Julien Rancoule · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/julien-rancoule/2026-10-09T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://vote-public.org/scrutins/assemblee/8642/#PA793254Vote : Pour · L'amendement n° 245 de M. Ménagé et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 63 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZJulien Rancoule a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8641/#PA793254Vote : Pour · L'amendement n° 244 de M. Ménagé et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 62 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZJulien Rancoule a voté « pour ». Texte adopté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N001907Amendement I-1907 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N001770Amendement I-1770 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N001769Amendement I-1769 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N001768Amendement I-1768 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N001767Amendement I-1767 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8621/#PA793254Vote : Contre · L'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZJulien Rancoule a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8620/#PA793254Vote : Contre · Le sous-amendement n° 48 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZJulien Rancoule a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8619/#PA793254Vote : Contre · Le sous-amendement n° 36 de Mme Belluco à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZJulien Rancoule a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8618/#PA793254Vote : Pour · L'amendement n° 1 de M. Meurin à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZJulien Rancoule a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8617/#PA793254Vote : Contre · L'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZJulien Rancoule a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8616/#PA793254Vote : Contre · Le sous-amendement n° 35 de Mme Belluco à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZJulien Rancoule a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8615/#PA793254Vote : Contre · Le sous-amendement n° 47 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZJulien Rancoule a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8614/#PA793254Vote : Contre · L'amendement n° 29 de M. Maillard à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZJulien Rancoule a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8613/#PA793254Vote : Contre · L'amendement n° 7 de Mme Belluco de suppression de l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZJulien Rancoule a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8612/#PA793254Vote : Pour · La proposition de résolution invitant le Gouvernement à engager les démarches en vue de soutenir l'entrée au Panthéon d'Olympe de Gouges, de l'abbé Charles-Michel de l'Epée et de Zéna M'Déré (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZJulien Rancoule a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8611/#PA793254Vote : Pour · La proposition de résolution visant à refonder l'espace Schengen en instaurant une double frontière nationale et européenne (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZJulien Rancoule a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8610/#PA793254Vote : Pour · La proposition de résolution visant à mobiliser la commande publique au service de l'emploi, de la production et de l'innovation en France (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZJulien Rancoule a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8609/#PA793254Vote : Pour · La proposition de résolution visant à garantir un accès continu à l'eau potable dans les territoires ultramarins (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZJulien Rancoule a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8608/#PA793254Vote : Contre · L'amendement n° 738 de Mme Cathala après l'article 42 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZJulien Rancoule a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8607/#PA793254Vote : Contre · L'amendement n° 731 de Mme Leboucher à l'article 42 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZJulien Rancoule a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8606/#PA793254Vote : Pour · L'amendement n° 1135 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 42 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZJulien Rancoule a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8605/#PA793254Vote : Contre · L'amendement n° 509 de Mme Garin et l'amendement identique suivant à l'article 42 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZJulien Rancoule a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8600/#PA793254Vote : Abstention · L'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZJulien Rancoule a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8599/#PA793254Vote : Pour · L'amendement n° 1198 du Gouvernement à l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZJulien Rancoule a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8595/#PA793254Vote : Pour · L'amendement n° 263 de M. Huyghe et les amendements identiques suivants à l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZJulien Rancoule a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8594/#PA793254Vote : Pour · L'amendement n° 562 de Mme Erodi à l'article 41 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZJulien Rancoule a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8593/#PA793254Vote : Pour · L'amendement n° 832 de Mme Lalanne et l'amendement identique suivant après l'article 40 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZJulien Rancoule a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8592/#PA793254Vote : Pour · L'article 40 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZJulien Rancoule a voté « pour ». Texte adopté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO420120B3211P0D1N000281Amendement AS281 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 20272026-10-07T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO420120B3211P0D1N000280Amendement AS280 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 20272026-10-07T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO420120B3211P0D1N000279Amendement AS279 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 20272026-10-07T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO420120B3211P0D1N000278Amendement AS278 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 20272026-10-07T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO420120B3211P0D1N000277Amendement AS277 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 20272026-10-07T00:00:00ZSort : En traitement.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17722QE.htmQuestion : Financement de la réouverture de la ligne ferroviaire Limoux-Quillan2026-08-11T00:00:00ZQuestion ecrite à Transports.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17684QE.htmQuestion : Affectation du produit de la TSCA perçu par la CNAF2026-08-11T00:00:00ZQuestion ecrite à Travail et solidarités.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17655QE.htmQuestion : Conséquences du gel de la DGF2026-08-11T00:00:00ZQuestion ecrite à Aménagement du territoire et décentralisation.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17608QE.htmQuestion : Protection respiratoire des pompiers lors des feux de forêt2026-08-04T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17082QE.htmQuestion : Agrafe « Feux de forêt » de la médaille de la sécurité intérieure2026-07-21T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1751QG.htmQuestion : Lutte contre les incendies2026-07-08T00:00:00ZQuestion gouvernement à Intérieur.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16738QE.htmQuestion : Conditions d'administration des perfusions de Xylocaïne2026-07-07T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-821QOSD.htmQuestion : Prévention des incendies de forêt et réhabilitation des Corbières2026-06-23T00:00:00ZQuestion orale à Transition écologique, biodiversité et négociations internationales.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16085QE.htmQuestion : Difficultés rencontrées par les professionnels de l'aide à domicile2026-06-16T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16084QE.htmQuestion : Utilisation des passages piétons à des fins de communication2026-06-16T00:00:00ZQuestion ecrite à Transports.https://vote-public.org/lois/#DLR5L15N43846Conseil constitutionnel : Conforme · Renforcement de la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal2025-05-15T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N50198Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi de finances pour 20252025-02-13T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.