Hubert Brigand · VOTE PUBLIChttps://vote-public.org/deputes/hubert-brigand/2026-10-06T00:00:00ZVOTE PUBLIChttps://vote-public.org/scrutins/assemblee/8559/#PA793508Vote : Pour · L'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZHubert Brigand a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8558/#PA793508Vote : Contre · Le sous-amendement n° 1323 de Mme Bannier à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZHubert Brigand a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8557/#PA793508Vote : Contre · Le sous-amendement n° 1324 de Mme Cathala à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZHubert Brigand a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8556/#PA793508Vote : Contre · Le sous-amendement n° 1325 de Mme Legrain à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZHubert Brigand a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8555/#PA793508Vote : Contre · Le sous-amendement n° 1316 de Mme Yadan à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZHubert Brigand a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8554/#PA793508Vote : Contre · L'amendement n° 1089 de Mme Cathala et l'amendement identique suivant à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZHubert Brigand a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8553/#PA793508Vote : Contre · L'amendement n° 1076 de Mme Cathala à l'article 30 (examen prioritaire) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZHubert Brigand a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8552/#PA793508Vote : Contre · L'article 20 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZHubert Brigand a voté « contre ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8551/#PA793508Vote : Pour · L'article 19 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZHubert Brigand a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8550/#PA793508Vote : Pour · L'amendement n° 715 de Mme Blanc à l'article 19 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZHubert Brigand a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8549/#PA793508Vote : Abstention · L'amendement n° 1245 de M. Arnaud Bonnet à l'article 19 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZHubert Brigand a voté « abstention ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8548/#PA793508Vote : Pour · L'amendement n° 235 de M. Ménagé après l'article 18 bis de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZHubert Brigand a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8547/#PA793508Vote : Pour · L'amendement n° 237 de M. Ménagé après l'article 18 bis de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZHubert Brigand a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8546/#PA793508Vote : Pour · L'amendement n° 234 de M. Ménagé après l'article 18 bis de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZHubert Brigand a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8545/#PA793508Vote : Pour · L'amendement n° 236 de M. Ménagé après l'article 18 bis de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZHubert Brigand a voté « pour ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8544/#PA793508Vote : Pour · L'amendement n° 734 de Mme de Pélichy après l'article 18 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZHubert Brigand a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8543/#PA793508Vote : Pour · L'article 18 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZHubert Brigand a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8541/#PA793508Vote : Pour · L'article 10 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZHubert Brigand a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8540/#PA793508Vote : Contre · L'amendement n° 1273 du Gouvernement à l'article 10 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZHubert Brigand a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8539/#PA793508Vote : Abstention · L'amendement n° 1169 de Mme Coggia après l'article 3 bis de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZHubert Brigand a voté « abstention ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8538/#PA793508Vote : Pour · L'amendement n° 1170 de Mme Coggia après l'article 3 bis de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture)2026-10-06T00:00:00ZHubert Brigand a voté « pour ». Texte adopté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18827QE.htmQuestion : Cadre d'exercice des ergothérapeutes2026-10-06T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-18677QE.htmQuestion : Restriction du régime de TVA sur la marge2026-10-06T00:00:00ZQuestion ecrite à Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17746QE.htmQuestion : Crédits pour la formation des demandeurs d'emploi2026-08-18T00:00:00ZQuestion ecrite à Travail et solidarités.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17745QE.htmQuestion : Indemnité de fin de contrat aux agents contractuels de la fonction publique2026-08-18T00:00:00ZQuestion ecrite à Action et comptes publics.https://vote-public.org/lois/#DLR5L17N51670Conseil constitutionnel : Conforme · Fin de vie2026-08-14T00:00:00ZSaisine cosignée par l'élu.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17503QE.htmQuestion : Utilisation des recettes de la journée de solidarité2026-08-04T00:00:00ZQuestion ecrite à Travail et solidarités.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-17218QE.htmQuestion : Avenir des exploitations agricoles situées en zones intermédiaires2026-07-28T00:00:00ZQuestion ecrite à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8433/#PA793508Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquilité de nos concitoyens (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZHubert Brigand a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8432/#PA793508Vote : Contre · La motion de rejet préalable, déposée par Mme Cyrielle Chatelain, du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquilité de nos concitoyens (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZHubert Brigand a voté « contre ». Texte rejeté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8431/#PA793508Vote : Pour · L'ensemble de la proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux (texte de la commission mixte paritaire)2026-07-21T00:00:00ZHubert Brigand a voté « pour ». Texte adopté.https://vote-public.org/scrutins/assemblee/8430/#PA793508Vote : Pour · L'ensemble du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture)2026-07-21T00:00:00ZHubert Brigand a voté « pour ». Texte adopté.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-762QOSD.htmQuestion : Difficultés économiques de la Ruralité2026-06-09T00:00:00ZQuestion orale à Industrie.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-12872QE.htmQuestion : Crédit d'impôt CUMA et impact sur les ETA2026-02-17T00:00:00ZQuestion ecrite à Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2430P0D1N000050Amendement 50 : Protéger l’alimentation des Français et des Françaises des contaminations au cadmium2026-02-09T00:00:00ZSort : À discuter.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901BTC2427P0D1N000045Amendement 45 : Protéger l'eau potable2026-02-09T00:00:00ZSort : Non soutenu.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-12254QE.htmQuestion : Compétences locales en matière de distribution d'énergie2026-01-20T00:00:00ZQuestion ecrite à Aménagement du territoire et décentralisation.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B2247P0D1N003567Amendement 3567 : Projet de loi de finances pour 20262026-01-15T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://questions.assemblee-nationale.fr/q17/17-11827QE.htmQuestion : Situation critique de la dermatologie en France2025-12-16T00:00:00ZQuestion ecrite à Santé, familles, autonomie et personnes handicapées.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B1906P2D1N001073Amendement II-1073 : Projet de loi de finances pour 20262025-11-12T00:00:00ZSort : En traitement.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B1906P1D1N001706Amendement I-1706 : Projet de loi de finances pour 20262025-10-21T00:00:00ZSort : Tombé.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B1906P1D1N001699Amendement I-1699 : Projet de loi de finances pour 20262025-10-21T00:00:00ZSort : Tombé.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B1906P1D1N000760Amendement I-760 : Projet de loi de finances pour 20262025-10-21T00:00:00ZSort : Tombé.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B1906P1D1N000649Amendement I-649 : Projet de loi de finances pour 20262025-10-21T00:00:00ZSort : Irrecevable.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B1906P1D1N000648Amendement I-648 : Projet de loi de finances pour 20262025-10-21T00:00:00ZSort : Non soutenu.https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/amendements/AMANR5L17PO838901B1906P1D1N000647Amendement I-647 : Projet de loi de finances pour 20262025-10-21T00:00:00ZSort : Non soutenu.