Jorys Bovet · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/jorys-bovet/2026-10-09T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://vote-public.org/scrutins/assemblee/8643/#PA793182Vote : Abstention · L'amendement n° 1083 de Mme Erodi après l'article 39 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZJorys Bovet a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8642/#PA793182Vote : Pour · L'amendement n° 245 de M. Ménagé et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 63 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZJorys Bovet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8641/#PA793182Vote : Pour · L'amendement n° 244 de M. Ménagé et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 62 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZJorys Bovet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8640/#PA793182Vote : Contre · L'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZJorys Bovet a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8639/#PA793182Vote : Pour · L'amendement n° 705 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZJorys Bovet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8638/#PA793182Vote : Abstention · L'amendement n° 1091 de Mme Leboucher à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZJorys Bovet a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8637/#PA793182Vote : Contre · L'amendement n° 462 de Mme Leboucher à l'article 46 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-09T00:00:00ZJorys Bovet a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8621/#PA793182Vote : Contre · L'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZJorys Bovet a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8620/#PA793182Vote : Contre · Le sous-amendement n° 48 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZJorys Bovet a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8619/#PA793182Vote : Contre · Le sous-amendement n° 36 de Mme Belluco à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZJorys Bovet a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8618/#PA793182Vote : Pour · L'amendement n° 1 de M. Meurin à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZJorys Bovet a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8617/#PA793182Vote : Contre · L'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZJorys Bovet a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8616/#PA793182Vote : Contre · Le sous-amendement n° 35 de Mme Belluco à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZJorys Bovet a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8615/#PA793182Vote : Contre · Le sous-amendement n° 47 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZJorys Bovet a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8614/#PA793182Vote : Contre · L'amendement n° 29 de M. Maillard à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZJorys Bovet a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8613/#PA793182Vote : Contre · L'amendement n° 7 de Mme Belluco de suppression de l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture)2026-10-08T00:00:00ZJorys Bovet a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8612/#PA793182Vote : Pour · La proposition de résolution invitant le Gouvernement à engager les démarches en vue de soutenir l'entrée au Panthéon d'Olympe de Gouges, de l'abbé Charles-Michel de l'Epée et de Zéna M'Déré (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZJorys Bovet a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8611/#PA793182Vote : Pour · La proposition de résolution visant à refonder l'espace Schengen en instaurant une double frontière nationale et européenne (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZJorys Bovet a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8610/#PA793182Vote : Pour · La proposition de résolution visant à mobiliser la commande publique au service de l'emploi, de la production et de l'innovation en France (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZJorys Bovet a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8609/#PA793182Vote : Pour · La proposition de résolution visant à garantir un accès continu à l'eau potable dans les territoires ultramarins (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZJorys Bovet a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8608/#PA793182Vote : Contre · L'amendement n° 738 de Mme Cathala après l'article 42 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZJorys Bovet a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8607/#PA793182Vote : Contre · L'amendement n° 731 de Mme Leboucher à l'article 42 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZJorys Bovet a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8606/#PA793182Vote : Pour · L'amendement n° 1135 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 42 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZJorys Bovet a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8605/#PA793182Vote : Contre · L'amendement n° 509 de Mme Garin et l'amendement identique suivant à l'article 42 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZJorys Bovet a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8604/#PA793182Vote : Pour · L'amendement n° 475 de Mme Brulebois à l'article 42 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZJorys Bovet a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N51670Conseil constitutionnel : Conforme · Fin de vie2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17297QE.htmQuestion : Situation préoccupante aux urgences et au SMUR - centre hospitalier de Montluçon2026-07-28T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1766QG.htmQuestion : Moyens des hôpitaux et des établissements médico-sociaux2026-07-08T00:00:00ZQuestion gouvernement à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16709QE.htmQuestion : Coupe du monde : une fillette porte le voile islamique avec l'équipe de France2026-07-07T00:00:00ZQuestion ecrite à Sports, jeunesse et vie associative.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16662QE.htmQuestion : Prévention des perturbations à la rentrée universitaire 20262026-07-07T00:00:00ZQuestion ecrite à Enseignement supérieur, recherche et espace.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2797P0D1N000344Amendement 344 : Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel2026-06-25T00:00:00ZSort : Tombé.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16244QE.htmQuestion : Respect du principe de laïcité face au communautarisme2026-06-23T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2915P0D1N001388Amendement 1388 : Fin de vie2026-06-18T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2915P0D1N001387Amendement 1387 : Fin de vie2026-06-18T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2915P0D1N001386Amendement 1386 : Fin de vie2026-06-18T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2915P0D1N001385Amendement 1385 : Fin de vie2026-06-18T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2915P0D1N001384Amendement 1384 : Fin de vie2026-06-18T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2915P0D1N001383Amendement 1383 : Fin de vie2026-06-18T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2915P0D1N001382Amendement 1382 : Fin de vie2026-06-18T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2915P0D1N001381Amendement 1381 : Fin de vie2026-06-18T00:00:00ZSort : Non soutenu.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2915P0D1N001380Amendement 1380 : Fin de vie2026-06-18T00:00:00ZSort : Rejeté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-12776QE.htmQuestion : Erasteel : un site stratégique menacé2026-02-10T00:00:00ZQuestion ecrite à Industrie.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-615QOSD.htmQuestion : Préservation de l'industrie et des emplois dans le Bourbonnais2026-02-10T00:00:00ZQuestion orale à Industrie.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-12497QE.htmQuestion : Inégalités d'accès aux aides financières dans les formations médicales2026-01-27T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-11814QE.htmQuestion : Retraites agricoles2025-12-16T00:00:00ZQuestion ecrite à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-915QG.htmQuestion : Politique industrielle2025-10-23T00:00:00ZQuestion gouvernement à Industrie.https://vote-public.org/lois/#DLR5L15N43846Conseil constitutionnel : Conforme · Renforcement de la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal2025-05-15T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N50198Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi de finances pour 20252025-02-13T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.