Joseph Rivière · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/joseph-riviere/2026-10-09T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://vote-public.org/scrutins/assemblee/8666/#PA842227Vote : Pour · L'article 61 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZJoseph Rivière a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8665/#PA842227Vote : Pour · L'amendement n° 1156 de Mme Spillebout à l'article 61 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZJoseph Rivière a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8664/#PA842227Vote : Pour · L'amendement n° 240 de M. Ménagé après l'article 45 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZJoseph Rivière a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8663/#PA842227Vote : Pour · L'article 60 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZJoseph Rivière a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8662/#PA842227Vote : Pour · L'article 59 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZJoseph Rivière a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8661/#PA842227Vote : Pour · L'article 58 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZJoseph Rivière a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8660/#PA842227Vote : Pour · L'article 57 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZJoseph Rivière a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8659/#PA842227Vote : Pour · L'article 56 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZJoseph Rivière a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8658/#PA842227Vote : Pour · L'article 55 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZJoseph Rivière a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8657/#PA842227Vote : Pour · L'article 54 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZJoseph Rivière a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8656/#PA842227Vote : Pour · L'amendement n° 1266 de M. Peytavie à l'article 54 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZJoseph Rivière a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8643/#PA842227Vote : Abstention · L'amendement n° 1083 de Mme Erodi après l'article 39 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZJoseph Rivière a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8642/#PA842227Vote : Pour · L'amendement n° 245 de M. Ménagé et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 63 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZJoseph Rivière a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8621/#PA842227Vote : Contre · L'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZJoseph Rivière a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8620/#PA842227Vote : Contre · Le sous-amendement n° 48 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZJoseph Rivière a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8619/#PA842227Vote : Contre · Le sous-amendement n° 36 de Mme Belluco à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZJoseph Rivière a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8618/#PA842227Vote : Pour · L'amendement n° 1 de M. Meurin à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZJoseph Rivière a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8617/#PA842227Vote : Contre · L'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZJoseph Rivière a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8616/#PA842227Vote : Contre · Le sous-amendement n° 35 de Mme Belluco à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZJoseph Rivière a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8615/#PA842227Vote : Contre · Le sous-amendement n° 47 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZJoseph Rivière a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8614/#PA842227Vote : Contre · L'amendement n° 29 de M. Maillard à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZJoseph Rivière a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8613/#PA842227Vote : Contre · L'amendement n° 7 de Mme Belluco de suppression de l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZJoseph Rivière a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8612/#PA842227Vote : Pour · La proposition de résolution invitant le Gouvernement à engager les démarches en vue de soutenir l'entrée au Panthéon d'Olympe de Gouges, de l'abbé Charles-Michel de l'Epée et de Zéna M'Déré (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZJoseph Rivière a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8611/#PA842227Vote : Pour · La proposition de résolution visant à refonder l'espace Schengen en instaurant une double frontière nationale et européenne (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZJoseph Rivière a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8610/#PA842227Vote : Pour · La proposition de résolution visant à mobiliser la commande publique au service de l'emploi, de la production et de l'innovation en France (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZJoseph Rivière a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N51670Conseil constitutionnel : Conforme · Fin de vie2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419610B2440P0D1N000015Amendement CE15 : Renforcer la place des agriculteurs dans l’aménagement du territoire et à sécuriser l’exercice des activités agricoles face au changement climatique2026-02-19T00:00:00ZSort : Tombé.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO419610B2440P0D1N000014Amendement CE14 : Renforcer la place des agriculteurs dans l’aménagement du territoire et à sécuriser l’exercice des activités agricoles face au changement climatique2026-02-19T00:00:00ZSort : Tombé.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N52428Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi de finances pour 20262026-02-19T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2428P0D1N000417Amendement 417 : Droit de vote et éligibilité des étrangers aux élections2026-02-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2428P0D1N000416Amendement 416 : Droit de vote et éligibilité des étrangers aux élections2026-02-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2428P0D1N000414Amendement 414 : Droit de vote et éligibilité des étrangers aux élections2026-02-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2428P0D1N000413Amendement 413 : Droit de vote et éligibilité des étrangers aux élections2026-02-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B2303P0D1N000084Amendement 84 : Permettre aux maires de loger les habitants en mobilisant les logements vacants2026-02-09T00:00:00ZSort : Retiré.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B2303P0D1N000083Amendement 83 : Permettre aux maires de loger les habitants en mobilisant les logements vacants2026-02-09T00:00:00ZSort : Retiré.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1247QG.htmQuestion : Mpox2026-01-29T00:00:00ZQuestion gouvernement à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-12201QE.htmQuestion : Lutte contre la maltraitance animale et stérilisation en outre-mer2026-01-13T00:00:00ZQuestion ecrite à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B2247P0D1N000890Amendement 890 : Projet de loi de finances pour 20262026-01-08T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B2247P0D1N000889Amendement 889 : Projet de loi de finances pour 20262026-01-08T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-11801QE.htmQuestion : Refonte du modèle de soins des kinésithérapeutes2025-12-16T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-11766QE.htmQuestion : Inadaptabilité de la loi SRU pour les outre-mer2025-12-16T00:00:00ZQuestion ecrite à Ville et Logement.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-11542QE.htmQuestion : Phénomène de bandes violentes à La Réunion2025-12-09T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-11540QE.htmQuestion : Frais bancaires en outre-mer - Inégalité avec l'Hexagone2025-12-09T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-11539QE.htmQuestion : Développement de l'aéroport de Pierrefonds2025-12-09T00:00:00ZQuestion ecrite à Transports.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-11042QE.htmQuestion : Mutation de policiers et gendarmes ultramarins pour lutter contre le marcotrafic2025-11-18T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.