Julien Brugerolles · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/julien-brugerolles/2026-10-09T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N001973Amendement I-1973 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N001965Amendement I-1965 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N001962Amendement I-1962 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N001725Amendement I-1725 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419610B3210P2D1N000037Amendement II-CE37 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419610B3210P2D1N000036Amendement II-CE36 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419610B3210P2D1N000033Amendement II-CE33 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18812QE.htmQuestion : Baisse historique de l'aide publique au développement et ses conséquences2026-10-06T00:00:00ZQuestion ecrite à Europe.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18380QE.htmQuestion : Les contrats d'assurance (TSCA) affectés aux départements2026-09-22T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17977QE.htmQuestion : Recours obligatoire à des plateformes privées pour la facturation électronique2026-09-08T00:00:00ZQuestion ecrite à Action et comptes publics.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17854QE.htmQuestion : Décrets d'application de la loi portant création d'un statut de l'élu local2026-09-01T00:00:00ZQuestion ecrite à Aménagement du territoire et décentralisation.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17835QE.htmQuestion : Réduction de la prise en charge des dépenses de santé par l'assurance maladie2026-09-01T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17808QE.htmQuestion : Contrôles réalisés et la poursuite de la vente de certains miels2026-08-25T00:00:00ZQuestion ecrite à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17534QE.htmQuestion : Protection sociale complémentaire des personnels des GIP FCIP2026-08-04T00:00:00ZQuestion ecrite à Éducation nationale.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17416QE.htmQuestion : Avenir du programme LEADER2026-07-28T00:00:00ZQuestion ecrite à Aménagement du territoire et décentralisation.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8433/#PA794710Vote : Contre · L'ensemble du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquilité de nos concitoyens (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZJulien Brugerolles a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8431/#PA794710Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZJulien Brugerolles a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8430/#PA794710Vote : Contre · L'ensemble du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZJulien Brugerolles a voté « contre ». Texte adopté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17134QE.htmQuestion : Transfert de la compétence GEMAPI aux intercommunalités2026-07-21T00:00:00ZQuestion ecrite à Transition écologique, biodiversité et négociations internationales.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8427/#PA794710Vote : Contre · L'ensemble du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZJulien Brugerolles a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8425/#PA794710Vote : Abstention · L'amendement n° 8 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZJulien Brugerolles a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8424/#PA794710Vote : Contre · L'amendement n° 7 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZJulien Brugerolles a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8423/#PA794710Vote : Contre · La proposition du Gouvernement de prolonger la séance en cours au delà de minuit (projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles) (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZJulien Brugerolles a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8422/#PA794710Vote : Pour · La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZJulien Brugerolles a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8421/#PA794710Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZJulien Brugerolles a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8420/#PA794710Vote : Contre · La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZJulien Brugerolles a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8419/#PA794710Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à doter la France d'une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio-neuro-vasculaires (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZJulien Brugerolles a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8418/#PA794710Vote : Abstention · L'ensemble de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZJulien Brugerolles a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8280/#PA794710Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (lecture définitive)2026-07-15T00:00:00ZJulien Brugerolles a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8279/#PA794710Vote : Contre · L'ensemble du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (première lecture)2026-07-15T00:00:00ZJulien Brugerolles a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8043/#PA794710Vote : Contre · L'ensemble du projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-08T00:00:00ZJulien Brugerolles a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8042/#PA794710Vote : Contre · L'ensemble du projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-08T00:00:00ZJulien Brugerolles a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7987/#PA794710Vote : Contre · L'ensemble de la proposition de loi visant à reconnaître une présomption de légitime défense pour les forces de l'ordre, dans l'exercice de leurs fonctions (première lecture)2026-07-07T00:00:00ZJulien Brugerolles a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7986/#PA794710Vote : Pour · L'amendement n° 38 de M. Eskenazi au titre de la proposition de loi visant à reconnaître une présomption de légitime défense pour les forces de l'ordre, dans l'exercice de leurs fonctions (première lecture)2026-07-07T00:00:00ZJulien Brugerolles a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7985/#PA794710Vote : Pour · L'amendement n° 37 de Mme Hadizadeh au titre de la proposition de loi visant à reconnaître une présomption de légitime défense pour les forces de l'ordre, dans l'exercice de leurs fonctions (première lecture)2026-07-07T00:00:00ZJulien Brugerolles a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7984/#PA794710Vote : Pour · L'amendement n° 32 de M. Amirshahi au titre de la proposition de loi visant à reconnaître une présomption de légitime défense pour les forces de l'ordre, dans l'exercice de leurs fonctions (première lecture)2026-07-07T00:00:00ZJulien Brugerolles a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7983/#PA794710Vote : Pour · L'amendement n° 16 de M. Bompard au titre de la proposition de loi visant à reconnaître une présomption de légitime défense pour les forces de l'ordre, dans l'exercice de leurs fonctions (première lecture)2026-07-07T00:00:00ZJulien Brugerolles a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7982/#PA794710Vote : Contre · La proposition du Gouvernement de prolonger la séance en cours au-delà de vingt heures (proposition de loi visant à reconnaître une présomption de légitime défense pour les forces de l'ordre, dans l'exercice de leurs fonctions) (première lecture)2026-07-07T00:00:00ZJulien Brugerolles a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7981/#PA794710Vote : Contre · L'ensemble du projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles (première lecture)2026-07-07T00:00:00ZJulien Brugerolles a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7980/#PA794710Vote : Contre · L'ensemble du projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes (première lecture)2026-07-07T00:00:00ZJulien Brugerolles a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7905/#PA794710Vote : Contre · L'ensemble du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-01T00:00:00ZJulien Brugerolles a voté « contre ». Texte adopté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1718QG.htmQuestion : Adaptation des exploitations agricoles au changement climatique2026-06-25T00:00:00ZQuestion gouvernement à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419865B2740P0D1N000410Amendement CD410 : Projet de loi Projet de loi-cadre relatif au développement des transports2026-06-25T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419865B2740P0D1N000316Amendement CD316 : Projet de loi Projet de loi-cadre relatif au développement des transports2026-06-25T00:00:00ZSort : Adopté.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N52985Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales2026-06-18T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2842P0D1N000015Amendement 15 : Mesures de justice en faveur de la revalorisation des pensions de retraites agricoles2026-05-29T00:00:00ZSort : Adopté.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N50692Conseil constitutionnel : Conforme · Réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille2025-08-07T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N50690Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents2025-06-19T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.