Julie Delpech · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/julie-delpech/2026-10-09T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002184Amendement I-2184 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002167Amendement I-2167 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002140Amendement I-2140 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002124Amendement I-2124 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8567/#PA794982Vote : Pour · L'article 27 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZJulie Delpech a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8566/#PA794982Vote : Pour · L'amendement n° 689 (rect.) de Mme Bonnivard à l'article 27 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZJulie Delpech a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8564/#PA794982Vote : Pour · L'article 24 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZJulie Delpech a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8563/#PA794982Vote : Pour · L'article 23 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZJulie Delpech a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8562/#PA794982Vote : Contre · L'amendement n° 433 de Mme Legrain à l'article 23 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZJulie Delpech a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8561/#PA794982Vote : Pour · L'article 22 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZJulie Delpech a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8560/#PA794982Vote : Pour · L'article 21 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZJulie Delpech a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8559/#PA794982Vote : Pour · L'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZJulie Delpech a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8558/#PA794982Vote : Contre · Le sous-amendement n° 1323 de Mme Bannier à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZJulie Delpech a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8557/#PA794982Vote : Contre · Le sous-amendement n° 1324 de Mme Cathala à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZJulie Delpech a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8556/#PA794982Vote : Contre · Le sous-amendement n° 1325 de Mme Legrain à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZJulie Delpech a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8555/#PA794982Vote : Contre · Le sous-amendement n° 1316 de Mme Yadan à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZJulie Delpech a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8554/#PA794982Vote : Contre · L'amendement n° 1089 de Mme Cathala et l'amendement identique suivant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZJulie Delpech a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8553/#PA794982Vote : Contre · L'amendement n° 1076 de Mme Cathala à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZJulie Delpech a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8552/#PA794982Vote : Pour · L'article 20 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZJulie Delpech a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8551/#PA794982Vote : Pour · L'article 19 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZJulie Delpech a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8550/#PA794982Vote : Contre · L'amendement n° 715 de Mme Blanc à l'article 19 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZJulie Delpech a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8549/#PA794982Vote : Contre · L'amendement n° 1245 de M. Arnaud Bonnet à l'article 19 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZJulie Delpech a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8548/#PA794982Vote : Contre · L'amendement n° 235 de M. Ménagé après l'article 18 bis de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZJulie Delpech a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8547/#PA794982Vote : Contre · L'amendement n° 237 de M. Ménagé après l'article 18 bis de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZJulie Delpech a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8546/#PA794982Vote : Contre · L'amendement n° 234 de M. Ménagé après l'article 18 bis de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZJulie Delpech a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8545/#PA794982Vote : Contre · L'amendement n° 236 de M. Ménagé après l'article 18 bis de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZJulie Delpech a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8544/#PA794982Vote : Pour · L'amendement n° 734 de Mme de Pélichy après l'article 18 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZJulie Delpech a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8543/#PA794982Vote : Pour · L'article 18 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZJulie Delpech a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8542/#PA794982Vote : Pour · L'amendement n° 728 de Mme de Pélichy et les amendements identiques suivants après l'article 17 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZJulie Delpech a voté « pour ». Texte adopté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18543QE.htmQuestion : Encadrement des monuments funéraires2026-09-29T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18400QE.htmQuestion : Protocole canicule dans les transports scolaires2026-09-22T00:00:00ZQuestion ecrite à Transports.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18254QE.htmQuestion : Cumul de l'ASS avec une activité professionnelle2026-09-22T00:00:00ZQuestion ecrite à Travail et solidarités.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17556QE.htmQuestion : Inégalité de traitement des industries de matériaux2026-08-04T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16665QE.htmQuestion : Information sur les plans d'épargne entreprise2026-07-07T00:00:00ZQuestion ecrite à Travail et solidarités.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2797P0D1N000308Amendement 308 : Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel2026-06-25T00:00:00ZSort : Adopté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16316QE.htmQuestion : Sécurité et prévention pour les trottinettes électriques2026-06-23T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://vote-public.org/lois/#DLR5L16N49868Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi de simplification de la vie économique2026-05-21T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419604B1560P0D1N000292Amendement AC292 : Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel2026-05-12T00:00:00ZSort : Tombé.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419604B1560P0D1N000291Amendement AC291 : Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel2026-05-12T00:00:00ZSort : Non soutenu.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2751P0D1N000045Amendement 45 : Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap2026-05-11T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2751P0D1N000040Amendement 40 : Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap2026-05-09T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2751P0D1N000038Amendement 38 : Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap2026-05-09T00:00:00ZSort : Adopté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-14536QE.htmQuestion : Non cumul de la prime d'activité et de la pension d'invalidité2026-04-21T00:00:00ZQuestion ecrite à Travail et solidarités.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-14252QE.htmQuestion : Micro-crèches2026-04-14T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-14176QE.htmQuestion : Réforme SAD mixte2026-04-07T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-14092QE.htmQuestion : Situation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux2026-04-07T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.