Kévin Pfeffer · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/kevin-pfeffer/2026-10-09T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://vote-public.org/scrutins/assemblee/8640/#PA794582Vote : Contre · L'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZKévin Pfeffer a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8639/#PA794582Vote : Pour · L'amendement n° 705 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZKévin Pfeffer a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8638/#PA794582Vote : Abstention · L'amendement n° 1091 de Mme Leboucher à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZKévin Pfeffer a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8637/#PA794582Vote : Contre · L'amendement n° 462 de Mme Leboucher à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZKévin Pfeffer a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8636/#PA794582Vote : Pour · L'amendement n° 242 de M. Ménagé à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZKévin Pfeffer a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8635/#PA794582Vote : Contre · L'amendement n° 453 de Mme Autain à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZKévin Pfeffer a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8634/#PA794582Vote : Contre · Le sous-amendement n° 1341 de Mme Simonnet à l'amendement n° 453 de Mme Autain à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZKévin Pfeffer a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8633/#PA794582Vote : Contre · L'amendement n° 1021 de Mme Cathala après l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZKévin Pfeffer a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8632/#PA794582Vote : Contre · L'amendement n° 1003 de Mme Legrain après l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZKévin Pfeffer a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8631/#PA794582Vote : Contre · L'amendement n° 511 de Mme Autain après l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZKévin Pfeffer a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8630/#PA794582Vote : Abstention · L'amendement n° 498 de Mme Autain après l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZKévin Pfeffer a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8629/#PA794582Vote : Abstention · L'amendement n° 594 de Mme Lebon après l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZKévin Pfeffer a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8628/#PA794582Vote : Contre · L'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZKévin Pfeffer a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8627/#PA794582Vote : Contre · L'amendement n° 762 de Mme de Pélichy à l'article 44 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZKévin Pfeffer a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8621/#PA794582Vote : Contre · L'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZKévin Pfeffer a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8620/#PA794582Vote : Contre · Le sous-amendement n° 48 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZKévin Pfeffer a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8619/#PA794582Vote : Contre · Le sous-amendement n° 36 de Mme Belluco à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZKévin Pfeffer a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8618/#PA794582Vote : Pour · L'amendement n° 1 de M. Meurin à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZKévin Pfeffer a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8617/#PA794582Vote : Contre · L'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZKévin Pfeffer a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8616/#PA794582Vote : Contre · Le sous-amendement n° 35 de Mme Belluco à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZKévin Pfeffer a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8615/#PA794582Vote : Contre · Le sous-amendement n° 47 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZKévin Pfeffer a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8614/#PA794582Vote : Contre · L'amendement n° 29 de M. Maillard à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZKévin Pfeffer a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8613/#PA794582Vote : Contre · L'amendement n° 7 de Mme Belluco de suppression de l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZKévin Pfeffer a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8612/#PA794582Vote : Pour · La proposition de résolution invitant le Gouvernement à engager les démarches en vue de soutenir l'entrée au Panthéon d'Olympe de Gouges, de l'abbé Charles-Michel de l'Epée et de Zéna M'Déré (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZKévin Pfeffer a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8611/#PA794582Vote : Pour · La proposition de résolution visant à refonder l'espace Schengen en instaurant une double frontière nationale et européenne (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZKévin Pfeffer a voté « pour ». Texte rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO59047B3210P1D1N000002Amendement I-AE2 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-05T00:00:00ZSort : Rejeté.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N51670Conseil constitutionnel : Conforme · Fin de vie2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17399QE.htmQuestion : Extension du CMG pour les parents aux horaires décalés2026-07-28T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16678QE.htmQuestion : Mutations enseignantes : un système à bout de souffle qui brise des familles2026-07-07T00:00:00ZQuestion ecrite à Éducation nationale.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16565QE.htmQuestion : Revalorisation des indemnités kilométriques et salariales des aidants à domicile2026-06-30T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16222QE.htmQuestion : Titularisation des accompagnants d'élèves en situation de handicap (AESH)2026-06-23T00:00:00ZQuestion ecrite à Éducation nationale.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-822QOSD.htmQuestion : Foudroyage sans remblayage en Moselle : indemnisation des maisons sinistrées2026-06-23T00:00:00ZQuestion orale à Industrie.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-15831QE.htmQuestion : Blocages administratifs dans les procédures d'homologation des véhicules PMR2026-06-09T00:00:00ZQuestion ecrite à Transports.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-15520QE.htmQuestion : Dommages miniers : indemnisation intégrale des maisons sinistrées en Moselle-Est2026-06-02T00:00:00ZQuestion ecrite à Industrie.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-15121QE.htmQuestion : Illégalité des modalités de calcul des rachats des prestations des mineurs2026-05-12T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-14760QE.htmQuestion : Améliorer la prise en charge des bébés prématurés2026-04-28T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-13969QE.htmQuestion : Revalorisation et statut des ambulanciers diplômés d'État2026-03-31T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N52428Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi de finances pour 20262026-02-19T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B2247P0D1N002301Amendement 2301 : Projet de loi de finances pour 20262026-01-10T00:00:00ZSort : À discuter.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B2247P0D1N002298Amendement 2298 : Projet de loi de finances pour 20262026-01-10T00:00:00ZSort : À discuter.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B2247P0D1N002293Amendement 2293 : Projet de loi de finances pour 20262026-01-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B2247P0D1N002292Amendement 2292 : Projet de loi de finances pour 20262026-01-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B2247P0D1N002291Amendement 2291 : Projet de loi de finances pour 20262026-01-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B2247P0D1N002286Amendement 2286 : Projet de loi de finances pour 20262026-01-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO59048B2247P0D1N001883Amendement CF1883 : Projet de loi de finances pour 20262026-01-06T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B1906P2D1N002737Amendement II-2737 : Projet de loi de finances pour 20262025-11-18T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B1906P2D1N002459Amendement II-2459 : Projet de loi de finances pour 20262025-11-15T00:00:00ZSort : En traitement.