Jean Terlier · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/jean-terlier/2026-10-09T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N001590Amendement I-1590 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N001217Amendement I-1217 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N001216Amendement I-1216 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N001214Amendement I-1214 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N001213Amendement I-1213 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-09T00:00:00ZSort : En traitement.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8610/#PA721584Vote : Contre · La proposition de résolution visant à mobiliser la commande publique au service de l'emploi, de la production et de l'innovation en France (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZJean Terlier a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8609/#PA721584Vote : Contre · La proposition de résolution visant à garantir un accès continu à l'eau potable dans les territoires ultramarins (article 34-1 de la Constitution)2026-10-08T00:00:00ZJean Terlier a voté « contre ». Texte rejeté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO420120B3211P0D1N001318Amendement AS1318 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO420120B3211P0D1N001282Amendement AS1282 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO420120B3211P0D1N001263Amendement AS1263 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N001212Amendement I-1212 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B3210P1D1N001210Amendement I-1210 : Projet de loi de finances pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8585/#PA721584Vote : Pour · L'article 38 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZJean Terlier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8565/#PA721584Vote : Pour · L'amendement n° 1274 (rect.) du Gouvernement à l'article 25 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZJean Terlier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8564/#PA721584Vote : Pour · L'article 24 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-07T00:00:00ZJean Terlier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8541/#PA721584Vote : Pour · L'article 10 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZJean Terlier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8540/#PA721584Vote : Contre · L'amendement n° 1273 du Gouvernement à l'article 10 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZJean Terlier a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8512/#PA721584Vote : Pour · L'article 15 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZJean Terlier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8511/#PA721584Vote : Contre · L'amendement n° 1148 de Mme Spillebout après l'article 14 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZJean Terlier a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8510/#PA721584Vote : Contre · L'amendement n° 411 de Mme Legrain de rétablissement de l'article 14 (supprimé) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-05T00:00:00ZJean Terlier a voté « contre ». Texte rejeté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18258QE.htmQuestion : Taxation applicable aux importations de pièces détachées2026-09-22T00:00:00ZQuestion ecrite à Transition écologique, biodiversité et négociations internationales.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8433/#PA721584Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquilité de nos concitoyens (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZJean Terlier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8432/#PA721584Vote : Contre · La motion de rejet préalable, déposée par Mme Cyrielle Chatelain, du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquilité de nos concitoyens (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZJean Terlier a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8430/#PA721584Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZJean Terlier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8429/#PA721584Vote : Pour · L'amendement n° 1 du Gouvernement de rétablissement de l'article 11 (supprimé) du projet de loi relatif à la protection des enfants (seconde délibération) (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZJean Terlier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8428/#PA721584Vote : Pour · Le sous-amendement n° 2 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 1 du Gouvernement de rétablissement de l'article 11 (supprimé) du projet de loi relatif à la protection des enfants (seconde délibération) (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZJean Terlier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8427/#PA721584Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZJean Terlier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8426/#PA721584Vote : Pour · L'amendement n° 1 de M. Jean-René Cazeneuve au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZJean Terlier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8425/#PA721584Vote : Pour · L'amendement n° 8 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZJean Terlier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8424/#PA721584Vote : Pour · L'amendement n° 7 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZJean Terlier a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8423/#PA721584Vote : Pour · La proposition du Gouvernement de prolonger la séance en cours au delà de minuit (projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles) (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZJean Terlier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8422/#PA721584Vote : Contre · La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZJean Terlier a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8421/#PA721584Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZJean Terlier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8420/#PA721584Vote : Contre · La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZJean Terlier a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8419/#PA721584Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à doter la France d'une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio-neuro-vasculaires (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZJean Terlier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8418/#PA721584Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZJean Terlier a voté « pour ». Texte adopté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1671QG.htmQuestion : Déprogrammantion d'une pièce de théâtre par la municipalité de Castres2026-06-17T00:00:00ZQuestion gouvernement à Culture.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-1357QG.htmQuestion : Aéroport de Castres et A692026-02-26T00:00:00ZQuestion gouvernement à Transports.