Jean-Carles Grelier · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/jean-carles-grelier/2026-10-08T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO420120B3211P0D1N001550Amendement AS1550 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO420120B3211P0D1N001549Amendement AS1549 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 20272026-10-08T00:00:00ZSort : En traitement.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17968QE.htmQuestion : Non-prise en compte des difficultés des élèves atteints de covid long2026-09-08T00:00:00ZQuestion ecrite à Éducation nationale.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N51670Conseil constitutionnel : Conforme · Fin de vie2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8433/#PA267318Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquilité de nos concitoyens (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZJean-Carles Grelier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8431/#PA267318Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZJean-Carles Grelier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8430/#PA267318Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZJean-Carles Grelier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8427/#PA267318Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZJean-Carles Grelier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8421/#PA267318Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZJean-Carles Grelier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8418/#PA267318Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-20T00:00:00ZJean-Carles Grelier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8280/#PA267318Vote : Contre · L'ensemble de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (lecture définitive)2026-07-15T00:00:00ZJean-Carles Grelier a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8279/#PA267318Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (première lecture)2026-07-15T00:00:00ZJean-Carles Grelier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8278/#PA267318Vote : Pour · L'amendement n° 1 du Gouvernement après l'article 6 quater du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (seconde délibération) (première lecture)2026-07-15T00:00:00ZJean-Carles Grelier a voté « pour ». Texte adopté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-16862QE.htmQuestion : Pénalisation des salariés aidants pour le calcul de la prime d'intéressement2026-07-14T00:00:00ZQuestion ecrite à Travail et solidarités.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8197/#PA267318Vote : Pour · L'amendement n° 910 du Gouvernement et les amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 20 bis (supprimé) du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (première lecture)2026-07-10T00:00:00ZJean-Carles Grelier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8196/#PA267318Vote : Pour · L'amendement n° 909 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 20 (supprimé) du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (première lecture)2026-07-10T00:00:00ZJean-Carles Grelier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8195/#PA267318Vote : Pour · L'amendement n° 844 de M. Midy après l'article 19 du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (première lecture)2026-07-10T00:00:00ZJean-Carles Grelier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8194/#PA267318Vote : Pour · L'amendement n° 907 du Gouvernement de rétablissement de l'article 19 (supprimé) du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (première lecture)2026-07-10T00:00:00ZJean-Carles Grelier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8193/#PA267318Vote : Contre · Le sous-amendement n° 986 de M. Bernalicis à l'amendement n° 907 du Gouvernement de rétablissement de l'article 19 (supprimé) du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (première lecture)2026-07-10T00:00:00ZJean-Carles Grelier a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8192/#PA267318Vote : Pour · L'amendement n° 902 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 15 bis (supprimé) du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (première lecture)2026-07-10T00:00:00ZJean-Carles Grelier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8191/#PA267318Vote : Contre · Le sous-amendement n° 943 de Mme Taurinya à l'amendement n° 902 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 15 bis (supprimé) du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (première lecture)2026-07-10T00:00:00ZJean-Carles Grelier a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8190/#PA267318Vote : Pour · L'amendement n° 901 (rect.) du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 15 (supprimé) du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (première lecture)2026-07-10T00:00:00ZJean-Carles Grelier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8189/#PA267318Vote : Contre · Le sous-amendement n° 1056 de M. Amirshahi à l'amendement n° 901 (rect.) du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 15 (supprimé) du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (première lecture)2026-07-10T00:00:00ZJean-Carles Grelier a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8188/#PA267318Vote : Contre · L'amendement n° 517 de M. Bernalicis après l'article 14 bis A du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (première lecture)2026-07-10T00:00:00ZJean-Carles Grelier a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8187/#PA267318Vote : Pour · L'amendement n° 898 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 14 (supprimé) du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (première lecture)2026-07-10T00:00:00ZJean-Carles Grelier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8186/#PA267318Vote : Contre · Le sous-amendement n° 1010 de M. Amirshahi à l'amendement n° 898 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 14 (supprimé) du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (première lecture)2026-07-10T00:00:00ZJean-Carles Grelier a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8185/#PA267318Vote : Contre · Le sous-amendement n° 1036 de M. Sansu à l'amendement n° 898 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 14 (supprimé) du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (première lecture)2026-07-10T00:00:00ZJean-Carles Grelier a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8184/#PA267318Vote : Pour · L'article 9 du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (première lecture)2026-07-10T00:00:00ZJean-Carles Grelier a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8183/#PA267318Vote : Contre · L'amendement n° 791 de M. Rimane à l'article 9 du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (première lecture)2026-07-10T00:00:00ZJean-Carles Grelier a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8182/#PA267318Vote : Contre · L'amendement n° 799 de M. Rimane à l'article 9 du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (première lecture)2026-07-10T00:00:00ZJean-Carles Grelier a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/lois/#DLR5L16N49868Conseil constitutionnel : Non-conformité partielle · Projet de loi de simplification de la vie économique2026-05-21T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-14466QE.htmQuestion : Obstacles académiques pour les étudiants atteints d'un cancer2026-04-21T00:00:00ZQuestion ecrite à Enseignement supérieur, recherche et espace.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-13786QE.htmQuestion : Mise à disposition des patients des médicaments de thérapies innovantes2026-03-24T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-13093QE.htmQuestion : Mise en oeuvre des services d'aide à domicile mixtes2026-02-24T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-13014QE.htmQuestion : Rémunération des mandataires judiciaires à la protection des majeurs2026-02-17T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-12958QE.htmQuestion : Prime "avantage familial" des enseignants détachés en Allemagne2026-02-17T00:00:00ZQuestion ecrite à Europe et affaires étrangères.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B2141P0D1N000967Amendement 967 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 20262025-11-30T00:00:00ZSort : Adopté.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO420120B2141P0D1N000518Amendement AS518 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 20262025-11-27T00:00:00ZSort : Tombé.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-962QG.htmQuestion : PLFSS2025-11-05T00:00:00ZQuestion gouvernement à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B1907P0D1N002451Amendement 2451 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 20262025-11-01T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B1907P0D1N002443Amendement 2443 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 20262025-11-01T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B1907P0D1N002442Amendement 2442 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 20262025-11-01T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B1907P0D1N002441Amendement 2441 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 20262025-11-01T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO420120B1907P0D1N001402Amendement AS1402 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 20262025-10-20T00:00:00ZSort : Irrecevable.