Jean-Victor Castor · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/jean-victor-castor/2026-10-10T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003428Amendement I-3428 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003325Amendement I-3325 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003296Amendement I-3296 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003278Amendement I-3278 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N003162Amendement I-3162 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-10T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002412Amendement I-2412 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N002388Amendement I-2388 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8612/#PA795868Vote : Contre · La proposition de résolution invitant le Gouvernement à engager les démarches en vue de soutenir l'entrée au Panthéon d'Olympe de Gouges, de l'abbé Charles-Michel de l'Epée et de Zéna M'Déré (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZJean-Victor Castor a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8611/#PA795868Vote : Contre · La proposition de résolution visant à refonder l'espace Schengen en instaurant une double frontière nationale et européenne (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZJean-Victor Castor a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8609/#PA795868Vote : Contre · La proposition de résolution visant à garantir un accès continu à l'eau potable dans les territoires ultramarins (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZJean-Victor Castor a voté « contre ». Texte rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO59048B3210P1D1N001384Amendement I-CF1384 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-04T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO59048B3210P1D1N001372Amendement I-CF1372 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-04T00:00:00ZSort : Rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO59048B3210P1D1N001367Amendement I-CF1367 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-04T00:00:00ZSort : Non soutenu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N54085Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N53980Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17566QE.htmQuestion : Réponse aux revendications des acteurs socio-économiques de Guyane2026-08-04T00:00:00ZQuestion ecrite à Outre-mer.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N53940Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes2026-07-23T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8433/#PA795868Vote : Contre · L'ensemble du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquilité de nos concitoyens (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZJean-Victor Castor a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8430/#PA795868Vote : Abstention · L'ensemble du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZJean-Victor Castor a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8427/#PA795868Vote : Contre · L'ensemble du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZJean-Victor Castor a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8426/#PA795868Vote : Contre · L'amendement n° 1 de M. Jean-René Cazeneuve au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZJean-Victor Castor a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8425/#PA795868Vote : Abstention · L'amendement n° 8 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZJean-Victor Castor a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8421/#PA795868Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZJean-Victor Castor a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8419/#PA795868Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à doter la France d'une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio-neuro-vasculaires (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZJean-Victor Castor a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8418/#PA795868Vote : Abstention · L'ensemble de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZJean-Victor Castor a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8350/#PA795868Vote : Contre · Le sous-amendement n° 1237 de Mme Loir à l'amendement n° 1050 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 5 du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-16T00:00:00ZJean-Victor Castor a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8349/#PA795868Vote : Contre · Le sous-amendement n° 1236 de Mme Loir à l'amendement n° 1050 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 5 du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-16T00:00:00ZJean-Victor Castor a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8348/#PA795868Vote : Pour · L'amendement n° 321 de Mme Garin après l'article 4 du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-16T00:00:00ZJean-Victor Castor a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8346/#PA795868Vote : Abstention · L'article 4 du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-16T00:00:00ZJean-Victor Castor a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8279/#PA795868Vote : Contre · L'ensemble du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (première lecture)2026-07-15T00:00:00ZJean-Victor Castor a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7987/#PA795868Vote : Contre · L'ensemble de la proposition de loi visant à reconnaître une présomption de légitime défense pour les forces de l'ordre, dans l'exercice de leurs fonctions (première lecture)2026-07-07T00:00:00ZJean-Victor Castor a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7981/#PA795868Vote : Contre · L'ensemble du projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles (première lecture)2026-07-07T00:00:00ZJean-Victor Castor a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7980/#PA795868Vote : Contre · L'ensemble du projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes (première lecture)2026-07-07T00:00:00ZJean-Victor Castor a voté « contre ». Texte adopté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16727QE.htmQuestion : Transmission d'élements de la DGEC sur les hydrocarbures en Guyane2026-07-07T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7905/#PA795868Vote : Contre · L'ensemble du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-01T00:00:00ZJean-Victor Castor a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7494/#PA795868Vote : Abstention · L’ensemble de la proposition de loi visant à réduire l’impact environnemental de l’industrie textile (texte de la commission mixte paritaire)2026-06-24T00:00:00ZJean-Victor Castor a voté « abstention ». Texte adopté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1697QG.htmQuestion : Orpaillage illégal en Guyane2026-06-24T00:00:00ZQuestion gouvernement à Intérieur.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7454/#PA795868Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République (première lecture)2026-06-23T00:00:00ZJean-Victor Castor a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N52985Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales2026-06-18T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7409/#PA795868Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique (texte de la commission mixte paritaire)2026-06-17T00:00:00ZJean-Victor Castor a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7405/#PA795868Vote : Contre · L'ensemble de la proposition de loi visant à renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat (texte de la commission mixte paritaire)2026-06-16T00:00:00ZJean-Victor Castor a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/7398/#PA795868Vote : Pour · L'article unique de la proposition de loi relative à la sortie des collections publiques de restes humains kali'nas et arawaks en vue de funérailles sur le territoire de la Guyane (première lecture)2026-06-15T00:00:00ZJean-Victor Castor a voté « pour ». Texte adopté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1529QG.htmQuestion : Situation en Guyane2026-05-13T00:00:00ZQuestion gouvernement à Outre-mer.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-14524QE.htmQuestion : Rupture de la continuité du service postal en Guyane2026-04-21T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1420QG.htmQuestion : Situation à Cuba2026-04-02T00:00:00ZQuestion gouvernement à Commerce extérieur et attractivité.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-671QOSD.htmQuestion : Crise économique majeure en Guyane : quelle solution face à cette aggravation ?2026-03-31T00:00:00ZQuestion orale à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-13330QE.htmQuestion : Inadaptation du dispositif des CEE aux réalités économiques de la Guyane2026-03-03T00:00:00ZQuestion ecrite à Transition écologique, biodiversité et négociations internationales.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1345QG.htmQuestion : Impact des certificats d’économies d’énergie en Guyane2026-02-25T00:00:00ZQuestion gouvernement à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N52428Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi de finances pour 20262026-02-19T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1208QG.htmQuestion : Prospection minière en Guyane2026-01-21T00:00:00ZQuestion gouvernement à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.