Laurent Jacobelli · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/laurent-jacobelli/2026-10-08T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://vote-public.org/scrutins/assemblee/8621/#PA794598Vote : Contre · L'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZLaurent Jacobelli a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8620/#PA794598Vote : Contre · Le sous-amendement n° 48 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZLaurent Jacobelli a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8619/#PA794598Vote : Contre · Le sous-amendement n° 36 de Mme Belluco à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZLaurent Jacobelli a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8618/#PA794598Vote : Pour · L'amendement n° 1 de M. Meurin à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZLaurent Jacobelli a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8617/#PA794598Vote : Contre · L'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZLaurent Jacobelli a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8616/#PA794598Vote : Contre · Le sous-amendement n° 35 de Mme Belluco à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZLaurent Jacobelli a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8615/#PA794598Vote : Contre · Le sous-amendement n° 47 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZLaurent Jacobelli a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8614/#PA794598Vote : Contre · L'amendement n° 29 de M. Maillard à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZLaurent Jacobelli a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8613/#PA794598Vote : Contre · L'amendement n° 7 de Mme Belluco de suppression de l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZLaurent Jacobelli a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8612/#PA794598Vote : Pour · La proposition de résolution invitant le Gouvernement à engager les démarches en vue de soutenir l'entrée au Panthéon d'Olympe de Gouges, de l'abbé Charles-Michel de l'Epée et de Zéna M'Déré (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZLaurent Jacobelli a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8611/#PA794598Vote : Pour · La proposition de résolution visant à refonder l'espace Schengen en instaurant une double frontière nationale et européenne (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZLaurent Jacobelli a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8610/#PA794598Vote : Pour · La proposition de résolution visant à mobiliser la commande publique au service de l'emploi, de la production et de l'innovation en France (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZLaurent Jacobelli a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8609/#PA794598Vote : Pour · La proposition de résolution visant à garantir un accès continu à l'eau potable dans les territoires ultramarins (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZLaurent Jacobelli a voté « pour ». Texte rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N000428Amendement I-428 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8535/#PA794598Vote : Pour · L'amendement n° 270 de M. Naillet après l'article 3 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZLaurent Jacobelli a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8534/#PA794598Vote : Pour · L'amendement n° 1028 de Mme Roullaud après l'article 3 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZLaurent Jacobelli a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8533/#PA794598Vote : Pour · L'article 3 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZLaurent Jacobelli a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8532/#PA794598Vote : Pour · L'amendement n° 367 de Mme Leboucher à l'article 3 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZLaurent Jacobelli a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8531/#PA794598Vote : Contre · L'amendement n° 344 de Mme Cathala à l'article 3 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZLaurent Jacobelli a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8530/#PA794598Vote : Pour · L'amendement n° 1078 de M. Peytavie à l'article 3 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZLaurent Jacobelli a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8529/#PA794598Vote : Pour · L'amendement n° 1096 de Mme Miller et l'amendement identique suivant à l'article 3 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZLaurent Jacobelli a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8528/#PA794598Vote : Pour · L'amendement n° 1019 de M. Dessigny à l'article 3 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZLaurent Jacobelli a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8527/#PA794598Vote : Abstention · L'amendement n° 336 de Mme Cathala à l'article 3 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZLaurent Jacobelli a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8526/#PA794598Vote : Pour · L'amendement n° 1018 de Mme Roullaud à l'article 3 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZLaurent Jacobelli a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8524/#PA794598Vote : Pour · L'article 17 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZLaurent Jacobelli a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8523/#PA794598Vote : Pour · L'amendement n° 714 de Mme Blanc après l'article 16 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZLaurent Jacobelli a voté « pour ». Texte rejeté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17959QE.htmQuestion : Réforme des heures creuses TURPE 72026-09-08T00:00:00ZQuestion ecrite à Porte-parole du Gouvernement et Énergie.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N51670Conseil constitutionnel : Conforme · Fin de vie2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17170QE.htmQuestion : Difficultés d'homologation des véhicules TPMR et disparités des pratiques2026-07-21T00:00:00ZQuestion ecrite à Transports.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17077QE.htmQuestion : Vote des sous-amendements dans les assemblées régionales2026-07-21T00:00:00ZQuestion ecrite à Aménagement du territoire et décentralisation.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16331QE.htmQuestion : Pérennité des recettes des aéroports régionaux2026-06-23T00:00:00ZQuestion ecrite à Transports.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16288QE.htmQuestion : Réforme des SAD - menace sur l'avenir des soins à domicile2026-06-23T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-15635QE.htmQuestion : Déserts médicaux dans le nord mosellan2026-06-02T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-15009QE.htmQuestion : Statut des travailleurs frontaliers exerçant un mandat électif2026-05-12T00:00:00ZQuestion ecrite à Europe et affaires étrangères.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-14821QE.htmQuestion : Hiérarchie des modalités de vote : scrutin secret et scrutin public2026-05-05T00:00:00ZQuestion ecrite à Aménagement du territoire et décentralisation.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2695P0D1N000617Amendement 617 : Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense2026-04-29T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2695P0D1N000615Amendement 615 : Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense2026-04-29T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2695P0D1N000614Amendement 614 : Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense2026-04-29T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2695P0D1N000608Amendement 608 : Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense2026-04-29T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2695P0D1N000606Amendement 606 : Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense2026-04-29T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2695P0D1N000605Amendement 605 : Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense2026-04-29T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2695P0D1N000601Amendement 601 : Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense2026-04-29T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2695P0D1N000596Amendement 596 : Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense2026-04-29T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2695P0D1N000594Amendement 594 : Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense2026-04-29T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-13921QE.htmQuestion : Mise en œuvre du mécanisme européen de compensation des coûts indirects carbone2026-03-31T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N52428Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi de finances pour 20262026-02-19T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1210QG.htmQuestion : Contrôle des exportations d’armement2026-01-21T00:00:00ZQuestion gouvernement à Armées et anciens combattants (MD).