Josiane Corneloup · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/josiane-corneloup/2026-10-07T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://vote-public.org/scrutins/assemblee/8585/#PA722390Vote : Pour · L'article 38 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZJosiane Corneloup a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8584/#PA722390Vote : Pour · L'article 37 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZJosiane Corneloup a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8582/#PA722390Vote : Contre · L'amendement n° 1095 de Mme Legrain et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 35 (supprimé) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZJosiane Corneloup a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8581/#PA722390Vote : Contre · L'amendement n° 408 de Mme Taurinya après l'article 34 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZJosiane Corneloup a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8580/#PA722390Vote : Contre · L'amendement n° 402 de Mme Taurinya après l'article 34 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZJosiane Corneloup a voté « contre ». Texte rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO420120B3211P0D1N000151Amendement AS151 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 20272026-10-07T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO420120B3211P0D1N000150Amendement AS150 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 20272026-10-07T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO420120B3211P0D1N000149Amendement AS149 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 20272026-10-07T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO420120B3211P0D1N000148Amendement AS148 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 20272026-10-07T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO420120B3211P0D1N000147Amendement AS147 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 20272026-10-07T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO420120B3211P0D1N000146Amendement AS146 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 20272026-10-07T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO420120B3211P0D1N000145Amendement AS145 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 20272026-10-07T00:00:00ZSort : En traitement.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18823QE.htmQuestion : Retards d'application de la loi sur la profession d'infirmier2026-10-06T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N000111Amendement I-111 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-06T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N000110Amendement I-110 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-06T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N000108Amendement I-108 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-06T00:00:00ZSort : En traitement.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8454/#PA722390Vote : Pour · L'amendement n° 1168 de Mme Coggia à l'article 2 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-02T00:00:00ZJosiane Corneloup a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8453/#PA722390Vote : Contre · L'amendement n° 337 de Mme Leboucher à l'article 2 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-02T00:00:00ZJosiane Corneloup a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8452/#PA722390Vote : Contre · L'amendement n° 345 de Mme Cathala à l'article 2 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-02T00:00:00ZJosiane Corneloup a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8450/#PA722390Vote : Contre · L'amendement n° 354 de Mme Legrain à l'article 2 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-02T00:00:00ZJosiane Corneloup a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8449/#PA722390Vote : Contre · L'amendement n° 346 (rect.) de Mme Cathala à l'article 2 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-02T00:00:00ZJosiane Corneloup a voté « contre ». Texte rejeté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17816QE.htmQuestion : Création d'une réserve nationale d'appui aux services de secours2026-08-25T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17787QE.htmQuestion : Actualisation de l'étude sur la résidence des enfants après séparation2026-08-25T00:00:00ZQuestion ecrite à Justice.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N51670Conseil constitutionnel : Conforme · Fin de vie2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8434/#PA722390Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZJosiane Corneloup a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8433/#PA722390Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquilité de nos concitoyens (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZJosiane Corneloup a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8432/#PA722390Vote : Contre · La motion de rejet préalable, déposée par Mme Cyrielle Chatelain, du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquilité de nos concitoyens (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZJosiane Corneloup a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8431/#PA722390Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZJosiane Corneloup a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8430/#PA722390Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZJosiane Corneloup a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8429/#PA722390Vote : Pour · L'amendement n° 1 du Gouvernement de rétablissement de l'article 11 (supprimé) du projet de loi relatif à la protection des enfants (seconde délibération) (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZJosiane Corneloup a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8428/#PA722390Vote : Contre · Le sous-amendement n° 2 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 1 du Gouvernement de rétablissement de l'article 11 (supprimé) du projet de loi relatif à la protection des enfants (seconde délibération) (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZJosiane Corneloup a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8427/#PA722390Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZJosiane Corneloup a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8426/#PA722390Vote : Pour · L'amendement n° 1 de M. Jean-René Cazeneuve au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZJosiane Corneloup a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8425/#PA722390Vote : Pour · L'amendement n° 8 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZJosiane Corneloup a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8424/#PA722390Vote : Pour · L'amendement n° 7 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZJosiane Corneloup a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8423/#PA722390Vote : Pour · La proposition du Gouvernement de prolonger la séance en cours au delà de minuit (projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles) (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZJosiane Corneloup a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8422/#PA722390Vote : Contre · La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZJosiane Corneloup a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8421/#PA722390Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZJosiane Corneloup a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8420/#PA722390Vote : Contre · La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZJosiane Corneloup a voté « contre ». Texte rejeté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16936QE.htmQuestion : Frein financier à la saisine du conseil de prud'hommes2026-07-14T00:00:00ZQuestion ecrite à Justice.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16868QE.htmQuestion : CBD : tests salivaires inadaptés et fléau des drogues de synthèse2026-07-14T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16086QE.htmQuestion : Impact du décret n° 2026-261 du 8 avril 20262026-06-16T00:00:00ZQuestion ecrite à Travail et solidarités.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1659QG.htmQuestion : Traitement des plaintes2026-06-11T00:00:00ZQuestion gouvernement à Intérieur.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-15830QE.htmQuestion : Application intégrale de la loi sur les maladies évolutives graves2026-06-09T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-14825QE.htmQuestion : API Meublés et accompagnement des villes moyennes2026-05-05T00:00:00ZQuestion ecrite à PME, commerce, artisanat, tourisme et pouvoir d’achat.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-14649QE.htmQuestion : Dysfonctionnements de la filière REP PMCB et absence de cadre réglementaire2026-04-28T00:00:00ZQuestion ecrite à Transition écologique.