA793298Vote : Pour · L'amendement n° 244 de M. Ménagé et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 62 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZLionel Tivoli a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8640/#PA793298Vote : Contre · L'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZLionel Tivoli a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8639/#PA793298Vote : Pour · L'amendement n° 705 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZLionel Tivoli a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8638/#PA793298Vote : Abstention · L'amendement n° 1091 de Mme Leboucher à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZLionel Tivoli a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8637/#PA793298Vote : Contre · L'amendement n° 462 de Mme Leboucher à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZLionel Tivoli a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8636/#PA793298Vote : Pour · L'amendement n° 242 de M. Ménagé à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZLionel Tivoli a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8635/#PA793298Vote : Contre · L'amendement n° 453 de Mme Autain à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZLionel Tivoli a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8634/#PA793298Vote : Contre · Le sous-amendement n° 1341 de Mme Simonnet à l'amendement n° 453 de Mme Autain à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZLionel Tivoli a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8633/#PA793298Vote : Contre · L'amendement n° 1021 de Mme Cathala après l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZLionel Tivoli a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8632/#PA793298Vote : Contre · L'amendement n° 1003 de Mme Legrain après l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZLionel Tivoli a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8631/#PA793298Vote : Contre · L'amendement n° 511 de Mme Autain après l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZLionel Tivoli a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8630/#PA793298Vote : Abstention · L'amendement n° 498 de Mme Autain après l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZLionel Tivoli a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8629/#PA793298Vote : Abstention · L'amendement n° 594 de Mme Lebon après l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZLionel Tivoli a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8621/#PA793298Vote : Contre · L'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZLionel Tivoli a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8620/#PA793298Vote : Contre · Le sous-amendement n° 48 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZLionel Tivoli a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8619/#PA793298Vote : Contre · Le sous-amendement n° 36 de Mme Belluco à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZLionel Tivoli a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8618/#PA793298Vote : Pour · L'amendement n° 1 de M. Meurin à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZLionel Tivoli a voté « pour ». Texte adopté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N000676Amendement I-676 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N000675Amendement I-675 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO420120B3211P0D1N000391Amendement AS391 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO420120B3211P0D1N000387Amendement AS387 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC3197P0D1N000015Amendement 15 : Renforcer la responsabilité des occupants et des bailleurs dans le logement social2026-10-05T00:00:00ZSort : À discuter.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC3197P0D1N000014Amendement 14 : Renforcer la responsabilité des occupants et des bailleurs dans le logement social2026-10-05T00:00:00ZSort : À discuter.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO59048B3210P1D1N000453Amendement I-CF453 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-03T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO59048B3210P1D1N000452Amendement I-CF452 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-03T00:00:00ZSort : Rejeté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17833QE.htmQuestion : Nouvelles règles de cotation de plusieurs actes de radiologie conventionnelle2026-09-01T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N51670Conseil constitutionnel : Conforme · Fin de vie2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17163QE.htmQuestion : CNI numérique et application France identité2026-07-21T00:00:00ZQuestion ecrite à Transports.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16823QE.htmQuestion : Tireurs sportifs, détention d'armes2026-07-14T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-15733QE.htmQuestion : Remplacement des dalles numériques dans les véhicules2026-06-09T00:00:00ZQuestion ecrite à Transports.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-15473QE.htmQuestion : Application de l'article R815-25 du code de la sécurité sociale2026-05-26T00:00:00ZQuestion ecrite à Travail et solidarités.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-15035QE.htmQuestion : Avenir des MNA2026-05-12T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2765P0D1N000092Amendement 92 : Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-05-11T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2765P0D1N000091Amendement 91 : Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-05-11T00:00:00ZSort : Rejeté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-14885QE.htmQuestion : Conditions de travail et de sécurité au sein de la maison d'arrêt de Grasse2026-05-05T00:00:00ZQuestion ecrite à Justice.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-14801QE.htmQuestion : Annonces de cession d'animaux sur les plateformes en ligne2026-05-05T00:00:00ZQuestion ecrite à Intelligence artificielle et numérique.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-14774QE.htmQuestion : Traitement des bagages cabine transférés en soute à la porte d'embarquement2026-04-28T00:00:00ZQuestion ecrite à Transports.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-14736QE.htmQuestion : Prise en charge des enfants atteints de troubles du spectre de l'autisme2026-04-28T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N52428Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi de finances pour 20262026-02-19T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L15N43846Conseil constitutionnel : Conforme · Renforcement de la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal2025-05-15T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N50198Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi de finances pour 20252025-02-13T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.