Joël Bruneau · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/joel-bruneau/2026-10-10T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003229Amendement I-3229 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003185Amendement I-3185 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002672Amendement I-2672 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002671Amendement I-2671 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002670Amendement I-2670 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002669Amendement I-2669 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002668Amendement I-2668 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002667Amendement I-2667 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002666Amendement I-2666 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002665Amendement I-2665 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8612/#PA840817Vote : Contre · La proposition de résolution invitant le Gouvernement à engager les démarches en vue de soutenir l'entrée au Panthéon d'Olympe de Gouges, de l'abbé Charles-Michel de l'Epée et de Zéna M'Déré (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZJoël Bruneau a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8611/#PA840817Vote : Contre · La proposition de résolution visant à refonder l'espace Schengen en instaurant une double frontière nationale et européenne (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZJoël Bruneau a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8610/#PA840817Vote : Contre · La proposition de résolution visant à mobiliser la commande publique au service de l'emploi, de la production et de l'innovation en France (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZJoël Bruneau a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8577/#PA840817Vote : Pour · L'article 32 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZJoël Bruneau a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8574/#PA840817Vote : Contre · L'amendement n° 448 de Mme Capdevielle à l'article 31 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZJoël Bruneau a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8573/#PA840817Vote : Contre · L'amendement n° 370 de Mme Legrain à l'article 31 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZJoël Bruneau a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8551/#PA840817Vote : Pour · L'article 19 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZJoël Bruneau a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8550/#PA840817Vote : Contre · L'amendement n° 715 de Mme Blanc à l'article 19 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZJoël Bruneau a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8548/#PA840817Vote : Contre · L'amendement n° 235 de M. Ménagé après l'article 18 bis de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZJoël Bruneau a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8544/#PA840817Vote : Pour · L'amendement n° 734 de Mme de Pélichy après l'article 18 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZJoël Bruneau a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8543/#PA840817Vote : Pour · L'article 18 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZJoël Bruneau a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8542/#PA840817Vote : Pour · L'amendement n° 728 de Mme de Pélichy et les amendements identiques suivants après l'article 17 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZJoël Bruneau a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8540/#PA840817Vote : Pour · L'amendement n° 1273 du Gouvernement à l'article 10 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZJoël Bruneau a voté « pour ». Texte rejeté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18588QE.htmQuestion : Inscription à l'ONV des vétérinaires formés au Royaume-Uni2026-09-29T00:00:00ZQuestion ecrite à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18559QE.htmQuestion : Alerte sur la trimestrialisation de l'AAH2026-09-29T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18476QE.htmQuestion : Refonte du mode de financement du biogaz2026-09-29T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18444QE.htmQuestion : Encadrement des soins esthétiques2026-09-29T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8434/#PA840817Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZJoël Bruneau a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8433/#PA840817Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquilité de nos concitoyens (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZJoël Bruneau a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8432/#PA840817Vote : Contre · La motion de rejet préalable, déposée par Mme Cyrielle Chatelain, du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquilité de nos concitoyens (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZJoël Bruneau a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8431/#PA840817Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZJoël Bruneau a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8430/#PA840817Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZJoël Bruneau a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8429/#PA840817Vote : Pour · L'amendement n° 1 du Gouvernement de rétablissement de l'article 11 (supprimé) du projet de loi relatif à la protection des enfants (seconde délibération) (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZJoël Bruneau a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8428/#PA840817Vote : Pour · Le sous-amendement n° 2 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 1 du Gouvernement de rétablissement de l'article 11 (supprimé) du projet de loi relatif à la protection des enfants (seconde délibération) (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZJoël Bruneau a voté « pour ». Texte adopté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17126QE.htmQuestion : Rente temporaire d'éducation des enfants de fonctionnaires orphelins2026-07-21T00:00:00ZQuestion ecrite à Action et comptes publics.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8427/#PA840817Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZJoël Bruneau a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8426/#PA840817Vote : Pour · L'amendement n° 1 de M. Jean-René Cazeneuve au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZJoël Bruneau a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8425/#PA840817Vote : Pour · L'amendement n° 8 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZJoël Bruneau a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8424/#PA840817Vote : Pour · L'amendement n° 7 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZJoël Bruneau a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8423/#PA840817Vote : Pour · La proposition du Gouvernement de prolonger la séance en cours au delà de minuit (projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles) (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZJoël Bruneau a voté « pour ». Texte adopté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-14860QE.htmQuestion : Mise en œuvre de la facturation électronique2026-05-05T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-14844QE.htmQuestion : VAE pour les professionnels de la petite enfance2026-05-05T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-13773QE.htmQuestion : Adéquation entre les moyens et les missions attribués aux MSA2026-03-24T00:00:00ZQuestion ecrite à Action et comptes publics.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-13714QE.htmQuestion : Cyberattaques subies par les garages automobiles2026-03-24T00:00:00ZQuestion ecrite à Intérieur.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-12668QE.htmQuestion : Application de la directive européenne 2017/2108 relative aux navires aluminium2026-02-03T00:00:00ZQuestion ecrite à Mer et pêche.